1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DTRS
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition neuve, installation et raccordements d’un groupe moto propulseur en remplacement de l’existant sur le bateau pousseur l’Hirondelle et aménagements divers
Description: Le présent marché public concerne l'acquisition neuve, installation et raccordements d’un groupe moto propulseur en remplacement de l’existant sur le bateau pousseur l’Hirondelle et aménagements divers
Identifiant de la procédure: 3a833215-42d7-4134-8ff0-83b054754ea7
Identifiant interne: 2651I0013
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 51145000 Services d'installation de moteurs de navires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Besançon
Code postal: 25019
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 208 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition neuve, installation et raccordements d’un groupe moto propulseur en remplacement de l’existant sur le bateau pousseur l’Hirondelle et aménagements divers
Description: Le présent marché public concerne l'acquisition neuve, installation et raccordements d’un groupe moto propulseur en remplacement de l’existant sur le bateau pousseur l’Hirondelle et aménagements divers
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 51145000 Services d'installation de moteurs de navires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Besançon
Code postal: 25019
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 208 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 27/04/2026 11:30:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/04/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/04/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Voies Navigables de France
Organisation chargée des procédures de recours: Voies Navigables de France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Dispositions réglementaires
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Voies Navigables de France
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Voies Navigables de France
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Voies Navigables de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Voies Navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Voies Navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Voies Navigables de France
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Voies Navigables de France
Organisation qui traite les offres: Voies Navigables de France
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DTRS
Numéro d’enregistrement: 13001779100075
Département: 25
Adresse postale: Moulin Saint-Paul – 18 avenue Gaulard
Ville: Besançon
Code postal: 25
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Aimar-Therence PANDAGHA-A-NDZEMBA
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Voies Navigables de France
Numéro d’enregistrement: 13001779100075
Département: Rhone
Ville: Lyon
Code postal: 69005
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Pole Juridique et marché
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
Identifiant/version de l’avis: 53a52c25-4f7a-4b63-ab9a-0929091f9d06 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/03/2026 10:18:33 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 201318-2026
Numéro de publication au JO S: 58/2026
Date de publication: 24/03/2026
