1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de protection contre le gibier : répulsifs, pour l'agence travaux Rhin-Vosges de la Direction Territoriale Grand-Est - groupe Est.
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de protection contre le gibier : répulsifs, pour l'agence travaux Rhin-Vosges de la Direction Territoriale Grand-Est - groupe Est.
Identifiant de la procédure: 62217687-750e-4280-9584-34e39d906b84
Identifiant interne: 2024-8656-004
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24450000 Produits agrochimiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Corruption
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Faillite
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 Répulsif olfactif à base de graisse animale
Description: Lot 3 Répulsif olfactif à base de graisse animale
Identifiant interne: Lot 3 Répulsif olfactif à base de graisse animale
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24450000 Produits agrochimiques
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 Répulsif mécanique
Description: Lot 1 Répulsif mécanique
Identifiant interne: LOT 1 Répulsif mécanique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24450000 Produits agrochimiques
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 Répulsif olfactif à base de sang animal
Description: LOT 2 Répulsif olfactif à base de sang animal
Identifiant interne: LOT 2 Répulsif olfactif à base de sang animal
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24450000 Produits agrochimiques
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges
Numéro d’enregistrement: 66204311603798
Ville: HAGUENAU CEDEX
Code postal: 67502
Pays: France
Téléphone: 0388113165
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1b037dc0-c85a-45e4-a3e6-06cd01c94995 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 10/04/2024 09:42:49 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 215457-2024
Numéro de publication au JO S: 72/2024
Date de publication: 11/04/2024
