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A proximité de Besançon 25000 Doubs
Acheteur : Conseil régional Bourgogne Franche Comté
4 Square Castan
25000 Besançon
Tel : 0380444075
52 Lots
Lot 1
Opérateur sur machine- ZE Chalon sur Saône
Lot 2
Lot 5- Hygiène et de la propreté- Saône et Loire
Lot 3
Fonctions transverses de l'entreprise -ZE Chalon sur Saône
Lot 4
Métiers de la comptabilité -ZE Le Charolais
Lot 5
Opérateur sur machine-Bresse Louhannaise Intercom
Lot 6
Enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière -ZE Chalon sur Saône
Lot 7
Métier de conseiller de vente -ZE Chalon sur Saône
Lot 8
Manutention/magasinage - ZE Autun
Lot 9
Transport routier de marchandises- ZE Chalon sur Saône
Lot 10
Transport routier de voyageurs-ZE Chalon sur Saône
Lot 11
Manutention/magasinage- ZE Macon
Lot 12
Développeur web -ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Lot 13
Domaine de la vente - ZE Macon
Lot 14
Transport routier de marchandises- ZE Macon
Lot 15
Métiers de la comptabilité- ZE Macon
Lot 16
Assistant commercial et communication -ZE Macon
Lot 17
Responsable d'entreprise en élevage caprin -ZE Macon
Lot 18
Serveur en restauration/sommellerie- ZE Chalon sur Saône
Lot 19
Agent d?accueil de tourisme et loisirs -ZE Le Charolais
Lot 20
Agent de prévention et de sécurité-ZE Chalon sur Saône
Lot 21
Agent de prévention et de sécurité-ZE Macon
Lot 22
Animation et sport-ZE Le Creusot/Montceau les Mines et ZE Chalon
Lot 23
Services à la personne-ZE Autun
Lot 24
Ouvrier polyvalent en viticulture-ZE Macon
Lot 25
Gouvernante- ZE Chalon sur Saône
Lot 26
Agent de prévention et de sécurité-ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Lot 27
Domaine des activités physiques ou sportives/sport santé-ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Lot 28
Services à la personne- ZE Montceau les Mines/Le Creusot
Lot 29
Services à la personne-ZE Chalon sur Saône
Lot 30
Services à la personne-ZE Macon
Lot 31
Transport routier de marchandises- ZE Le Charolais
Lot 32
Conduite de train-ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Lot 33
Gestionnaire de paie- ZE Macon
Lot 34
Cuisinier- ZE Chalon sur Saône
Lot 35
Assistant commercial et communication- ZE Le Charolais
Lot 36
Assistant commercial et communication- ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Lot 37
Arboriste élagueur- ZE Autun
Lot 38
Métiers des productions forestières- ZE Autun
Lot 39
Responsable de chantiers forestiers- ZE Autun
Lot 40
Agent polyvalent de scierie-ZE Autun
Lot 41
Domaine des travaux d'aménagement paysager -ZE Le Charolais
Lot 42
Services à la personne-ZE Macon
Lot 43
Transport routier de marchandises- ZE Lons
Lot 44
Soudeur industriel - ZE Chalon sur Saône
Lot 45
Soudeur industriel - ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Lot 46
Conseiller de vente - ZE Macon
Lot 47
Conducteur de taxi- CC Bresse Louhannaise Intercom
Lot 48
Métiers de la comptabilité- ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Lot 49
Gestion d'entreprise agricole "multi-spécialités- Saône et Loire
Lot 50
Métiers de la restauration - ZE Chalon sur Saône
Lot 51
Agent polyvalent de restauration et /ou de cuisinier- ZE Le Charolais
Lot 52
Agent polyvalent de restauration-ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Secteurs d'activité
Services de formation.

Programme Qualifiant Saône-et-Loire 2024

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/12/2025
JOUE - 838209-2025
838209-2025 - Résultats
France – Services de formation – Programme Qualifiant Saône-et-Loire 2024
OJ S 243/2025 17/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Programme Qualifiant Saône-et-Loire 2024
Description: Programme Qualifiant Saône-et-Loire 2024
Identifiant de la procédure: 5979830a-8fbd-4947-84f9-e996e1488eed
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Opérateur sur machine- ZE Chalon sur Saône
Description: Une action de formation préparant au métier d'opérateur sur machine à commande numérique et machines conventionnelles.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 5- Hygiène et de la propreté- Saône et Loire
Description: Une action de formation dans le domaine de l'hygiène et de la propreté incluant les techniques mécanisées de nettoyage (mono brosse et auto laveuse).
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fonctions transverses de l'entreprise -ZE Chalon sur Saône
Description: Un dispositif de formation type plateforme tertiaire de niveau 4 préparant aux fonctions transverses de l'entreprise dans le domaine de la comptabilité (80 % du volume horaire maximum) et de la communication commerciale (20 % du volume horaire maximum).
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Métiers de la comptabilité -ZE Le Charolais
Description: Une action de formation dans le domaine de la comptabilité avec un module spécifique de 105h maximum sur les éléments de la paie et son traitement sur les progiciels (EBP, Ciel ou Sage).
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Opérateur sur machine-Bresse Louhannaise Intercom
Description: Une action de formation préparant au métier d'opérateur sur machine à commande numérique et machines conventionnelles.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière -ZE Chalon sur Saône
Description: Une action de formation préparant au métier d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Métier de conseiller de vente -ZE Chalon sur Saône
Description: Une action de formation préparant au métier de conseiller de vente.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Manutention/magasinage - ZE Autun
Description: Une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock et le suivi des stocks et à traiter les commandes de produits et les mettre à disposition des clients incluant l'ensemble des habilitations de sécurité (CACES?) nécessaire à l'exercice des missions.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Transport routier de marchandises- ZE Chalon sur Saône
Description: Une action visant à réaliser en sécurité un transport routier national ou international de marchandises avec un véhicule du groupe lourd d'une masse maximale admissible supérieure à 3,5 tonnes, de façon autonome et optimisée dans le contexte commercial de l'entreprise avec possibilité pour les stagiaires ayant réussi les épreuves au 1er passage de poursuivre sur un permis CE.
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Transport routier de voyageurs-ZE Chalon sur Saône
Description: Une action de formation dans le domaine de la conduite routière transport de voyageurs.
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Manutention/magasinage- ZE Macon
Description: Une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock et le suivi des stocks et à traiter les commandes de produits et les mettre à disposition des clients incluant l'ensemble des habilitations de sécurité (CACES?) nécessaire à l'exercice des missions.
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Développeur web -ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Description: Une action de formation préparant au métier de développeur web et autres applications.
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Domaine de la vente - ZE Macon
Description: Une action de formation dans le domaine de la vente.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Transport routier de marchandises- ZE Macon
Description: Une action visant à réaliser en sécurité un transport routier national ou international de marchandises avec un véhicule du groupe lourd d'une masse maximale admissible supérieure à 3,5 tonnes, de façon autonome et optimisée dans le contexte commercial de l'entreprise avec possibilité pour les stagiaires ayant réussi les épreuves au 1er passage de poursuivre sur un permis CE.
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Métiers de la comptabilité- ZE Macon
Description: Une action de formation dans le domaine de la comptabilité avec un module spécifique de 105h maximum sur les éléments de la paie et son traitement sur les progiciels (EBP, Ciel ou Sage).
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Assistant commercial et communication -ZE Macon
Description: Une action de formation préparant au métier d'assistant commercial et communication avec un module spécifique de 105h maximum sur les éléments de la paye et son traitement sur les progiciels (EBP, CIEL ou Sage).
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Responsable d'entreprise en élevage caprin -ZE Macon
Description: Une formation préparant au métier de responsable d'entreprise en élevage caprin incluant un module de transformation.
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Serveur en restauration/sommellerie- ZE Chalon sur Saône
Description: Formation préparant au métier de serveur en restauration, option sommellerie.
Identifiant interne: 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Agent d?accueil de tourisme et loisirs -ZE Le Charolais
Description: Une formation préparant au métier d?agent d?accueil de tourisme et loisirs.
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Agent de prévention et de sécurité-ZE Chalon sur Saône
Description: Une formation permettant l'accès au métier d'agent de prévention et de sécurité
Identifiant interne: 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Agent de prévention et de sécurité-ZE Macon
Description: Une formation permettant l'accès au métier d'agent de prévention et de sécurité.
Identifiant interne: 43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Animation et sport-ZE Le Creusot/Montceau les Mines et ZE Chalon
Description: Une action de formation dans le domaine de l'animation et du sport.
Identifiant interne: 46
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Services à la personne-ZE Autun
Description: Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail.
Identifiant interne: 48
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Ouvrier polyvalent en viticulture-ZE Macon
Description: Une formation préparant au métier d?ouvrier polyvalent en viticulture - taille de la vigne.
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Gouvernante- ZE Chalon sur Saône
Description: Une action de formation préparant au métier de gouvernante.
Identifiant interne: 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Agent de prévention et de sécurité-ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Description: Une formation permettant l'accès au métier d'agent de prévention et de sécurité.
Identifiant interne: 44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Domaine des activités physiques ou sportives/sport santé-ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Description: Une action de formation dans le domaine des activités physiques ou sportives.
Identifiant interne: 45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Services à la personne- ZE Montceau les Mines/Le Creusot
Description: Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail.
Identifiant interne: 47
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Services à la personne-ZE Chalon sur Saône
Description: Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail.
Identifiant interne: 49
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Services à la personne-ZE Macon
Description: Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail.
Identifiant interne: 51
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Transport routier de marchandises- ZE Le Charolais
Description: Une action visant à réaliser en sécurité un transport routier national ou international de marchandises avec un véhicule du groupe lourd d'une masse maximale admissible supérieure à 3,5 tonnes, de façon autonome et optimisée dans le contexte commercial de l'entreprise avec possibilité pour les stagiaires ayant réussi les épreuves au 1er passage de poursuivre sur un permis CE.
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Conduite de train-ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Description: Une action de formation dans le domaine de la conduite de train.
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Gestionnaire de paie- ZE Macon
Description: Une action de formation préparant au métier de gestionnaire de paie.
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Cuisinier- ZE Chalon sur Saône
Description: Une formation préparant au métier de cuisinier.
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Assistant commercial et communication- ZE Le Charolais
Description: Une action de formation préparant au métier d'assistant commercial et communication avec un module spécifique de 105h maximum sur les éléments de la paye et son traitement sur les progiciels (EBP, CIEL ou Sage).
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Assistant commercial et communication- ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Description: Une action de formation préparant au métier d'assistant commercial et communication avec un module spécifique de 105h maximum sur les éléments de la paye et son traitement sur les progiciels (EBP, CIEL ou Sage).
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Arboriste élagueur- ZE Autun
Description: Une formation préparant au métier d'arboriste élagueur.
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Métiers des productions forestières- ZE Autun
Description: Une formation préparant aux métiers des productions forestières (sylviculture, pépinières).
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Responsable de chantiers forestiers- ZE Autun
Description: Une formation préparant au métier de responsable de chantiers forestiers.
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Agent polyvalent de scierie-ZE Autun
Description: Une formation préparant au métier d'agent polyvalent de scierie et permettant l'accès à une certification partielle reconnue par la profession
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Domaine des travaux d'aménagement paysager -ZE Le Charolais
Description: Une action de formation dans le domaine des travaux d'aménagement paysager permettant l'accès soit à un niveau 3, soit à un niveau 4.
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Services à la personne-ZE Macon
Description: Une action de formation visant l'approche professionnelle des métiers de la petite enfance.
Identifiant interne: 50
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Transport routier de marchandises- ZE Lons
Description: Une action de formation visant à réaliser en sécurité un transport routier national ou international de marchandises avec un véhicule du groupe lourd d'une masse maximale admissible supérieure à 3,5 tonnes, de façon autonome et optimisée dans le contexte commercial de l'entreprise avec possibilité pour les stagiaires ayant réussi les épreuves au 1er passage de poursuivre sur un permis CE.
Identifiant interne: 52
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Soudeur industriel - ZE Chalon sur Saône
Description: Une action de formation conduisant au métier de soudeur industriel incluant une licence soudure adaptée aux projets professionnels des bénéficiaires.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: Soudeur industriel - ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Description: Une action de formation conduisant au métier de soudeur industriel incluant une licence soudure adaptée aux projets professionnels des bénéficiaires.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: Conseiller de vente - ZE Macon
Description: Une action de formation préparant au métier de conseiller de vente.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: Conducteur de taxi- CC Bresse Louhannaise Intercom
Description: Une action de formation préparant au métier de conducteur de taxi.
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: Métiers de la comptabilité- ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Description: Une action de formation dans le domaine de la comptabilité avec un module spécifique de 105h maximum sur les éléments de la paie et son traitement sur les progiciels (EBP, Ciel ou Sage).
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: Gestion d'entreprise agricole "multi-spécialités- Saône et Loire
Description: Une formation dans le domaine de la gestion d'entreprise agricole "multi-spécialités" .
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: Métiers de la restauration - ZE Chalon sur Saône
Description: Une action de formation en restauration incluant de la préparation, de la distribution et de la vente.
Identifiant interne: 36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: Agent polyvalent de restauration et /ou de cuisinier- ZE Le Charolais
Description: Une action de formation permettant l'accès au métier d'Agent polyvalent de restauration et / ou de cuisinier.
Identifiant interne: 39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: Agent polyvalent de restauration-ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Description: Une action permettant la validation totale d'un diplôme visant le métier d'Agent polyvalent de restauration et la poursuite éventuelle visant une validation partielle de cuisinier.
Identifiant interne: 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 11 836 143,52 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 11 836 143,52 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 443 520,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFPI BOURGOGNE 21 71
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE AFPI LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 443 520,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 032,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFPI BOURGOGNE 21 71
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE AFPI LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
Valeur de l'offre: 340 032,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 394 240,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFPI BOURGOGNE 21 71
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE AFPI LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045
Valeur de l'offre: 394 240,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 512 256,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 512 256,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 157 136,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: INSTITUT REGIONAL DE FORMATION POUR ADULTES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE IRFA 71 LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 157 136,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 294 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: Hélène Marchand
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE HELO LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 294 400,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 134 848,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CCI FORMATION COTE D'OR SAONE ET LOIRE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE CCI 21-71 LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 134 848,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 144 704,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: INSTITUT REGIONAL DE FORMATION POUR ADULTES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE IRFA 71 LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 144 704,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 168 560,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CCI FORMATION COTE D'OR SAONE ET LOIRE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE CCI 21-71 LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046
Valeur de l'offre: 168 560,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 251 160,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFTRAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE AFTRAL LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 251 160,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 102 636,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CFCR 2
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE CFCR2 LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0047
Valeur de l'offre: 102 636,80 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 110 768,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFTRAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE AFTRAL LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 110 768,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 17
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 327 152,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: INSTITUT REGIONAL DE FORMATION POUR ADULTES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE IRFA 71 LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 327 152,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 18
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 387 072,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 387 072,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 19
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 308 880,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 308 880,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 20
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 286 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 22
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0048
Valeur de l'offre: 286 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 22
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 263 120,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 24
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 263 120,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 24
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 353 484,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE IFPA LOT 26
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 353 484,80 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 26
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 427 115,52 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LYCEE PROFESSIONNEL AGRICOLE VELET
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA VELET LOT 27
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Valeur de l'offre: 427 115,52 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 27
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 322 752,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LYCEE PROFESSIONNEL AGRICOLE VELET
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA VELET LOT 28
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Valeur de l'offre: 322 752,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 28
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 327 787,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LYCEE PROFESSIONNEL AGRICOLE VELET
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA VELET LOT 29
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Valeur de l'offre: 327 787,20 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 29
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0049
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 574 080,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EPLEFPA FONTAINES SUD BOURGOGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA CHAROLLES LOT 31
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0049
Valeur de l'offre: 574 080,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 31
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 522 720,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EPLEFPA FONTAINES SUD BOURGOGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA CHAROLLES LOT 32
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Valeur de l'offre: 522 720,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 32
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 612 720,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EPLEFPA AGRO BIO CAMPUS DAVAYE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA VITICAP LOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 612 720,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 33
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 194 040,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EPLEFPA AGRO BIO CAMPUS DAVAYE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA VITICAP LOT 34
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 194 040,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 34
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 292 824,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STELO FORMATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE STELO LOT 35
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de l'offre: 292 824,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 35
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0050
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 201 801,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STELO FORMATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE STELO LOT 36
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050
Valeur de l'offre: 201 801,60 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 36
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 186 278,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STELO FORMATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE STELO LOT 37
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 186 278,40 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 37
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 144 698,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STELO FORMATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE STELO LOT 38
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 144 698,40 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 38
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0051
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 40
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 380 800,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 40
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0052
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 125,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE AFPA LOT 41
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0052
Valeur de l'offre: 400 125,60 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 41
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 312 418,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ACTIV PREVENTION
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ACTIV PREVENTION LOT 42
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 312 418,40 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 42
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 367 953,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ACTIV PREVENTION
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ACTIV PREVENTION LOT 43
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 367 953,60 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 43
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 342 235,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ACTIV PREVENTION
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ACTIV PREVENTION LOT 44
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 342 235,20 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 44
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 277 488,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ligue Bourgogne Franche Comté Handball
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LIGUE BFCHB LOT 45
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 277 488,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 45
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ligue Bourgogne Franche Comté Handball
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LIGUE BFCHB LOT 46
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 150 400,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 46
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 173 376,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 47
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 173 376,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 47
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 147 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: INSTITUT REGIONAL DE FORMATION POUR ADULTES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE IRFA 71 LOT 48
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 147 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 48
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 173 376,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 49
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Valeur de l'offre: 173 376,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 49
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 172 480,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 50
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Valeur de l'offre: 172 480,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 50
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 151 704,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 51
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de l'offre: 151 704,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 51
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/09/2023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 141742-2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
Numéro d’enregistrement: 20005372600028
Adresse postale: 4 square Castan
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0380444075
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: AFPI BOURGOGNE 21 71
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 77821328000044
Adresse postale: 75 GRANDE RUE ST COSME
Ville: ChalonsurSaône
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0044, LOT-0045
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19710012600048
Adresse postale: 33 TER AVENUE DE PARIS
Ville: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0048, LOT-0015, LOT-0019, LOT-0028, LOT-0029, LOT-0042, LOT-0030
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: INSTITUT REGIONAL DE FORMATION POUR ADULTES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32820184300120
Adresse postale: 28 RUE PAUL SABATIER
Ville: ChalonsurSaône
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0013, LOT-0012, LOT-0023
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Hélène Marchand
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50892723300041
Adresse postale: 7 rue du Moulin Patin
Ville: SaintRémy
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CCI FORMATION COTE D'OR SAONE ET LOIRE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 13002948100012
Adresse postale: 2 AVENUE DE MARBOTTE
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007, LOT-0046
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: AFTRAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30540504500520
Adresse postale: 17 RUE BERTIN
Ville: Longvic
Code postal: 21600
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010, LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CFCR 2
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 75401639200013
Adresse postale: ZA De L'Aupretin Allée Pierre et Marie Curie
Ville: Louhans
Code postal: 71500
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0047
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 89121353000019
Adresse postale: 29 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918
Ville: ChalonsurSaône
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0033
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: LYCEE PROFESSIONNEL AGRICOLE VELET
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19718503600021
Adresse postale: ROUTE DE ST DIDIER
Ville: ÉtangsurArroux
Code postal: 71190
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0037, LOT-0038, LOT-0039
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: EPLEFPA FONTAINES SUD BOURGOGNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19711068700013
Adresse postale: 7 CHEMIN D OUZE
Ville: Charolles
Code postal: 71120
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0049, LOT-0041
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: EPLEFPA AGRO BIO CAMPUS DAVAYE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19711067900036
Adresse postale: rue des Poncétys
Ville: Davayé
Code postal: 71960
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017, LOT-0024
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: STELO FORMATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 31513169800120
Adresse postale: PLACE PIERRE JEANNIIN 13 RUE DES HALLES
Ville: Chagny
Code postal: 71150
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0034, LOT-0050, LOT-0018, LOT-0025
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82436343601248
Adresse postale: 2 RUE DU CHATEAU
Ville: ChevignySaintSauveur
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0052
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: ACTIV PREVENTION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82248638700027
Adresse postale: 47 RUE DU CONCOURS
Ville: Mâcon
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0020, LOT-0021, LOT-0026
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: ligue Bourgogne Franche Comté Handball
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32743711700036
Adresse postale: 19 rue Alain Savary
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0027, LOT-0022
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 170e081e-85e3-4e0f-b6b3-3a24455922c2  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 15/12/2025 15:25:54 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 838209-2025
Numéro de publication au JO S: 243/2025
Date de publication: 17/12/2025