A proximité de Besançon 25000 Doubs
Acheteur : Conseil régional Bourgogne Franche Comté
4 Square Castan
25000 Besançon
Tel : 0380443634
31 Lots
Lot 1
Conception graphique, infographiste-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Lot 2
Transport routier de marchandises sur porteur -Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Lot 3
Logistique magasinage-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Lot 4
Métiers de l'usinage-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Lot 5
Soudure- Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Lot 6
Horlogerie-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Lot 7
Styliste prototypiste en automobile-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Lot 8
Installation et maintenance informatique-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Lot 9
Fonctions transverses de l'entreprise- Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Lot 10
Métiers de la gestion et de comptabilité- Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Lot 11
Domaine de l'animation et du sport-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Lot 12
Animation loisirs tout public-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Lot 13
Agent de prévention et de sécurité-Pôle métropolitain Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Lot 14
Logistique d'entreposage-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Lot 15
Enseignant de la conduite et de la sécurité routière-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Lot 16
Préparateur de commandes-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Lot 17
Vendeur conseil en magasin non alimentaire-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Lot 18
Développeur web- Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Lot 19
Chaudronnerie niveau 4-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Lot 20
Métiers de la vente-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Lot 21
Fleuristerie- Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Lot 22
Pâtissier-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Lot 23
Agent polyvalent de restauration-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Lot 24
Domaine des travaux d'aménagement paysager Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Lot 25
Chaudronnerie niveau 3-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Lot 26
Cuisinier -Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Lot 27
Hygiène et propreté- ZE Belfort
Lot 28
Hygiène et propreté- Pôle métropolitain ZE Montbéliard
Lot 29
Services à la personne-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Lot 30
Gestion d'entreprise agricole-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Lot 31
Préparation aux écoles d'arts plastiques-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Secteurs d'activité
Services de formation.

Programme Qualifiant Nord-Franche-Comté 2024

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/05/2025
JOUE - 336101-2025
336101-2025 - Résultats
France – Services de formation – Programme Qualifiant Nord-Franche-Comté 2024
OJ S 100/2025 26/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil régional Bourgogne Franche Comté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreProgramme Qualifiant Nord-Franche-Comté 2024
DescriptionProgramme Qualifiant Nord-Franche-Comté 2024
Identifiant de la procéduree61491d6-ae8c-4d64-ac26-537ef4452976
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreConception graphique, infographiste-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
DescriptionUne action de formation préparant aux activités de conception graphique, infographiste, mise en page.
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0002
TitreTransport routier de marchandises sur porteur -Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
DescriptionUne action de formation dans le domaine de la conduite, de transport routier de marchandises sur porteur avec possibilité pour les stagiaires ayant réussi les épreuves au 1er passage de poursuivre sur un permis CE.
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0003
TitreLogistique magasinage-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
DescriptionUne action de formation en logistique magasinage.
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0004
TitreMétiers de l'usinage-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
DescriptionUn dispositif de formation préparant au premier niveau de certification pour les métiers de l'usinage.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0005
TitreSoudure- Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
DescriptionUne action certifiante de formation aux différents procédés de soudage.
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0006
TitreHorlogerie-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
DescriptionUne action de formation en horlogerie, préparant aux bases de l'horlogerie hors domaine de la vente.
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
LotLOT-0007
TitreStyliste prototypiste en automobile-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
DescriptionUne action de formation de styliste prototypiste en automobile.
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0008
TitreInstallation et maintenance informatique-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
DescriptionUne action de formation dans le domaine de l'installation et la maintenance des matériels informatiques.
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0009
TitreFonctions transverses de l'entreprise- Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Description"Un dispositif de formation type plateforme tertiaire essentiellement de niveau 4 (de niveau 3 pour maxi 6 000 heures) préparant aux fonctions transverses de l'entreprise dans le domaine de l'accueil, secrétariat, comptabilité, paie, communication.
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0010
TitreMétiers de la gestion et de comptabilité- Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
DescriptionUne action de formation de niveau 5 préparant aux métiers de la gestion et de comptabilité.
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0011
TitreDomaine de l'animation et du sport-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
DescriptionUne action de formation dans le domaine de l'animation et du sport.
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0012
TitreAnimation loisirs tout public-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
DescriptionUne action de formation à l'animation dans les loisirs tous publics.
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0013
TitreAgent de prévention et de sécurité-Pôle métropolitain Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
DescriptionUne formation permettant l'accès au métier d'agent de prévention et de sécurité.
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0014
TitreLogistique d'entreposage-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
DescriptionUne action de formation en logistique d'entreposage.
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0015
TitreEnseignant de la conduite et de la sécurité routière-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
DescriptionUne action de formation préparant au métier d'enseignant de la conduite et de la sécurité routière.
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0016
TitrePréparateur de commandes-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
DescriptionUne action de formation de préparateur de commandes incluant obligatoirement un ou deux CACES correspondant aux attentes de ce secteur d'activité, en complément de la certification.
Identifiant interne22
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0017
TitreVendeur conseil en magasin non alimentaire-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
DescriptionUne action de formation préparant au métier de vendeur conseil en magasin non alimentaire.
Identifiant interne23
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0018
TitreDéveloppeur web- Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
DescriptionUne action de formation préparant au métier de développeur web et autres applications.
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
LotLOT-0019
TitreChaudronnerie niveau 4-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
DescriptionUne action de formation en chaudronnerie.
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0020
TitreMétiers de la vente-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
DescriptionUn dispositif de formation préparant au métier de la vente, employé libre-service, caisse. Certification partielle ou totale avec possibilité d'intégrer des modules complémentaires en lien avec les besoins locaux (frais, e-commerce, drive?).
Identifiant interne24
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0021
TitreFleuristerie- Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
DescriptionUne action de formation en fleuristerie.
Identifiant interne25
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
LotLOT-0022
TitrePâtissier-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
DescriptionUne action de formation préparant au métier de pâtissier, permettant l'accès à une certification totale ou partielle.
Identifiant interne27
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0023
TitreAgent polyvalent de restauration-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
DescriptionUne action de formation permettant l'accès au métier d'agent polyvalent de restauration.
Identifiant interne28
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0024
TitreDomaine des travaux d'aménagement paysager Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
DescriptionUne action de formation dans le domaine des travaux d'aménagement paysager permettant l'accès, selon le positionnement des candidats, soit à un niveau 3, soit à un niveau 4.
Identifiant interne29
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0025
TitreChaudronnerie niveau 3-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
DescriptionUne action de formation en chaudronnerie.
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0026
TitreCuisinier -Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
DescriptionUne action de formation préparant au métier de cuisinier permettant l'accès à une certification totale ou partielle.
Identifiant interne26
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0027
TitreHygiène et propreté- ZE Belfort
Description"Une action de formation aux métiers de la propreté et de l'hygiène des locaux, intégrant le(s) CACES nécessaires à ce secteur d'activité.
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0028
TitreHygiène et propreté- Pôle métropolitain ZE Montbéliard
Description"Une action de formation aux métiers de la propreté et de l'hygiène des locaux, intégrant le(s) CACES nécessaires à ce secteur d'activité. "
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0029
TitreServices à la personne-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Description"Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail. "
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0030
TitreGestion d'entreprise agricole-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
DescriptionUne formation dans le domaine de la gestion d'entreprise agricole organisée en 2 sessions pour options maraîchage ou aquaculture.
Identifiant interne30
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0031
TitrePréparation aux écoles d'arts plastiques-Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
DescriptionUne action de formation préparant l'accès aux écoles post-bac d'arts plastiques.
Identifiant interne31
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis12 435 608,32 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure12 435 608,32 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 169 720,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AFPA AE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre2 169 720,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre561 019,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAFPI NORD FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AFPI NFC LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre561 019,20 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre570 326,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA HSNFC LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre570 326,40 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre358 680,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAFPI NORD FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AFPI NFC LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre358 680,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre554 443,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA HSNFC LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre554 443,20 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiToutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre228 536,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCFA du Pays de Montbéliard
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE CFA PAYS DE MONTBELIARD LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre228 536,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre236 695,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AFPA LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre236 695,20 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre350 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielVITRUVE DEVELOPPEMENTS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE KISEL FORMATION LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre350 800,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre349 272,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSEM NUMERICA POLE NUMERIQUE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE NUMERICA LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre349 272,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre382 956,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielECOLE D ART DE BELFORT
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE EAB FORMATIONS LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre382 956,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre767 040,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA HSNFC LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre767 040,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre241 909,92 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA HSNFC LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Valeur de l'offre241 909,92 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre404 476,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRESSOURCES DYNAMISME ET DEVELOPPEMENT EN FORMATION
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE R2D FORMATION LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Valeur de l'offre404 476,80 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre176 691,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTRAJECTOIRE FORMATION
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE TRAJECTOIRE FORMATION LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0015
Valeur de l'offre176 691,20 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre451 584,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTRAJECTOIRE FORMATION
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE TRAJECTOIRE FORMATION LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0016
Valeur de l'offre451 584,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre591 360,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA HSNFC LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0017
Valeur de l'offre591 360,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 17
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiDécision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0019
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre209 440,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAFTRAL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AFTRAL LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0019
Valeur de l'offre209 440,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 19
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0020
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre249 900,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAgir pour Développer les Compétences Humaines
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ADCH LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0020
Valeur de l'offre249 900,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 20
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0021
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiToutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0022
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre147 840,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAFTRAL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AFTRAL LOT 22
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0022
Valeur de l'offre147 840,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 22
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0023
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre241 920,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCFA du Pays de Montbéliard
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE CFA PAYS DE MONTBELIARD LOT 23
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0023
Valeur de l'offre241 920,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 23
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0024
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre434 179,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCFA du Pays de Montbéliard
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE CFA PAYS DE MONTBELIARD LOT 24
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0024
Valeur de l'offre434 179,20 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 24
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0025
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre331 257,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEPLEFPA VALDOIE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE EPLEFPA VALDOIE LOT 25
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0025
Valeur de l'offre331 257,60 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 25
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0026
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre287 168,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCFA du Pays de Montbéliard
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE CFA PAYS DE MONTBELIARD LOT 26
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0026
Valeur de l'offre287 168,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 26
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0027
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre287 168,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCFA du Pays de Montbéliard
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE CFA PAYS DE MONTBELIARD LOT 27
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0027
Valeur de l'offre287 168,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 27
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0028
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre301 526,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCFA du Pays de Montbéliard
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE CFA PAYS DE MONTBELIARD LOT 28
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0028
Valeur de l'offre301 526,40 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 28
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0029
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre610 646,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEPLEFPA VALDOIE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE EPLEFPA VALDOIE LOT 29
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0029
Valeur de l'offre610 646,40 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 29
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0030
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre617 848,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEPLEFPA VALDOIE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE EPLEFPA VALDOIE LOT 30
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0030
Valeur de l'offre617 848,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 30
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0031
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre321 204,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielECOLE D ART DE BELFORT
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE EAB FORMATIONS LOT 31
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0031
Valeur de l'offre321 204,80 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 31
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre142459-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielConseil régional Bourgogne Franche Comté
Numéro d’enregistrement20005372600028
Adresse postale4 square Castan
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Téléphone0380444075
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielAFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement82436343601248
Adresse postale2 RUE DU CHATEAU
VilleChevignySaintSauveur
Code postal21800
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officielAFPI NORD FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement42156068100106
Adresse postale5 rue du château
VilleExincourt
Code postal25400
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002, LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officielGRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement19700905300020
Adresse postale18 rue Edouard BELIN
VilleVesoul
Code postal70000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Saône (FRC23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003, LOT-0005, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0017
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officielCFA du Pays de Montbéliard
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement37931209300014
Adresse postalerue des frères Lumière
VilleBethoncourt
Code postal25200
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0007, LOT-0023, LOT-0024, LOT-0026, LOT-0027, LOT-0028
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officielVITRUVE DEVELOPPEMENTS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement79767307600023
Adresse postale6 rue du Rhône
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officielSEM NUMERICA POLE NUMERIQUE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement50327982000016
Adresse postaleCOURS LOUIS LEPRINCERINGUET
VilleMontbéliard
Code postal25200
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officielECOLE D ART DE BELFORT
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement31209955900048
Adresse postale2 AVENUE DE L ESPERANCE
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0011, LOT-0031
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officielRESSOURCES DYNAMISME ET DEVELOPPEMENT EN FORMATION
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement44524552500040
Adresse postale33 AVENUE LEON JOUHAUX
VilleHéricourt
Code postal70400
Subdivision pays (NUTS)Haute-Saône (FRC23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officielTRAJECTOIRE FORMATION
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement39851188100029
Adresse postale13, Avenue Léon Blum
VilleMontbéliard
Code postal25200
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0015, LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officielAFTRAL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement30540504500520
Adresse postale17 RUE BERTIN
VilleLongvic
Code postal21600
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0019, LOT-0022
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officielAgir pour Développer les Compétences Humaines
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement95049635600037
Adresse postale4 Faubourg de Montbéliard
VilleHéricourt
Code postal70400
Subdivision pays (NUTS)Haute-Saône (FRC23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0020
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officielEPLEFPA VALDOIE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement19900246000012
Adresse postale95 RUE DE TURENNE
VilleValdoie
Code postal90300
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0025, LOT-0029, LOT-0030
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5586d047-d991-474b-8bfa-ba8e0ab7aa5a  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis33
Date d’envoi de l’avis23/05/2025 09:12:18 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis336101-2025
Numéro de publication au JO S100/2025
Date de publication26/05/2025