A proximité de Besançon 25000 Doubs
Acheteur : Conseil régional Bourgogne Franche Comté
4 Square Castan
25000 Besançon
Tel : 0380444075
8 Lots
Lot 1
Productions industrielles- Côte d'Or
Lot 2
Productions industrielles- Doubs
Lot 3
Productions industrielles- Jura
Lot 4
Productions industrielles- Nièvre
Lot 5
Productions industrielles- Nord-Franche-Comté
Lot 6
Productions industrielles- Haute-Saône
Lot 7
Productions industrielles- Saône-et-Loire
Lot 8
Productions industrielles- Yonne
Secteurs d'activité
Services de formation.

Productions industrielles 2024

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/05/2025
JOUE - 329703-2025
329703-2025 - Résultats
France – Services de formation – Productions industrielles 2024
OJ S 98/2025 22/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil régional Bourgogne Franche Comté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreProductions industrielles 2024
DescriptionProductions industrielles 2024
Identifiant de la procédure3e38de31-4755-42b4-96c5-f58a98501896
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreProductions industrielles- Côte d'Or
DescriptionUne action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0002
TitreProductions industrielles- Doubs
DescriptionUne action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0003
TitreProductions industrielles- Jura
DescriptionUne action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0004
TitreProductions industrielles- Nièvre
DescriptionUne action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0005
TitreProductions industrielles- Nord-Franche-Comté
DescriptionUne action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0006
TitreProductions industrielles- Haute-Saône
DescriptionUne action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0007
TitreProductions industrielles- Saône-et-Loire
DescriptionUne action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
5.1.
LotLOT-0008
TitreProductions industrielles- Yonne
DescriptionUne action répondant aux besoins de compétences d?une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l?agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis3 210 703,04 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure3 210 703,04 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre180 759,04 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAPAVE EXPLOITATION FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE APAVE EXPLOITATION FRANCE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre180 759,04 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre143017-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre112 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGreta du HautDoubs
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA HD LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre112 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre143017-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre801 024,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AFPI SUD FC LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre801 024,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre143017-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre195 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGRETA 58
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRETA 58 LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre195 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre143017-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre327 936,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAFPI NORD FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AFPI NFC LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre327 936,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre143017-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre201 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAFPI BOURGOGNE 21 71
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AFPI BOURGOGNE 21 71 LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre201 600,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre143017-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre967 680,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAFPI NORD FRANCHE COMTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AFPI NFC LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre967 680,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre143017-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre424 704,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPOLE FORMATION DES INDUSTRIES TECHNOLOGIQUES BOURGOGNE 58 89
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE POLE FORMATION 58 89 LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre424 704,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/09/2023
Date de conclusion du marché14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre143017-2023
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielConseil régional Bourgogne Franche Comté
Numéro d’enregistrement20005372600028
Adresse postale4 Square Castan
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Téléphone0380444075
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielAPAVE EXPLOITATION FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement90386961801671
Adresse postale14 Impasse BOIRAC
VilleDijon
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officielGreta du HautDoubs
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement19250043700046
Adresse postale48 rue de Besançon
VillePontarlier
Code postal25300
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officielASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement77829804200046
Adresse postale4, Rue Sophie Germain
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officielGRETA 58
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement19580050300037
Adresse postale9, Bd St Exupéry
VilleNevers
Code postal58000
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officielAFPI NORD FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement42156068100106
Adresse postale5 rue du château
VilleExincourt
Code postal25400
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0005, LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officielAFPI BOURGOGNE 21 71
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement77821328000044
Adresse postale75 GRANDE RUE ST COSME
VilleChalonsurSaône
Code postal71100
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officielPOLE FORMATION DES INDUSTRIES TECHNOLOGIQUES BOURGOGNE 58 89
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement35250115900011
Adresse postale6 ROUTE DE MONETEAU
VilleAuxerre
Code postal89000
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd922d2cc-4ece-4f2e-8120-87891d335eea  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis33
Date d’envoi de l’avis21/05/2025 11:15:38 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis329703-2025
Numéro de publication au JO S98/2025
Date de publication22/05/2025