A proximité de Besançon 25031 Doubs
Acheteur : Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
4 Square Castan
25000 Besançon
Tel : 0380443634
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
3 Lots
Lot 1
Lot 3 : Commerce- VLG
Lot 2
Lot 4 : Batiment-Dijon
Lot 3
Lot 11 : Bâtiment et CléA - Auxerre
Secteurs d'activité
Services de formation.

PPSMJ RELANCE BIS 2026

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/02/2026
JOUE - 107644-2026
107644-2026 - Mise en concurrence
France – Services de formation – PPSMJ RELANCE BIS 2026
OJ S 32/2026 16/02/2026
Avis de marché – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil régional Bourgogne Franche-Comté
Adresse électroniquealexis.tonot@bourgognefranchecomte.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePPSMJ RELANCE BIS 2026
DescriptionPPSMJ RELANCE BIS 2026
Identifiant de la procédure2f1b4256-20c0-4d7c-8166-bd44e5ba1c43
Identifiant interne83JTFG86
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureProcédure adaptée en application des articles Art L2123-1 et R2123-1-3° du Code de la Commande Publique
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 3 : Commerce- VLG
DescriptionLot 3 : Commerce- VLG
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésOui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 4 : Batiment-Dijon
DescriptionLot 4 : Batiment-Dijon
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésOui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 11 : Bâtiment et CléA - Auxerre
DescriptionLot 11 : Bâtiment et CléA - Auxerre
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésOui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil régional Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielConseil régional Bourgogne Franche-Comté
Numéro d’enregistrement20005372600028
Adresse postale4 Square Castan
VilleBesançon
Code postal25031
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquealexis.tonot@bourgognefranchecomte.fr
Téléphone0380443634
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement17250005000015
Adresse postale30 rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf89fa387-5cf2-49d0-8712-1d2cfe604087  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis21
Date d’envoi de l’avis13/02/2026 14:53:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis107644-2026
Numéro de publication au JO S32/2026
Date de publication16/02/2026