1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures de Dispositifs Médicaux Stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Etablissement Parties.
Description: Fournitures de Dispositifs Médicaux Stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Etablissement Parties. Classes : DEFIBRILLATEURS IMPLANTABLES, DMIS CHIRURGIE CARDIAQUE, DMS ET IMPLANTS CARDIOLOGIE, DMS ET IMPLANTS NEURORADIOLOGIE, DMS CHIRURGIE CARDIAQUE (hors CEC-ECMO), DMS NEUROCHIRURGIE, DMS RADIOTHERAPIE/CURIETHERAPIE, ENDOPROTHESE AORTIQUE et PATCH ET PROTHESE VASCULAIRE Cf annexes : - CHUB_CAMSP_GHT CFC_AO25-1_CCP_annexe4_catalogue des besoins - CHUB_CAMSP_GHT CFC_AO25-1_CCP_annexe5_quantification par bénéficiaires - Catalogue des produits = fichier «.cmp
Identifiant de la procédure: 96a67703-64c4-4a1b-98d6-036be394b80f
Identifiant interne: AO25-1
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les marchés à conclure prendront la forme d'accords-cadres mono attributaire sauf pour les lots n°3, 4, 5 et 93 qui sont en multi-attribution. Les lots suivants sont prévus par doublement de lot dans le but de sécuriser l'approvisionnement (rupture, perte de marquage CE, Matériovigilance) : - lot n°19 et lot n°20 « CATHETER DE CORONAROGRAPHIE » - Les candidats peuvent répondre aux 2 lots mais ne pourront être attributaire que d'un seul lot sur les 2 lots ; - lot n°35 et lot n°36 « PROTHESE DE FERMETURE DE L'AURICULAIRE GAUCHE » - Les candidats peuvent répondre aux 2 lots mais ne pourront être attributaire que d'un seul lot sur les 2 lots ; - lot n°39 et lot n°40 « STENT CORONAIRE ACTIF A POLYMERE PERMANENT » - Les candidats peuvent répondre aux 2 lots mais ne pourront être attributaire que d'un seul lot sur les 2 lots ; - lot n°53 et lot n°54 « CATHETER D'ACCES DISTAL INTRACRANIEN » - Les candidats peuvent répondre aux 2 lots mais ne pourront être attributaire que d'un seul lot sur les 2 lots ;
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 fourniture de dispositifs médicaux stériles. DEFIBRILLATEURS IMPLANTABLES, DMIS CHIRURGIE CARDIAQUE, DMS ET IMPLANTS CARDIOLOGIE, DMS ET IMPLANTS NEURORADIOLOGIE, DMS CHIRURGIE CARDIAQUE (hors CEC-ECMO), DMS NEUROCHIRURGIE, DMS RADIOTHERAPIE/CURIETHERAPIE, ENDOPROTHESE AORTIQUE et PATCH ET PROTHESE VASCULAIRE
Description: Cf annexes : - CHUB_CAMSP_GHT CFC_AO25-1_CCP_annexe4_catalogue des besoins - CHUB_CAMSP_GHT CFC_AO25-1_CCP_annexe5_quantification par bénéficiaires - Catalogue des produits = fichier «.cmp
Identifiant interne: AO25-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir le règlement de la consultation pour les documents à produite à l'étape de la candidature.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
Numéro d’enregistrement: 26250176000264
Adresse postale: Centre Hospitalier Universitaire de Besançon Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP 3 boulevard Alexandre Fleming
Ville: Besancon
Code postal: 25030
Pays: France
Point de contact: Renseignements administratif : Mme Jennifer Chauvet tél : 03-81-66-81-55 - Mail : camsp-marches@chu-besancon.fr Renseignements techniques : Mme Grumblat - Tél : 03-81-66-81-55
Téléphone: 0381668155
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France
Téléphone: 0381526000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2f8a9938-db66-45ef-9b5f-bd9b3085284d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/08/2024 13:57:14 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 507947-2024
Numéro de publication au JO S: 164/2024
Date de publication: 23/08/2024
