1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Etablissements parties. Classes : DMS & IMPLANTS NEUROCHIRURGIE, DMS & IMPLANTS OPHTALMOLOGIE
Description: Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Etablissements parties. Classes : DMS & IMPLANTS NEUROCHIRURGIE, DMS & IMPLANTS OPHTALMOLOGIE
Identifiant de la procédure: 1f40ea45-8b8d-439b-91e6-1b80b3c40e50
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Etablissements Parties
Description: Cf annexes : - CHUB_CAMSP_GHT CFC_PAN24-3_CCP_Annexe4_Catalogue des Besoins » - CHUB_CAMSP_GHT CFC_PAN24-3_CCP_Annexe5_Quantification par bénéficiaire » - Catalogue des produits = fichier .cmp
Identifiant interne: PAN24-3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir le règlement de la consultation pour les documents à produire à l'étape de la candidature
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France
Téléphone: 0381526000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
Numéro d’enregistrement: 26250176000264
Adresse postale: CHU BESANCON - Hôpital Jean-Minjoz 3 Boulevard Alexandre Fleming - Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP
Ville: Besancon
Code postal: 25030
Pays: France
Point de contact: Renseignements techniques Madame GRUMBLAT Pharmacien, Praticien Hospitalier, Responsable Unité C.A.M.S.P - 03 81 66 81 55 Renseignements administratifs : Mme Chauvet Jennifer - Téléphone : 03 81 66 81 55 - camsp-marches@chu-besancon.fr
Téléphone: 0381668155
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f8867fc9-2a68-490e-ac1d-697558fe06ca - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 25/04/2024 14:43:29 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 249344-2024
Numéro de publication au JO S: 83/2024
Date de publication: 26/04/2024
