Centrale des marchés
Travaux D'Entretien Du Patrimoine Arbore Le Long Des Routes Departementales Et Des Voies Vertes, Dans Les Colleges, Les Parcs Et Les Annexes Du Domaine Public Et Prive Du Departement Du Doubs Les prestations, objet du présent marché, portent sur l'entretien du patrimoine arboré : abattage, démontage, essouchage, taille, pose de haubans, plantations et diagnostic phytosanitaire, selon le...
DEPARTEMENT DU DOUBS 25031Besancon Cedex correspondre@aws-france.com 03 81 25 81 01
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Travaux D'Entretien Du Patrimoine Arbore Le Long Des Routes Departementales Et Des Voies Vertes, Dans Les Colleges, Les Parcs Et Les Annexes Du Domaine Public Et Prive Du Departement Du Doubs

Marché public ou privé
Référence du marché : 5853807

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (23/01/21)
21-9462
JOUE (26/01/21)
039455-2021

Département(s) de publication : 25
Annonce No 21-9462
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
DEPARTEMENT DU DOUBS, Numéro national d'identification : 22250001900013, Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'Eau, 25031, Besancon Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 81 25 81 25, Courriel : correspondre@aws-france.com, Fax : (+33) 3 81 25 81 01, Code NUTS : FRC21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.doubs.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Travaux D'Entretien Du Patrimoine Arbore Le Long Des Routes Departementales Et Des Voies Vertes, Dans Les Colleges, Les Parcs Et Les Annexes Du Domaine Public Et Prive Du Departement Du Doubs
Numéro de référence : 2020drit0021/Jo
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 77341000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Les prestations, objet du présent marché, portent sur l'entretien du patrimoine arboré : abattage, démontage, essouchage, taille, pose de haubans, plantations et diagnostic phytosanitaire, selon les règles de l'art et les prescriptions du cahier des clauses techniques particulières, en s'appuyant sur la base de données gérée par les services du Département. Le montant maximum des bons de commande sera de 50 000 euro(s) Ht.Forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 744 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Travaux D'Entretien Du Patrimoine Arbore Le Long Des Routes Departementales Et Des Voies Vertes, Dans Les Colleges, Les Parcs Et Les Annexes Du Domaine Public Et Prive Du Departement Du Doubs
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77341000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les prestations, objet du présent marché, portent sur l'entretien du patrimoine arboré : abattage, démontage, essouchage, taille, pose de haubans, plantations et diagnostic phytosanitaire, selon les règles de l'art et les prescriptions du cahier des clauses techniques particulières, en s'appuyant sur la base de données gérée par les services du Département. Le montant maximum des bons de commande sera de 50 000 euro(s) Ht.Forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 199-482619 du 13/10/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 janvier 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
L'Arbre En Tete, 7 Rue De Montchevriez, 25190, Péseux, FR, Code NUTS : FRC21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 168 372
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Accord-Cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum.Le titulaire est un groupement d'entreprises."la valeur totale du marché (hors Tva)" correspond à l'estimation pour la durée totale du marché, toutes reconductions comprises (soit 4 ans).Le montant de l'offre retenue est basé sur un détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel, destiné au jugement des offres
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier, 25044, Besançon, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 janvier 2021
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