1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Jean Moulin Lyon 3
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits d'hygiène corporelle à destination des distributeurs automatiques installés sur les sites de l'Université Jean Moulin Lyon 3
Description: Fourniture de produits d'hygiène corporelle à destination des distributeurs automatiques installés sur les sites de l'Université Jean Moulin Lyon 3
Identifiant de la procédure: f4bc022a-cd7d-4c5e-83ab-461edd436401
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33711000 Parfums et produits de toilette
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Corruption
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Participation à une organisation criminelle
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de produits d'hygiène corporelle
Description: Fourniture de produits d'hygiène corporelle à destination des distributeurs automatiques installés sur les sites de l'Université Jean Moulin Lyon 3
Identifiant interne: 2024-38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33711000 Parfums et produits de toilette
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/07/2024
Date de fin de durée: 07/07/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Université Jean Moulin Lyon 3
Organisation qui traite les offres: Université Jean Moulin Lyon 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 52139750500012
Ville: Lyon
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Université Jean Moulin Lyon 3
Numéro d’enregistrement: 19692437700282
Adresse postale: 1 C avenue des Frères Lumière CS78242
Ville: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France
Téléphone: 0478787435
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 52139750500012
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 11b97a93-4432-4712-8e18-f9d148bdbc23 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2024 13:10:14 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 228262-2024
Numéro de publication au JO S: 76/2024
Date de publication: 17/04/2024
