1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de BESANCON
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CONSTRUCTION DU POLE DE PSYCHIATRIE DE LA PERSONNE AGEE SUR LE SITE DU CENTRE HOSPITALIER DE NOVILLARS
Description: Marché public global sectoriel, Conception, Construction, Aménagement, Entretien ou Maintenance, pour la construction du Pôle de Psychiatrie de la Personne Agée sur le site du Centre Hospitalier de Novillars
Identifiant de la procédure: a22c0f2f-bb6f-4477-b5ea-e60e6c3252ef
Identifiant interne: 2026_05_GHT_PPA_NOVILLARS
Type de procédure: Autre procédure en plusieurs étapes
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure avec négociation La procédure est passée en application des dispositions des articles L2124-3 de l’Ordonnance n° 2018 1074 du 26 novembre 2018 et R2124-3 du décret n° 2018-1075 du Code de la Commande Publique
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CONSTRUCTION DU POLE DE PSYCHIATRIE DE LA PERSONNE AGEE SUR LE SITE DU CENTRE HOSPITALIER DE NOVILLARS
Description: Marché public global sectoriel, Conception, Construction, Aménagement, Entretien ou Maintenance, pour la construction du Pôle de Psychiatrie de la Personne Agée sur le site du Centre Hospitalier de Novillars
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Capacités financières, - Cohérence de l’équipe au regard des compétences requises, - Capacités professionnelles et techniques, - Pertinence des références et qualité architecturale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 17/03/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir RC
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU de BESANCON
Numéro d’enregistrement: 26250176000264
Adresse postale: 3 Boulevard Alexandre Fleming
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381218757
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 03 81 82 60 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: e19573da-34e2-4f42-b5ab-4d5449bf6522 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/02/2026 19:58:13 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 111089-2026
Numéro de publication au JO S: 33/2026
Date de publication: 17/02/2026
