1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU BESANCON
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD CADRE DE REFERENCEMENT MAINTENANCE DES ONDULEURS GHT CFC - relance suite à la déclaration sans suite de la consultation 2024-10
Description: ACCORD CADRE DE REFERENCEMENT MAINTENANCE DES ONDULEURS GHT CFC - relance suite à la déclaration sans suite de la consultation 2024-10
Identifiant de la procédure: 20f16469-4c94-4a20-88ad-3931ad10d0f5
Identifiant interne: 2024-16
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offre
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31155000 Onduleurs
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACCORD CADRE DE REFERENCEMENT MAINTENANCE DES ONDULEURS GHT CFC - relance suite à la déclaration sans suite de la consultation 2024-10
Description: Le(s) marché(s) à conclure prendra(ont) la forme d'accord-cadre multi-attributaires suivi de marchés subséquents au fur et à mesure des besoins. Conformément au décret 2021-1111, le montant maximum de l'ensemble des marchés subséquents qui pourront découler du présent accord cadre est estimé à 1,5 M€ HT sur la durée totale de l'accord cadre. A l'issue de la consultation pour l'accord-cadre, l'acheteur souhaite retenir 5 titulaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Voir le CCP pour les caractéristiques techniques demandées.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31155000 Onduleurs
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir le règlement de la consultation pour les documents qui sont à produire pour la candidature.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU BESANCON
Numéro d’enregistrement: 26250176000264
Adresse postale: DPIMS - Département Travaux - 3 Boulevard A.Fleming
Ville: Besancon
Code postal: 25030
Pays: France
Téléphone: 0381218077
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France
Téléphone: 0381826060
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6a747976-27e1-475a-9815-773656f5ad02 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/08/2024 09:17:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 475454-2024
Numéro de publication au JO S: 153/2024
Date de publication: 07/08/2024
