Centrale des marchés
achat de cadeaux pour la fête des mères 2016 pour la commune à Berre L'Etang Achat de cadeaux pour la fête des mères 2016 tel : 04-42-74-93-00 ville : Berre l'etang correspondant : Monsieur le Maire cp : 13130 url : http://www.berreletang.fr fax : 04-42-74-93-0...
Commune de Berre l'Etang 13130Berre-l'Étang 04 42 74 93 02
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Achat de cadeaux pour la fête des mères 2016 pour la commune à Berre L'Etang

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1750741

Date de clôture estimée : 14/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/11/15)
15-166368
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 13
Annonce No 15-166368
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Berre l'Etang.
 Correspondant : M. le maire, hôtel de Ville Place Jean Moulin 13130 Berre-l'Etang, tél. : 04-42-74-93-00, télécopieur : 04-42-74-93-02 adresse internet : http://www.berreletang.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.berreletang.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : achat de cadeaux pour la fête des mères 2016.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 39711000
Objets supplémentaires : 39510000
33711300
39299300.
Lieu de livraison : commune de Berre l'etang, 13130 Berre-l'Etang.
Code NUTS : FR824.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la Commune de berre l'etang souhaite distribuer à l'ensemble des mamans de trois enfants et plus habitants la Commune de Berre l'etang des cadeaux pour la fête des mères 2016.
Marché de fournitures passé en marché à prix unitaires.
Ce marché est un marché à bons de commande. Montant minimum : 4000 euros (H.T.) ; Montant maximum : 160 000 euros (H.T.).
Conformément à l'article 10 du Code des Marchés Publics, le présent marché est alloti. Il comporte 8 lots répartis comme suit, dont les montants minimums et maximums hors taxes sont les suivants :
Lot no1 - miroir beauté lumineux -
Montant minimum du lot no1 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no1 : 20 000 euros ht
Lot no2 - kit manucure/pédicure électrique -
Montant minimum du lot no2 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no2 : 20 000 euros ht
Lot no3 - machine à pates fraiches manuelle -
Montant minimum du lot no3 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no3 : 20 000 euros ht
Lot no4 - bouilloire électrique -
Montant minimum du lot no4 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no4 : 20 000 euros ht
Lot no5 - lot de serviettes éponge -
Montant minimum du lot no5 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no5 : 20 000 euros ht
Lot no6 - faitout cuiseur à pâtes -
Montant minimum du lot no6 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no6 : 20 000 euros ht
Lot no7 - mixeur plongeant -
Montant minimum du lot no7 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no7 : 20 000 euros ht
Lot no8 - assortiment de torchons -
Montant minimum du lot no8 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no8 : 20 000 euros ht
Le présent marché est conclu dès notification pour la durée nécessaire à la réalisation des prestations sans pouvoir excéder UN (1) an.
La collectivité se réserve la possibilité de négocier avec un ou plusieurs candidats
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant des prestations faisant l'objet du présent marché est susceptible de varier, tous lots confondus, dans les limites suivantes : Montant minimum : 4 000 euros (H.T.)
Montant maximum : 160 000 euros (H.T.)
Le présent marché est conclu dès notification pour la durée nécessaire à la réalisation des prestations sans pouvoir excéder UN (1) an.
Date estimée du début des prestations : 25/05/2016. Conformément à l'article 53 du Code des Marchés Publics, la personne publique choisira l'offre qu'elle juge économiquement la plus avantageuse, selon les critères suivants pour chacun des huit lots. 1. Qualité du produit: Coefficient 70 % 2. Prix : Coefficient 30 %.
Estimation de la valeur (H.T.) : entre 4 000 et 160 000 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 25 mai 2016.
Cautionnement et garanties exigés : le marché ne fait l'objet d'aucune retenue de garantie. Aucune avance ne sera versée au titulaire, le montant estimé de chacun des lots du marché étant inférieur à 50 000 euros (H.T.)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : dispositions des articles 86 à 100 et 106 à 111 du Code des Marchés Publics
Financement par le Budget Communal, section de Fonctionnement.
Modalités de règlement : mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique.
Un bon de commande émis par la Commune précédera la livraison des prestations.
La commune procédera au paiement des sommes dues par virement administratif avec un délai maximum de 30 jours à compter de la réception par la Commune de l'ensemble des pièces justificatives exigées par le marché.
Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai, selon les modalités d'application prévues par le décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en application de l'article 51-vi du Code des Marchés Publics, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

En application de l'article 51-ii du Code des Marchés Publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.

L'Attention des candidats est attirée sur l'impossibilité des membres d'un groupement solidaire à présenter une répartition des paiements. En cas de groupement solidaire, le paiement est effectué sur un compte unique, géré par le mandataire du groupement. Lorsqu'Une répartition des paiements est souhaitée, le groupement coche la case " Groupement conjoint avec mandataire solidaire " figurant à l'acte d'engagement et remplit les informations relatives à chaque cotraitant ainsi que la répartition des paiements figurant au même document.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : 1.les formulaires Dc1 et DC 2 (ou les documents équivalents) ; les documents peuvent être obtenus à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
et les documents annexes permettant de démontrer à minima :
-Le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
-Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacun des trois dernières années,
-La liste des références concernant des prestations de même nature que celles objet du marché, en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
-Les candidats doivent attester sur l'honneur ne pas faire l'objet de l'une des trois nouvelles interdictions de soumissionner créées par la loi du 4 août 2014 pour l'égalité entre les femmes et les hommes. Ils pourront à cet effet fournir le Dc1 dans sa nouvelle version ou une attestation sur l'honneur spécifique.
2.le document " Acte d'engagement " complété, daté, tamponné et signé
3.un échantillon accompagné de la fiche technique du produit proposé,
4.un extrait K ou K-Bis;
     - Autres renseignements demandés : 5.le pouvoir attestant de la capacité du signataire à engager la société (uniquement dans le cas où le signataire n'est pas le gérant mentionné au K-Bis)
6.une attestation d'assurance
7.un rib /rip
8.les attestations de versement des cotisations sociales et des prélèvements fiscaux. Néanmoins, ces documents ne seront exigés que pour le candidat retenu qui aura alors un délai de 8 jours calendaires après réception de la demande de la collectivité pour faire parvenir ces documents sous peine du rejet de son offre. Dans ce cas, l'offre du candidat arrivée en deuxième position sera retenue. Il aura à son tour un délai de 8 jours pour faire parvenir ses attestations. Il sera procédé ainsi jusqu'à ce qu'un candidat soit en mesure de fournir lesdites attestations.
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.;
     - Autres renseignements demandés : l'absence des pièces de 1 à 5 ci-dessus pourra entraîner le rejet de l'offre.
l'attestation d'assurance, le RIB et les attestations sociales et fiscales peuvent être remis plus tard.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 décembre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : no2015/30/10-SCP.

Renseignements complémentaires : renseignements administratifs
Du lundi au vendredi : de 08h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30 :
Nom :Service de la commande publique
Adresse :Centre Administratif - 3e Niveau - entrée Cadaroscum
Place du Souvenir Français
13130 - berre l'etang
Plateforme de dématérialisation :www.berreletang.fr Mairie - marchés Publics - marchés en cours de publication. Les questions sont à poser préférablement sur la plateforme.
Numéro de télécopie :04.42.74.94.53
E-Mail :commandepublique@berre-l-etang.fr
La Commune de berre l'etang se réserve le droit de fournir des renseignements complémentaires ou d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation jusqu'à 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres.
Les concurrents devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l'étude du dossier par les soumissionnaires, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Aucune demande de DCE ne sera prise en compte si elle est envoyée par mail.
Aucun DCE ne sera envoyé par mail.

Le DCE doit préférablement être retiré à l'adresse électronique suivante :
http://www.berreletang.fr à la rubrique Mairie - marchés Publics - marchés en cours de publication.
Le Dossier de Consultation pourra également être retiré ou être envoyé par Lettre RAR, après demande écrite (courrier ou télécopieur), aux coordonnées ci-dessous.

service commande publique
Centre administratif
Entrée Cadaroscum - 3e niveau
Place du souvenir français
13130 - berre l'etang
télécopieur : 04.42.74.94.53

Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est remis gratuitement à chaque candidat.


Le pouvoir adjudicateur offre, par voie électronique et à compter de la présente publication de l'avis d'appel public à la concurrence, un accès libre et direct aux documents de la consultation à l'adresse internet suivante : www.berreletang.fr à la rubrique : Mairie - marchés Publics - marchés en cours de publication.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
mairie de Berre l'etang
service de la commande publique
" mapa achat de cadeaux pour la fete des meres 2016 "
ne pas ouvrir"
Place du Souvenir Français
13130 - berre l'etang
Les propositions peuvent être adressées par voie postale ou remise contre récépissé sous pli confidentiel à l'adresse suivante :
service de la commande publique
" Achat de cadeaux pour la fête des mères 2016"
"ne pas ouvrir"
Centre Administratif - 3e étage
Place du Souvenir français
13130 - berre l'etang
Les plis peuvent être adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.berreletang.fr - mairie - marchés Publics - marchés en cours de publication. En revanche, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (un fichier distinct par document). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique.
Les échantillons devront être adressés par voie postale ou remise contre récépissé sous pli confidentiel à l'adresse suivante :
service de la commande publique
" Achat de cadeaux pour la fête des mères 2016"
" ne pas ouvrir "
Centre Administratif - 3e niveau
Entrée Cadaroscum
Place du Souvenir français
13130 - berre l'etang.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 octobre 2015.

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE 22-24, rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06, tél. : 04-91-13-48-13, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, télécopieur : 04-91-81-13-87 adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/.

Organe chargé des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE 22-24, rue Breteuil Pour les différends liés à l'exécution du marché Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable, conformément à l'article 127 du Code des Marchés Publics français. Lieu : Préfecture de Région PACA, bd Paul Peytral, 13282 MARSEILLE Cedex 20 Adresse postale : Préfecture de Région PACA - place Félix Baret- cS 80001 13282 Marseille - Cedex 06 Téléphone : 04.84.35.45.54 - adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr 13281 Marseille Cedex 06, tél. : 04-91-13-48-13, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, télécopieur : 04-91-81-13-87 adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE 22-24, rue Breteuil Les greffes des différentes chambres sont directement accessibles de 9h à 11h30 et de 14 heures à 16 heures 13281 Marseille Cedex 06, tél. : 04-91-13-48-13, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, télécopieur : 04-91-81-13-87 adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - miroir beauté lumineux.
Montant minimum du lot no1 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no1 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39299300.

Lot(s) 2. - kit manucure/pédicure électrique.
Montant minimum du lot no2 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no2 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 33711300.

Lot(s) 3. - machine à pates fraiches manuelle.
Montant minimum du lot no3 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no3 : 20 000 euros ht
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39711000.

Lot(s) 4. - bouilloire électrique.
Montant minimum du lot no4 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no4 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39711000.

Lot(s) 5. - lot de serviettes éponge.
Montant minimum du lot no5 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no5 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39510000.

Lot(s) 6. - faitout cuiseur à pâtes.
Montant minimum du lot no6 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no6 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39711000.

Lot(s) 7. - mixeur plongeant.
Montant minimum du lot no7 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no7 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39711000.

Lot(s) 8. - assortiment de torchons.
Montant minimum du lot no8 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no8 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39510000.

Lot(s) 1. - miroir beauté lumineux.
Montant minimum du lot no1 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no1 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39299300.
Lot(s) 1. - miroir beauté lumineux.
Montant minimum du lot no1 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no1 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39299300.

Lot(s) 2. - kit manucure/pédicure électrique.
Montant minimum du lot no2 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no2 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 33711300.
Lot(s) 2. - kit manucure/pédicure électrique.
Montant minimum du lot no2 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no2 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 33711300.

Lot(s) 3. - machine à pates fraiches manuelle.
Montant minimum du lot no3 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no3 : 20 000 euros ht
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39711000.
Lot(s) 3. - machine à pates fraiches manuelle.
Montant minimum du lot no3 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no3 : 20 000 euros ht
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39711000.

Lot(s) 4. - bouilloire électrique.
Montant minimum du lot no4 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no4 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39711000.
Lot(s) 4. - bouilloire électrique.
Montant minimum du lot no4 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no4 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39711000.

Lot(s) 5. - lot de serviettes éponge.
Montant minimum du lot no5 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no5 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39510000.
Lot(s) 5. - lot de serviettes éponge.
Montant minimum du lot no5 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no5 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39510000.

Lot(s) 6. - faitout cuiseur à pâtes.
Montant minimum du lot no6 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no6 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39711000.
Lot(s) 6. - faitout cuiseur à pâtes.
Montant minimum du lot no6 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no6 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39711000.

Lot(s) 7. - mixeur plongeant.
Montant minimum du lot no7 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no7 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39711000.
Lot(s) 7. - mixeur plongeant.
Montant minimum du lot no7 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no7 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39711000.

Lot(s) 8. - assortiment de torchons.
Montant minimum du lot no8 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no8 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39510000.
Lot(s) 8. - assortiment de torchons.
Montant minimum du lot no8 : 500 euros ht
Montant maximum du lot no8 : 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : date estimée de démarrage des prestations au 25/05/2016.
C.P.V. - Objet principal : 39510000.
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