Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
gestion et valorisation du patrimoine naturel
Numéro de référence: 22PS64
II.1.2)Code CPV principal77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
l'Accord-Cadre a pour objet la gestion et la valorisation du patrimoine naturel. Les prestations sont divisées en 9 lots : lot 1 : Gestion et entretien des parcs paysagers et sportifs ; lot 2 : Gestion et entretien des espaces de nature secteur armentiérois ; lot 3 : Gestion et entretien des espaces de nature secteur villeneuvois ; lot 4 : Gestion et entretien des espaces de nature secteur mélantois et weppes ; lot 5 : Gestion et entretien des espaces de nature de la trame verte ; lot 6 : Gestion et entretien des espaces de nature de la trame bleue ; lot 7 : Gestion et entretien du patrimoine arboré ; lot 8 : Expertise arboricole ; lot 9 : Eco-Pâturage. Pour les lots no1 à 8 : Chaque lot donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande. Pour le lot no9 : Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Chaque lot est conclu avec un titulaire
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 7 800 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion et entretien des parcs paysagers et sportifs
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
le lot no1 a pour objet la gestion et l'entretien des parcs paysagers et sportifs. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et est conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification.Le lot no1 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ;- montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 600 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion et entretien des espaces de nature secteur armentiérois
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
le lot no2 a pour objet la gestion et l'entretien des espaces de nature secteur armentiérois. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et est conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no2 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 600 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion et entretien des espaces de nature secteur villeneuvois
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
le lot no3 a pour objet la gestion et l'entretien des espaces de nature secteur villeneuvois. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et est conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no3 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 1 000 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion et entretien des espaces de nature secteur mélantois et weppes
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
le lot no4 a pour objet la gestion et l'entretien des espaces de nature secteur mélantois et weppes. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et est conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no4 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 600 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion et entretien des espaces de nature de la trame verte
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
le lot no5 a pour objet la gestion et l'entretien des espaces de nature de la trame verte. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et est conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no5 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 800 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion et entretien des espaces de nature de la trame bleue
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
le lot no6 a pour objet la gestion et l'entretien des espaces de nature de la trame bleue. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et est conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no6 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 2 200 000 euro(s) (H.T.).Le lot no6 est réservé pour les structures de l'insertion par l'activité économique (Siae)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion et entretien du patrimoine arboré
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
le lot no7 a pour objet la gestion et l'entretien du patrimoine arboré. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et est conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no7 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 1 200 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
le lot no8 a pour objet l'expertise arboricole. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et est conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no8 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 200 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
le lot no9 a pour objet l'éco-pâturage. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Il est conclu avec un titulaire.L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2024. Le lot no9 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 600 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
gestion et entretien des parcs paysagers et sportifs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:06/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: idverde
Adresse postale: 1ere rue du port fluvial
Ville: Wambrechies
Code NUTS: FR France
Code postal: 59118
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
gestion et entretien des espaces de nature secteur armentiérois
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:06/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: idverde
Adresse postale: 276 route de saint amand les eaux
Ville: Mouchin
Code NUTS: FR France
Code postal: 59310
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
gestion et entretien des espaces de nature secteur villeneuvois
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:06/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: idverde
Adresse postale: 1ere rue du port fluvial
Ville: Wambrechies
Code NUTS: FR France
Code postal: 59118
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
gestion et entretien des espaces de nature secteur mélantois et weppes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:06/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: idverde
Adresse postale: 276 route de saint amand les eaux
Ville: Mouchin
Code NUTS: FR France
Code postal: 59310
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
gestion et entretien des espaces de nature de la trame verte
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:06/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: idverde
Adresse postale: 276 route de saint amand les eaux
Ville: Mouchin
Code NUTS: FR France
Code postal: 59310
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 800 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
gestion et entretien des espaces de nature de la trame bleue - lot réservé à des SIAE
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:06/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: c.a.n.a.l
Adresse postale: 232 boulevard constantin descat,
Ville: Tourcoing
Code NUTS: FR France
Code postal: 59200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: association roubaisienne D'Insertion (Ari)
Adresse postale: 57 avenue jules brame
Ville: Roubaix
Code NUTS: FR France
Code postal: 59100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 2 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
gestion et entretien du patrimoine arboré
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:06/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: b2e
Adresse postale: 1836 avenue du general de gaulle
Ville: Bondues
Code NUTS: FR France
Code postal: 59910
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: perilhon elagage (terenvi)
Adresse postale: zi, route D'Ennetieres
Ville: Templemars
Code NUTS: FR France
Code postal: 59175
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: sotraveer (terenvi)
Adresse postale: lieudit le zand put houck, 170 le zand put houck
Ville: Winnezeele
Code NUTS: FR France
Code postal: 59670
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:06/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: symbiose
Adresse postale: 148 ruelle du bois
Ville: Vron
Code NUTS: FR France
Code postal: 80120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:06/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: vert azur
Adresse postale: 230 petit chemin de peronne
Ville: Sainghin-en-Melantois
Code NUTS: FR France
Code postal: 59262
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
