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80 travaux d'entretien et travaux neufs de voiries programme 2015 ( reconductible 3 fois) à Bernaville 80 travaux d'entretien et travaux neufs de voiries programme 2015 ( reconductible 3 fois) à Bernaville travaux d'entretien et travaux neufs de voiries programme 2015 ( reconductible 3 fois). lieu ...
Communauté de communes du BERNAVILLOIS 80370Bernaville
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80 travaux d'entretien et travaux neufs de voiries programme 2015 ( reconductible 3 fois) à Bernaville

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1368004

Date de clôture estimée : 23/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (21/01/15)
15-8539

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de communes du BERNAVILLOIS.
Correspondant : Emilie DORGE, 23 rue du Général crepin B.P. 30021 80370 Bernaville tél. : 03-22-32-31-17 adresse internet : http://www.bernavillois.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://sommemarchespublics.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux d'entretien et travaux neufs de voiries
programme 2015 ( reconductible 3 fois).

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45230000
Objets supplémentaires : 45200000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR22.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
travaux d'entretien et les travaux neufs des voiries d'intérêt communautaire sur le territoire de la communauté de communes du bernavillois
Prestations divisées en lots : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : le prix des prestations.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Autres renseignements demandés :
- : au projet de marché sera joint le mémoire justificatif et explicatif comportant le/les document(s) suivant(s) :
* Une notice précisant la provenance, références et qualité de toutes les fournitures ainsi que les références des fournisseurs correspondants et matériels employés (fiches techniques produits, fiches de procédures de mise en oeuvre -).
* Une note sur les mesures d'hygiène et sécurité de chantier et dispositions prises en matière de protection des lieux (ex : Ppsps-).
* Une note explicant les dispositions d'organisation prévues par le candidat, pour assurer le bon déroulement, le suivi et la traçabilité de l'évacuation des déchets de chantier, en conformité avec l'article L 541-2 du code de l'environnement. Cet engagement du candidat supposera qu'il ait pris connaissance des contraintes de toute nature liées au traitement des déchets du chantier (ex : Soged-).
* Une notice précisant les dipositions d'organisation prévues par le candidat pour assurer le bon déroulement du chantier (Plan d'assurance qualité, planning-).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 février 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : voirie.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 janvier 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté de communes du BERNAVILLOIS.
Correspondant : Emilie DORGE, 23 rue du Général crepin B.P. 30021, 80370 Bernaville, tél. : 03-22-32-31-17, courriel : e.dorge@bernavillois.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : BET EVIA.
Correspondant : TRIBOULET dominique, 1rue du moulin, 80850 Berteaucourt-les-Dames, tél. : 03-22-52-79-49, adresse internet : https://sommemarchespublics.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de communes du BERNAVILLOIS.
Correspondant : Emilie DORGE, 23 rue du Général crepin B.P. 30021, 80370 Bernaville, tél. : 03-22-32-31-17, courriel : e.dorge@bernavillois.fr, adresse internet : https://sommemarchespublics.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'AMIENS 14 rue Robert de Luzarches 80000 Amiens.

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