Centrale des marchés
Fournitures de produits laitiers et surgelés pour l'année 2016 Fournitures de produits laitiers et surgelés pour les établissements adhérents au groupement de commande du Lycée Jean Capelle de Bergerac correspondant : M. EPLE_24_12 Admin cp : 24100 conta...
LP JEAN CAPELLE 24100Bergerac
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Fournitures de produits laitiers et surgelés pour l'année 2016

Marché public ou privé
Référence du marché : 1601195

Date de clôture estimée : 23/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/07/15)
250332-2015
BOAMP (15/07/15)
15-109200
Département(s) de publication : 24
Annonce No 15-109200 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


LP JEAN CAPELLE, avenue Maréchal Leclerc, Contact : isabelle ARNAUDET, à l'attention de M. Eple_24_12 Admin, F-24100 Bergerac. Tél. (+33) 5 53 22 22 70.
Code d'identification national : 19240007500011.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marchespublics.aquitaine.fr.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Éducation.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :





Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fournitures de produits laitiers et surgelés pour l'année 2016.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : voir article 3-1 du ccp.
 
 
Code NUTS |FR611|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fournitures de produits laitiers et surgelés pour les établissements adhérents au groupement de commande du Lycée Jean Capelle de Bergerac.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
15800000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2016.

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Fromages portions
 
1)
Description succincte
 
 
Fromages portions
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : Fromages à la coupe
 
1)
Description succincte
 
 
Fromages à la coupe
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : Beurre lait et crème fraiche
 
1)
Description succincte
 
 
Beurre lait et crème fraiche
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé : Petits suisses et yaourts
 
1)
Description succincte
 
 
Petits suisses et yaourts : nature, aromatisés, fruits
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé : Crèmes desserts
 
1)
Description succincte
 
 
Crèmes desserts divers parfums
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé : Laitages et desserts biologiques
 
1)
Description succincte
 
 
Laitages et desserts biologiques
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé : Lait et beurre biologiques
 
1)
Description succincte
 
 
Lait et beurre biologiques
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé : Fromages biologiques
 
1)
Description succincte
 
 
Fromages biologiques
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé : Ovoproduits
 
1)
Description succincte
 
 
Ovoproduits
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 10 intitulé : Ovoproduits biologiques
 
1)
Description succincte
 
 
Ovoproduits biologiques
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé : Produits de la mer précuits, préfrits ou cuits à coeur
 
1)
Description succincte
 
 
Produits de la mer précuits, préfrits ou cuits à coeur
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 12 intitulé : Produits de la mer surgelés
 
1)
Description succincte
 
 
Produits de la mer surgelés
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 13 intitulé : Viande élaborée
 
1)
Description succincte
 
 
Viande élaborée (brochettes, cheese, cordon bleu, paupiette, poitrine)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 14 intitulé : Viande découpée ou hachée
 
1)
Description succincte
 
 
Viande découpée ou hachée
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 15 intitulé : Pommes de terre préfites surgelées et poêlée de légumes (mélange)
 
1)
Description succincte
 
 
Pommes de terre préfites surgelées et poêlée de légumes (mélange)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 16 intitulé : Légumes blanchis crus ou cuits et fruits crus ou cuits
 
1)
Description succincte
 
 
Légumes blanchis crus ou cuits et fruits crus ou cuits
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 17 intitulé : Dessert glacé
 
1)
Description succincte
 
 
Dessert glacé
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 18 intitulé : Entrée chaude surgelée
 
1)
Description succincte
 
 
Entrée chaude surgelée
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 19 intitulé : Pâtisserie surgelée
 
1)
Description succincte
 
 
Pâtisserie surgelée
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Ressources propres - paiement par mandat administratif à 30 jours - prix révisables.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Aucune forme imposée. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement, pour ces obligations contractuelles à l'égard des établissements adhérents au groupement.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir article 8 du règlement de consultation.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir article 8 du règlement de consultation.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :


La participation est réservée à une profession particulière : non.


III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
 
 
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
AOGCBERGERAC2016.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
 
 
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 23 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
23 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
 
 
Oui.juillet 2016.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue tastet, F-33063 Bordeaux. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. (+33) 5 56 99 38 00. Fax (+33) 5 56 24 39 03.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue tastet, F-33063 Bordeaux. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. (+33) 5 56 99 38 00. Fax (+33) 5 56 24 39 03.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
14 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


LP JEAN CAPELLE, avenue Maréchal Leclerc, Contact : isabelle ARNAUDET, à l'attention de M. Eple_24_12 Admin, F-24100 Bergerac. Tél. (+33) 5 53 22 22 70.
Code d'identification national : 19240007500011.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marchespublics.aquitaine.fr.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Éducation.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :





II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fournitures de produits laitiers et surgelés pour l'année 2016.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : voir article 3-1 du ccp.
 
 
Code NUTS |FR611|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fournitures de produits laitiers et surgelés pour les établissements adhérents au groupement de commande du Lycée Jean Capelle de Bergerac.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
15800000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2016.

LOT no 1 intitulé : Fromages portions
 
1)
Description succincte
 
 
Fromages portions
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : Fromages à la coupe
 
1)
Description succincte
 
 
Fromages à la coupe
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : Beurre lait et crème fraiche
 
1)
Description succincte
 
 
Beurre lait et crème fraiche
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé : Petits suisses et yaourts
 
1)
Description succincte
 
 
Petits suisses et yaourts : nature, aromatisés, fruits
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé : Crèmes desserts
 
1)
Description succincte
 
 
Crèmes desserts divers parfums
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé : Laitages et desserts biologiques
 
1)
Description succincte
 
 
Laitages et desserts biologiques
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé : Lait et beurre biologiques
 
1)
Description succincte
 
 
Lait et beurre biologiques
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé : Fromages biologiques
 
1)
Description succincte
 
 
Fromages biologiques
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé : Ovoproduits
 
1)
Description succincte
 
 
Ovoproduits
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 10 intitulé : Ovoproduits biologiques
 
1)
Description succincte
 
 
Ovoproduits biologiques
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé : Produits de la mer précuits, préfrits ou cuits à coeur
 
1)
Description succincte
 
 
Produits de la mer précuits, préfrits ou cuits à coeur
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 12 intitulé : Produits de la mer surgelés
 
1)
Description succincte
 
 
Produits de la mer surgelés
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 13 intitulé : Viande élaborée
 
1)
Description succincte
 
 
Viande élaborée (brochettes, cheese, cordon bleu, paupiette, poitrine)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 14 intitulé : Viande découpée ou hachée
 
1)
Description succincte
 
 
Viande découpée ou hachée
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 15 intitulé : Pommes de terre préfites surgelées et poêlée de légumes (mélange)
 
1)
Description succincte
 
 
Pommes de terre préfites surgelées et poêlée de légumes (mélange)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 16 intitulé : Légumes blanchis crus ou cuits et fruits crus ou cuits
 
1)
Description succincte
 
 
Légumes blanchis crus ou cuits et fruits crus ou cuits
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 17 intitulé : Dessert glacé
 
1)
Description succincte
 
 
Dessert glacé
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 18 intitulé : Entrée chaude surgelée
 
1)
Description succincte
 
 
Entrée chaude surgelée
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 19 intitulé : Pâtisserie surgelée
 
1)
Description succincte
 
 
Pâtisserie surgelée
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Ressources propres - paiement par mandat administratif à 30 jours - prix révisables.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Aucune forme imposée. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement, pour ces obligations contractuelles à l'égard des établissements adhérents au groupement.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir article 8 du règlement de consultation.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir article 8 du règlement de consultation.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :


La participation est réservée à une profession particulière : non.


III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
 
 
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
AOGCBERGERAC2016.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
 
 
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 23 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
23 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
 
 
Oui.juillet 2016.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue tastet, F-33063 Bordeaux. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. (+33) 5 56 99 38 00. Fax (+33) 5 56 24 39 03.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue tastet, F-33063 Bordeaux. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. (+33) 5 56 99 38 00. Fax (+33) 5 56 24 39 03.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
14 juillet 2015.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous