Centrale des marchés
Travaux sur la chaudière vapeur (55 bars, 38t/h et 415 °C) de l’Unité de Valorisation Energétique de Bénesse Maremne (2 lots) Numéro de la consultation : 20-008 Travaux sur la chaudière vapeur (55 bars, 38t/h et 415 °C) de l'Unité de Valorisation Energétique de Bénesse Maremne (2 lots) adresse : 62, Chemin du Bayonnais...
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Travaux sur la chaudière vapeur (55 bars, 38t/h et 415 °C) de l’Unité de Valorisation Energétique de Bénesse Maremne (2 lots)

Marché public ou privé
Référence du marché : 5339874

Date de clôture estimée : 03/06/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/04/20)
20-57141
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 40
Annonce No 20-57141
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SITCOM Côte Sud des Landes.
 Correspondant :  Service juridique, 62, Chemin du Bayonnais 40230 Benesse Maremne, courriel : juridique@sitcom40.fr adresse internet : http://www.sitcom40.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.landespublic.org.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numéro de la consultation : 20-008 Travaux sur la chaudière vapeur (55 bars, 38t/h et 415 °C) de l'unité de Valorisation Energétique de Bénesse Maremne (2 lots).
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 50531100.
Lieu d'exécution : unité de Valorisation Energétique de Bénesse Maremne, chemin du Brana, 40230 Benesse Maremne.
Code NUTS : -FRI13.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.
Durée de l'accord-cadre : 36 mois.
Valeur estimée (H.T.) : 4 000 000,00 euros.

Caractéristiques principales : 

travaux sur la chaudière vapeur (55 bars, 38t/h et 415 °C) de l'unité de Valorisation Energétique de Bénesse Maremne (2 lots) Accord-Cadre avec maximum Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 14/09/2020 jusqu'au 14/09/2021. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 24 mois.
Estimation de la valeur (H.T.) : 4 000 000,00 euros.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires Modalités de variation des prix définies par marché subséquent. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat; Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin); Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 juin 2020, à 20 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 20-008 Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 avril 2020.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : http://www.sitcom40.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://www.sitcom40.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://www.sitcom40.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex, tél. : 05-59-84-94-40, courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, télécopieur : 05-59-02-49-93 adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Pau 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex, tél. : 05-59-84-94-40, courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, télécopieur : 05-59-02-49-93 adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - chaudronnerie.
Chaudronnerie.
Coût estimé (HT) : 0 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 50531100.
Mots descripteurs : Chaudronnerie

Lot(s) 2. - traitement tubes inconel.
Protection anti-corrosion des tubes à l'inconel.
Coût estimé (HT) : 0 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 50531100.
Mots descripteurs : Chaudronnerie
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