Centrale des marchés
Prestations de transport de produits et déchets divers (9 lots) II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Prestations de transport de produits et déchets divers (9 lots). II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de l...
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Prestations de transport de produits et déchets divers (9 lots)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443713

Date de clôture estimée : 30/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (21/03/15)
99978-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
62 chemin du Bayonnais
FRANCE
Bénesse-Maremne
M. le président
+33 558720394
+33 558724757
40230
SITCOM Côte Sud des Landes

Adresse(s) internet:

http://www.sitcom40.fr

http://marchespublics.landespublic.org

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Environnement
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Prestations de transport de produits et déchets divers (9 lots).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 2: Services de transports terrestres [2] , y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 10
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 2 000 000 et 2 500 000 EUR

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Prestations de transport de produits et déchets divers (9 lots).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 2 000 000 et 2 500 000 EUR

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte
Transport par camion polybenne (19 T - 26 T - 32 T).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Transport par camion polybenne 6*4.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Transport par camion polybenne + remorque (19 T - 26 T).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Transport par semi-remorque - benne TP.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Transport par semi-remorque - benne à fond mouvant.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Transport par semi-remorque - benne à fond mouvant - grue.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Transport par camion avec benne céréalière.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Transport par camion + remorque avec benne céréalière.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Transport par tracteur agricole + porte caisson.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Budget propre - paiement par mandat administratif à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15-009
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30.4.2015 - 17:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2015.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
cours Lyautey
Pau
greffe.ta-pau@juradm.fr
+33 559849440
+33 559024993
64010
Tribunal administratif
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
cours Lyautey
Pau
greffe.ta-pau@juradm.fr
+33 559849440
+33 559024993
64010
Tribunal administratif
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
17.3.2015
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