Centrale des marchés
Location d'engins (longue durée) : chargeuse sur pneus et pelle mécanique sur chenilles pour la plateforme multimatériaux de Bénesse Maremne (2 lots) Location d'engins (longue durée) : chargeuse sur pneus et pelle mécanique sur chenilles pour la plateforme multimatériaux de Bénesse Maremne (2 lots)Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un ma...
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Archive

Location d'engins (longue durée) : chargeuse sur pneus et pelle mécanique sur chenilles pour la plateforme multimatériaux de Bénesse Maremne (2 lots)

Marché public ou privé
Référence du marché : 5123532

Date de clôture estimée : 10/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (10/01/20)
011316-2020
BOAMP (09/01/20)
20-2121

Département(s) de publication : 40
Annonce No 20-2121
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SITCOM Côte Sud des Landes, 62, Chemin du Bayonnais, 40230, BENESSE MAREMNE, F, Courriel : juridique@sitcom40.fr, Code NUTS : FRI13
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.sitcom40.fr/
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.landespublic.org
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.sitcom40.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.sitcom40.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Location d'engins (longue durée) : chargeuse sur pneus et pelle mécanique sur chenilles pour la plateforme multimatériaux de Bénesse Maremne (2 lots)
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34144710
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Location d'engins (longue durée) : chargeuse sur pneus et pelle mécanique sur chenilles pour la plateforme multimatériaux de Bénesse Maremne (2 lots)Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Marché conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations est de 1 an.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144710
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Location d'une chargeuse sur pneus
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Location d'une pelle mécanique sur chenilles
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.Prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10 février 2020 - 19:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 14 février 2020 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 19-024
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Pau, 50, Cours Lyautey, 64010, PAU CEDEX, F, Téléphone : (+33) 5 59 84 94 40, Courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, Fax : (+33) 5 59 02 49 93, Adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Pau, 50, Cours Lyautey, 64010, PAU CEDEX, F, Téléphone : (+33) 5 59 84 94 40, Courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, Fax : (+33) 5 59 02 49 93, Adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 janvier 2020
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