Centrale des marchés
Fourniture, maintenance de pièces de grilles pour le four d’incinération de l’UVE de Bénesse Maremne (2 lots) Numéro de la consultation : 21-006 Fourniture, maintenance de pièces de grilles pour le four d'incinération de l'UVE de Bénesse Maremne (2 lots) correspondant : Service juridique ville : BENES...
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Archive

Fourniture, maintenance de pièces de grilles pour le four d’incinération de l’UVE de Bénesse Maremne (2 lots)

Marché public ou privé
Référence du marché : 5975740

Date de clôture estimée : 27/04/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/03/21)
21-41554
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 40
Annonce No 21-41554
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SITCOM Côte Sud des Landes.
 Correspondant :  Service juridique, 62, Chemin du Bayonnais 40230 Benesse Maremne, courriel : juridique@sitcom40.fr adresse internet : http://www.sitcom40.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.landespublic.org.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numéro de la consultation : 21-006 Fourniture, maintenance de pièces de grilles pour le four d'incinération de l'uve de Bénesse Maremne (2 lots).
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 14622000.
Lieu de livraison : unité de Valorisation Energétique - chemin du Brana, 40230 Benesse Maremne.
Code NUTS : -FRI13.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Valeur estimée (H.T.) : 70 000,00 euros.

Caractéristiques principales : 

fourniture, maintenance de pièces de grilles pour le four d'incinération de l'uve de Bénesse Maremne (2 lots) Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : numéro de la consultation : 21-006 Fourniture, maintenance de pièces de grilles pour le four d'incinération de l'uve de Bénesse Maremne (2 lots).
Estimation de la valeur (H.T.) : 70 000,00 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 21 jours à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 avril 2021, à 20 heures.
Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 21-006 Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2021.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : http://www.sitcom40.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://www.sitcom40.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://www.sitcom40.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex, tél. : 05-59-84-94-40, courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, télécopieur : 05-59-02-49-93 adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Pau 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex, tél. : 05-59-84-94-40, courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, télécopieur : 05-59-02-49-93 adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Pièces rechange grille four.
Coût estimé (HT) : 40 000,00 euros.
Durée :  21 jours à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 14622000.
Mots descripteurs : Acier

Lot(s) 2. -
Prestations de maintenance.
Coût estimé (HT) : 30 000,00 euros.
Durée :  21 jours à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 14622000.
Mots descripteurs : Acier
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