Centrale des marchés
Fourniture de véhicules et d'équipements pour véhicules Fourniture de véhicules et d'équipements pour véhicules tel : (+33) -05-58-72-03-94 url : http://www.sitcom40.fr adresse : 62 chemin du bayonnais ville : Bénesse Maremne designation : SI...
SITCOM Cote Sud des Landes 40230Bénesse-Maremne contact@sitcom40.fr 05 58 72 47 57
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Fourniture de véhicules et d'équipements pour véhicules

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2693821

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (11/03/17)
17-32947
JOUE (14/03/17)
093820-2017

Département(s) de publication : 40
Annonce No 17-32947
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SITCOM Cote Sud des Landes, 62 chemin du bayonnais, 40230, Bénesse Maremne, F, Téléphone : (+33) 05 58 72 03 94, Courriel : contact@sitcom40.fr, Fax : (+33) 05 58 72 47 57, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.sitcom40.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marchespublics.landespublic.org
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Environnement

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de véhicules et d'équipements pour véhicules
Numéro de référence : 16-019
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34144510
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de véhicules et d'équipements pour véhicules
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 875 343 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de deux porteurs châssis cabines destinés à être équipés d’un appareil de reprise de bennes (lot no 2) et d’une grue de manutention (lot no 3)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34139100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : deux porteurs châssis cabines
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeut technique / Pondération : 40%
Coût :
     1. Prix d'achat et coût de fonctionnement / Pondération : 60%
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Options : Prise de mouvement arrière moteur pour montage d’une pompe à débit fixe 50 litres par minute pour permettre au compacteur de fonctionner en roulant.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et montage de deux appareils de reprise de bennes sur les deux porteurs du lot no1
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42416210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : deux appareils de reprise de bennes
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60%
     2. servie après-vente / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 30%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et montage de deux grues de manutention sur les deux porteurs du lot no1
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42414410
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : deux grues de manutention
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60%
     2. service après-vente / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 30%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de deux camions-bennes de collecte ordures ménagères d’occasion
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144511
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : deux camions-bennes de collecte ordures ménagères d’occasion
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60%
     2. service après-vente / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 30%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d’un porteur-châssis destiné à être équipé d’une benne de collecte d’emballages de type LABRIE
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34139100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : un porteur-châssis destiné à être équipé d’une benne de collecte d’emballages de type LABRIE
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 40%
Coût :
     1. Prix d'achat et coût de fonctionnement / Pondération : 60%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d’un fourgon tôlé équipé d’un hayon à l’arrière
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34136200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : un fourgon tôlé
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60%
     2. service après-vente / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 30%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de deux porteurs châssis cabine destinés à être équipés de bennes à ordures ménagères (lot no 8) et de systèmes de pesée embarquée homologuée sur châssis (lot no 9)
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34139100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : deux porteurs châssis cabine pour BOM
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 40%
Coût :
     1. prix d’achat et coût de fonctionnement / Pondération : 60%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et montage de deux bennes à ordures ménagères sur les deux porteurs châssis cabine du lot no 7
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144511
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : deux bennes à ordures ménagères
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60%
     2. service après-vente / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 30%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et montage sur les deux porteurs châssis du lot no 7, équipé des bennes à ordures ménagères du lot no8, de deux équipements de pesée embarquée homologuée sur châssis
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42923100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : deux équipements de pesée embarquée
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60%
     2. service après-vente / Pondération : 10%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 30%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 196-353244 du 11/10/2016
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 1
Lot nº : 1
Intitulé : Fourniture de deux porteurs châssis cabines destinés à être équipés d’un appareil de reprise de bennes (lot no 2) et d’une grue de manutention (lot no 3)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 janvier 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Arrouzé SAS, RN 134, 64121, Serres-Castet, F, Courriel : arrouze.fred@arrouze.fr, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 190 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 203 540
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 1
Lot nº : 2
Intitulé : Fourniture et montage d’un appareil de reprise de bennes sur l’un des deux porteurs du lot no1 avec tranches optionnelles : caisson compacteur sur berce et benne à volet compacteur basculante
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 janvier 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS CMPO, 2620 route de Peyrehorade, 40300, Saint Lon les Mines, F, Courriel : sylvie.plantier@cmpo.com, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 67 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 71 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 1
Lot nº : 3
Intitulé : Fourniture et montage de deux grues de manutention sur les deux porteurs du lot no1
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 janvier 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
HYMSO SAS, 3880 avenue de Toulouse, 33140, Cadaujac, F, Courriel : hymso@free.fr, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 85 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 136 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 1
Lot nº : 4
Intitulé : Fourniture de deux camions-bennes de collecte ordures ménagères d’occasion
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 janvier 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LVT BARTHE LOCATION, Les Garrigues, 81990, Le Sequestre, F, Courriel : v.barthe@lvt-barthe.com, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 75 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 46 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 1
Lot nº : 5
Intitulé : Fourniture d’un porteur-châssis destiné à être équipé d’une benne de collecte d’emballages de type LABRIE
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 1
Lot nº : 6
Intitulé : Fourniture d’un fourgon tôlé équipé d’un hayon à l’arrière
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Darrigrand SAS, Rue du Maréchal Juin, 64100, Bayonne, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 39 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 39 900
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 1
Lot nº : 7
Intitulé : Fourniture de deux porteurs châssis cabine destinés à être équipés de bennes à ordures ménagères (lot no 8) et de systèmes de pesée embarquée homologuée sur châssis (lot no 9)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 janvier 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Darrigrand SAS, Rue du Maréchal Juin, 64100, Bayonne, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 161 800 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 219 903
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 1
Lot nº : 8
Intitulé : Fourniture et montage de deux bennes à ordures ménagères sur les deux porteurs châssis cabine du lot no 7
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 janvier 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Semat SA, 335 avenue Jean Guiton, 17028, La Rochelle Cedex, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 123 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 123 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 1
Lot nº : 9
Intitulé : Fourniture et montage sur les deux porteurs châssis du lot no 7, équipé des bennes à ordures ménagères du lot no8, de deux équipements de pesée embarquée homologuée sur châssis
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 janvier 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
VISHAY PME France, 10 rue de Gally, 78450, Chavenay, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 45 910 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 36 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau, Cours Lyautey, 64010, Pau, F, Téléphone : (+33) 05 58 72 03 94, Courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, Fax : (+33) 05 58 72 47 57
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Pau, Cours Lyautey, 64010, Pau, F, Téléphone : (+33) 05 58 72 03 94, Courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, Fax : (+33) 05 58 72 47 57
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 mars 2017
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