Centrale des marchés
01 construction d'une chaufferie bois avec réseau de chaleur à Belley 01 construction d'une chaufferie bois avec réseau de chaleur à Belley ville : Belley lieu : 11, bd de verdun code_postal : 01300 pays : F-
Ville de Belley 01300Belley marches-publics@belley.fr 0479422309
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01 construction d'une chaufferie bois avec réseau de chaleur à Belley

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Marché public ou privé
Référence du marché : 122028

Date de clôture estimée : 18/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/06/12)
172250-2012
BOAMP (02/06/12)
12-107364

Travaux

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Belley, 11, bd de verdun, à l'attention de M. jean marc fognini, F-01300 Belley. Tél. : (+33) 4 79 42 23 12. E-mail : marches-publics@belley.fr. Fax : (+33) 4 79 42 23 09.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.belley.fr/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Synapse construction, 30, rue pascal, à l'attention de Jérôme molina, F-01111 Oyonnax Cedex. Tél. : (+33) 4 74 12 03 57. Fax : (+33) 4 74 77 19 63

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de belley
service marchés publics, 11 boulevard de verdun, à l'attention de M. jean marc fognini, F-01300 Belley. Tél. : (+33) 4 79 42 23 12. E-mail : technique@belley.fr. Fax : (+33) 4 79 42 23 09

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
construction d'une chaufferie bois avec réseau de chaleur.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesterritoire ville de belley, 01300 Belley.
Code NUTS : FR.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le bâtiment à construire et le réseau de chaleur associé sont à réaliser dans le périmètre d'affermage défini dans l'arrêté de dsp pris par la ville de belley.
Le bâtiment est de type industriel et est accolé aux fosses de stockage de combustible. Le projet inclue les vrd de réseau et du site de la chaufferie.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45232140, 45213250.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot n°01 terrassement generaux vrd du batiment
lot n°02 amenagement exterieurs abords - clotures
lot n°03 gros oeuvre
lot n°04 charpente metallique
lot n°05 couverture bardage metallique
lot n°06 etancheite - zinguerie
lot n°07 menuiseries exterieures aluminium
lot n°08 portes sectionnelles
lot n°09 serrurerie
lot n°10 menuiseries interieures bois
lot n°11 platrerie faux plafonds - peinture
lot n°12 carrelage - faiences
lot n°13 chaudiere bois et silos racleurs
lot n°14 chaudieres gaz gtc sous station
lot n° 15 fumisterie
lot n° 16 electricite - courants faibles
lot n° 17 terrassement vrd du reseau de chaleur
lot n° 18 reseau de chaleur - tuyauteries.

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Terrassements généraux - vrd bâtiment
1) Description succincte :
Terrassements généraux - vrd bâtiment

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Aménagements extérieurs - abords clôture
1) Description succincte :
Aménagements extérieurs - abords clôture

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112700.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Gros oeuvre
1) Description succincte :
Gros oeuvre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Charpente métallique
1) Description succincte :
Charpente métallique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44142000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Couverture - bardage métallique
1) Description succincte :
Couverture - bardage métallique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261213.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Etanchéité - zinguerie
1) Description succincte :
Etanchéité - zinguerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34312500.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Menuiseries extérieurs aluminium
1) Description succincte :
Menuiseries extérieurs aluminium

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421140 - AA02.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Portes sectionnelles
1) Description succincte :
Portes sectionnelles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44221200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Serrurerie
1) Description succincte :
Serrurerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Menuiseries extérieures bois
1) Description succincte :
Menuiseries extérieures bois

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421150 - AB13.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Platrerie - faux plafonds - peinture
1) Description succincte :
Platrerie - faux plafonds - peinture

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45442100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Carrelages - faiences
1) Description succincte :
Carrelages - faiences

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45431000 - AB03.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Chaudières bois et silos racleurs
1) Description succincte :
Chaudières bois et silos racleurs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42515000 - AB13, 44613110.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Chaudières gaz - gtc - sous-stations
1) Description succincte :
Chaudières gaz - gtc - sous-stations

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44621200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Fumisterie
1) Description succincte :
Fumisterie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44115100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Electricité - courants faibles
1) Description succincte :
Electricité - courants faibles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Terrassement - vrd du réseau de chaleur
1) Description succincte :
Terrassement - vrd du réseau de chaleur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : Réseau de chaleur - tuyauteries
1) Description succincte :
Réseau de chaleur - tuyauteries

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45232140.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les travaux seront financés sur fonds propres de la commune avec l'aide de subventions, et avec l'aide d'emprunt.
Les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes d'acompte.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateurne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp; lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (dc2 ou forme libre) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (dc1 ou forme libre); renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (ancien art. L. 323-1 code du travail); déclaration relative à la lutte contre le travail illégal mentionnée à l'article 46 cmp et L. 8222-1 à 3, r.8222-1, d.8222-5 et d.8222-7 à 8 du code du travail (anciens art. L. 324-14, et r324-4 ou r324-7 code du travail). (dc1 ou forme libre)
certificats fiscaux et sociaux exigés à l'article 46 cmp (noti2 ou attestations des administrations compétentes).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique évaluée selon les sous critères énoncés au rc
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 juillet 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Le retrait gratuit du dossier ainsi que la transmission électronique des offres se font sur la plateforme www.voixdelain.fr onglet "marchés publics".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lyon, 184 rue duguesclin, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de lyon, 184 rue duguesclin, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mai 2012

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