1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EHPAD PIERRE MASSEBOEUF
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de service de restauration
Description: Fourniture et livraison de repas (déjeuner et dîner) à destination de la cuisine satellite de l'EHPAD Pierre Masseboeuf pour les besoins des usagers résidents.
Identifiant de la procédure: 0b4aa505-f1cd-441c-a7e9-0ae40c1410ae
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55322000 Services d'élaboration (cuisson) de repas
Nomenclature complémentaire (cpv): 55320000 Services de distribution de repas
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 chemin des Tribles
Ville: Bellerive sur Allier
Code postal: 03700
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation de service de restauration
Description: Fourniture et livraison de repas (déjeuner et dîner) à destination de la cuisine satellite de l'EHPAD Pierre Masseboeuf pour les besoins des usagers-résidents.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55322000 Services d'élaboration (cuisson) de repas
Nomenclature complémentaire (cpv): 55320000 Services de distribution de repas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 chemin des Tribles
Ville: Bellerive sur Allier
Code postal: 03700
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ehpad de Pierre Masseboeuf 7 chemin des Tribles 03700 Bellerive sur Allier
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD PIERRE MASSEBOEUF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: selon le délai légal
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EHPAD PIERRE MASSEBOEUF
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EHPAD PIERRE MASSEBOEUF
Numéro d’enregistrement: 2
Adresse postale: 7 CHEMIN DES TRIBLES
Ville: BELLERIVE SUR ALLIER
Code postal: 03700
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Téléphone: 0682138258
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: EHPAD PIERRE MASSEBOEUF
Numéro d’enregistrement: 26030019900023
Adresse postale: 7 chemin des Tribles
Ville: Bellerive sur Allier
Code postal: 03700
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Point de contact: EHPAD de Pierre Masseboeuf
Téléphone: 0682138258
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 19a61c43-d4e8-4ca0-94ac-9aea636203ee - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/07/2026 11:00:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 524650-2026
Numéro de publication au JO S: 144/2026
Date de publication: 29/07/2026
