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fourniture de fruits à Belfort fourniture de fruits à Belfort fourniture de fruits ville : Belfort code_postal : 90016 lieu : 14 rue de mulhouse
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Fourniture de fruits à Belfort

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74888

Date de clôture estimée : 03/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-68156
Avis de marché
Département de publication : 90
Annonce No 12-68156
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C H de Belfort-Montbéliard.
 Correspondant : agnes widmer, direction des achats et de la logistique 14 rue de mulhouse, 90016 Belfort, tél. : (+33)3-84-98-57-96, télécopieur : (+33)3-84-98-56-79, courriel : awidmer@chbm.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_s3awRtFflC&v=1&selected=0.

Objet du marché : fourniture de fruits.

Caractéristiques principales : 
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pommes : 3 800 kg
Poires : 3 400 kg
Quetsches : 1 500 kg.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour un lot.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r juillet 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 50 %;
     - prix : 30 %;
     - performances environnementales liées à l'objet du marché : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 mai 2012, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : chbm mapa 2012-10.

Renseignements complémentaires : * au sens du droit français, le lot constitue un marché à bon de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le CCP et l'acte d'engagement forment un accord cadre mono attributaire.
* retrait du dossier de consultation sur la plate forme de dématérialisation : plate forme "achatpublic.com" référence chbm mapa 2012-10 ou à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_s3awRtFflC&v=1&selected=0
* en cas de groupement momentané d'entreprises, chacun des membres fournira l'ensemble des pièces énumérées à la section 7
* aucune variante
* envoi obligatoire d'échantillons (voir le réglement de consultation)
* mode unique de transmission des offres : soit offre papier, soit offre dématérialisée (voir réglement de consultation)
* la négociation est prévue
* instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besancon, 30 rue Charles Nodier, 25000 BESANCON E-Mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr Tél : (+33) 3 81 82 60 00 télécopieur : (+33) 3 81 82 60 01
* Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours : Tribunal Administratif de Besancon, 30 rue Charles Nodier, 25000 BESANCON E-Mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr Tél : (+33) 3 81 82 60 00 télécopieur : (+33) 3 81 82 60 01.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 avril 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : centre hospitalier belfort montbéliard
service restauration.
 Correspondant : mr chiron, 14 rue de mulhouse, 90016 Belfort, tél. : (+33)3-81-98-53-44, courriel : jcchiron@chbm.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : centre hospitalier belfort montbéliard
direction des achats et de la logistique
cellule des marchés.
 Correspondant : a. Widmer, 14 rue de mulhouse, 90016 Belfort, tél. : (+33)3-84-98-57-96, courriel : awidmer@chbm.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : centre hospitalier belfort montbéliard
direction des achats et de la logistique
cellule des marchés.
 Correspondant : a. Widmer, 14 rue de mulhouse, 90016 Belfort, tél. : (+33)3-84-98-57-96, courriel : awidmer@chbm.fr.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : centre hospitalier belfort montbéliard
direction des achats et de la logistique
cellule des marchés.
 Correspondant : a. Widmer, 14 rue de mulhouse, 90016 Belfort, tél. : (+33)3-84-98-57-96, courriel : awidmer@chbm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Fruits divers

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