Centrale des marchés
Fournitures de produits alimentaires Numéro de la consultation : 19V087 Fournitures de produits alimentaires designation : Ville de Belfort ville : BELFORT CEDEX adresse : Place d'Armes correspondant : Service des Marchés Pub...
Ville de Belfort 90020BELFORT CEDEX
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Fournitures de produits alimentaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4903814

Date de clôture estimée : 30/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/19)
19-147669
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 90
Annonce No 19-147669
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Belfort.
 Correspondant :  Service des Marchés Publics, Maire de Belfort, place d'armes 90020 Belfort Cedex.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches-grandbelfort.safetender.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numéro de la consultation : 19v087 Fournitures de produits alimentaires.
Type de marché de fournitures :  achat.
Lieu de livraison : ville de belfort, 90000 Belfort.
Code NUTS : -FRC24.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).
Valeur estimée (H.T.) : 203 000,00 euros.

Caractéristiques principales : 

ce marché permettra essentiellement de répondre aux besoins en produits alimentaires des Directions de la Petite Enfance et de la Vie Scolaire de la Ville de Belfort Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : numéro de la consultation : 19v087 Fournitures de produits alimentaires.
Estimation de la valeur (H.T.) : 203 000,00 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Budget de la Ville de Belfort.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; Si le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate(qualifications, certifications, etc...); Si bio certificat; Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - lot 1 : prix des prestations : 50 %;
     - lot 1 : valeur technique : 50 %;
     - lot 2 : prix des prestations : 50 %;
     - lot 2 : valeur technique : 50 %;
     - lot 3 : prix des prestations : 50 %;
     - lot 3 : valeur technique : 50 %;
     - lot 4 : prix des prestations : 50 %;
     - lot 4 : valeur technique : 50 %;
     - lot 5 : prix des prestations : 50 %;
     - lot 5 : valeur technique : 50 %;
     - lot 6 : prix des prestations : 50 %;
     - lot 6 : valeur technique : 50 %;
     - lot 7 : prix des prestations : 50 %;
     - lot 7 : valeur technique : 50 %;
     - lot 8 : prix des prestations : 50 %;
     - lot 8 : valeur technique : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 octobre 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 19v087.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 septembre 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Belfort Service courrier.
, courriel : marchespublics@mairie-belfort.fr,  adresse internet : https://www.marches.agglo-belfort.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://marches-grandbelfort.safetender.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Belfort.
 place d'armes,  90020 Belfort Cedex, , courriel : marchespublics@mairie-belfort.fr,  adresse internet : https://www.marches.agglo-belfort.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon 30, Rue Charles Nodier 25000 Besancon.

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle 1, Rue Préfet Claude Erignac 54038 Nancy.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Fruits et légumes frais.
Coût estimé (HT) : 40 000,00 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 2. -
Laitages (fromages lait ovo produits beurre crème).
Coût estimé (HT) : 20 000,00 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 3. -
Viande fraîche volaille veau bœuf.
Coût estimé (HT) : 10 000,00 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 4. -
Surgelés (fruits légumes viande poissons).
Coût estimé (HT) : 18 000,00 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 5. -
Epicerie.
Coût estimé (HT) : 50 000,00 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 6. -
Boissons.
Coût estimé (HT) : 5 000,00 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 7. -
Produits de la boulangerie.
Coût estimé (HT) : 35 000,00 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 8. -
Consommables jetables biodégradables et usage unique.
Coût estimé (HT) : 25 000,00 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires
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