Centrale des marchés
90 travaux de rénovation de deux chaufferies de la ville à Belfort 90 travaux de rénovation de deux chaufferies de la ville à Belfort travaux de rénovation de deux chaufferies de la Ville de Belfort. ville : Belfort Cedex, code_postal : 90020 lieu : service ...
Ville de Belfort 90020Belfort
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

90 travaux de rénovation de deux chaufferies de la ville à Belfort

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 676201

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (27/04/13)
BOAMP (25/04/13)
13-73091

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Belfort.
Correspondant : M. le président, service Maintenance Batiments Hôtel de Ville et de la communauté d'agglomération Place d'armes 90020 Belfort Cedex.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de rénovation de deux chaufferies de la Ville de Belfort.

Type de marché de travaux : exécution.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché unique ordinaire

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Prix global forfaitaire fermes actualisables. Avance 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes selon C.C.A.G.-Travaux. Délai global de paiement 30 jours. Financement assuré par le budget de la Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les prestations comportent les conditions d'exécution spécifiques d'insertion par l'activité économique, en application de l'article 14 du code des marchés. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Lettre de candidature (imprimé Dc1) Déclaration du candidat (imprimé Dc2).



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Si le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (qualifications, certifications, etc...) Certificats de qualification professionnelle : la preuve de la capacité du candidat peut etre apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation ; Certifications Qualigaz et Qualifelec ou certifications équivalentes.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 60 % ;
- valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13V093.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : VILLE DE BELFORT.
bureau du Courrier Hôtel de Ville et de la communauté d'agglomération Place d'armes, 90020 Belfort Cedex, adresse internet : http://www.marches.agglo-belfort.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : VILLE DE BELFORT.
Correspondant : Mme Faisandier, service Maintenance Batiments Hôtel de Ville et de la communauté d'agglomération Place d'armes, 90020 Belfort Cedex, tél. : (+33) 3-84-54-24-85, télécopieur : (+33) 3-84-54-25-35, courriel : kfaisandier@mairie-belfort.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : VILLE DE BELFORT.
Correspondant : Mme Cusenier, service Marchés Publics Hôtel de Ville et de la communauté d'agglomération Place d'armes, 90020 Belfort Cedex, tél. : (+33) 3-84-54-25-19, télécopieur : (+33) 3-84-54-26-11, courriel : mcusenier@agglo-belfort.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : VILLE DE BELFORT.
service des Marchés Publics Hôtel de Ville et de la communauté d'agglomération Place d'armes, 90020 Belfort Cedex, télécopieur : (+33) 3-84-54-26-11, adresse internet : http://www.marches.agglo-belfort.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 Besançon tél. : (+33) 3-81-82-60-00 courriel : greffe.tabesancon@juradm.fr télécopieur : (+33) 3-81-82-60-01 adresse internet : http://ta-besancon.juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue Préfet C. Erignac 54038 Nancy.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles L 551-1 à L 551-4 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut etre exercé dans les 6 mois à compter de la date de signature du contrat, délai réduit à 1 mois en cas de publication d'un avis d'attribution. Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative : 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme pour un recours contentieux. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés : deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le recours pour excès de pouvoir ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00