Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic
Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.
Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic
Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.
Numéro d'avis au JO : 2012/S 133-221835 du 13/07/2012.
IV.2.4) Date d'envoi de l'avis original :
9 juillet 2012.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) L'avis implique :
Procédure incomplète.
VI.2) Informations sur les procédures de passation incomplètes :
La procédure de passation a été déclarée infructueuse.
VI.3) Informations à rectifier ou à ajouter :
VI.4) Autres informations complémentaires :
Procédure déclarée sans suite par la Commission d'appel d'offres. voie et délais de recours : Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative : 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme pour un recours contentieux. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés : deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 octobre 2012.
Référence de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution numéro : 133 B. Annonce : 354, du 12 juillet 2012.
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 octobre 2012
A proximité de Belfort
90000 Territoire de Belfort
Adresse :
Direction des Opérations Nouvelles Hôtel de Ville et de la communauté d'agglomération Place d'armes
90020 Belfort (Code Insee: 90010)
Contact :