Centrale des marchés
90 fourniture de produits alimentaires pour le compte de la ville à Belfort 90 fourniture de produits alimentaires pour le compte de la ville à Belfort ville : Belfort Cedex. code_postal : 90020 lieu : direction de l'education - service Restauration Hôtel de Ville e...
Ville de Belfort 90020Belfort
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90 fourniture de produits alimentaires pour le compte de la ville à Belfort

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Marché public ou privé
Référence du marché : 666711

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (18/04/13)
13-66813

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Belfort, direction de l'education - service Restauration Hôtel de Ville et de la communauté d'agglomération Place d'armes, à l'attention de M. le maire, F-90020 Belfort Cedex.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ville de belfort.
Code NUTS , FR434, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de produits alimentaires. Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15820000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 1 135 000,00 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. qualité des produits, valeur technique et provenance : 50 %.
2. prix des prestations : 50 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12V244.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 225-370696 du 22/11/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Epicerie
V.1) Date d'attribution du marché : 25 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PRO A PRO, 5 rue Monge ZI du Tumulus, 39100 Dole. tél. : (+33) 3 84 79 48 48. Fax : (+33) 3 84 82 60 52.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 200 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Boissons
V.1) Date d'attribution du marché : 25 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PRO A PRO, 5 rue Monge ZI du Tumulus, 39100 Dole. tél. : (+33) 3 84 79 48 48. Fax : (+33) 3 84 82 60 52.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 30 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : Fruits et légumes frais
V.1) Date d'attribution du marché : 25 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
POMONA TERRE AZUR, 27 rue de l'Ecluse B.P. 2057 - PFASTATT, 68059 Mulhouse Cedex. tél. : (+33) 3 89 33 21 00. Fax : (+33) 3 89 59 98 99.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 100 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : Produits réfrigérés
V.1) Date d'attribution du marché : 23 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SODICRU SA, Lieu dit Woerthel, 67112 Breuschwikersheim. E-Mail : sodicru@wanadoo.fr. tél. : (+33) 3 88 59 51 00. Fax : (+33) 3 88 59 51 09.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 80 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 5

Intitulé : Poisson frais
V.1) Date d'attribution du marché : 25 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
POMONA TERRE AZUR, 27 rue de l'Ecluse B.P. 2057 - PFASTATT, 68059 Mulhouse Cedex. tél. : (+33) 3 89 33 21 00. Fax : (+33) 3 89 59 98 99.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 60 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 6

Intitulé : Produits de la mer surgelés
V.1) Date d'attribution du marché : 25 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
POMONA PASSION FROID, 12 rue du Bois Jacquot, 54670 Millery. tél. : (+33) 3 83 38 87 87. Fax : (+33) 3 83 38 89 89.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 50 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 7

Intitulé : Patisseries surgelées
V.1) Date d'attribution du marché : 25 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
POMONA PASSION FROID, 12 rue du Bois Jacquot, 54670 Millery. tél. : (+33) 3 83 38 87 87. Fax : (+33) 3 83 38 89 89.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 60 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 9

Intitulé : Viande crue boeuf et veau
V.1) Date d'attribution du marché : 25 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BIGARD, 42 rue Ludovic Julien, 81100 Castres. E-Mail : rhf.castres@bigard.fr. tél. : (+33) 5 63 51 44 41. Fax : (+33) 5 63 51 44 08.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 80 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 10

Intitulé : Viande crue porc
V.1) Date d'attribution du marché : 25 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SA BELOT Frères, 35 rue Thomas Edison, 25000 Besancon. tél. : (+33) 3 81 88 05 33. Fax : (+33) 3 81 80 16 11.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 40 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 11

Intitulé : Viande crue agneau
V.1) Date d'attribution du marché : 25 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BIGARD, 42 rue Ludovic Julien, 81100 Castres. E-Mail : rhf.castres@bigard.fr. tél. : (+33) 5 63 51 44 41. Fax : (+33) 5 63 51 44 08.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 40 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 12

Intitulé : Volaille fraîche
V.1) Date d'attribution du marché : 25 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SOCIETE NORMANDE DE VOLAILLES, ZA des Fourmis, 61140 La Chapelle D'Andaine. tél. : (+33) 2 33 30 34 63. Fax : (+33) 2 33 30 34 60.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 100 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 14

Intitulé : Charcuterie
V.1) Date d'attribution du marché : 25 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
POMONA PASSION FROID, 12 rue du Bois Jacquot, 54670 Millery. tél. : (+33) 3 83 38 87 87. Fax : (+33) 3 83 38 89 89.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 40 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 15

Intitulé : Produits laitiers
V.1) Date d'attribution du marché : 25 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
POMONA PASSION FROID, 12 rue du Bois Jacquot, 54670 Millery. tél. : (+33) 3 83 38 87 87. Fax : (+33) 3 83 38 89 89.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 200 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 16

Intitulé : Produits de la boulangerie
V.1) Date d'attribution du marché : 23 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SA DEMEUSY, Boulangerie - Patisserie 45 Grande rue François Mitterand, 90800 Bavilliers. tél. : (+33) 3 84 28 02 19. Fax : (+33) 3 84 58 10 90.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 50 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 17

Intitulé : Pain BIO
V.1) Date d'attribution du marché : 23 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SA DEMEUSY, Boulangerie - Patisserie 45 Grande rue François Mitterand, 90800 Bavilliers. tél. : (+33) 3 84 28 02 19. Fax : (+33) 3 84 58 10 90.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 5 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Lot 8: Marché Sans Suite Lot 13: Marché Sans Suite La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 227 B, annonce n° 229 du 23 novembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, F-25000 Besançon E-mail : greffe.tabesancon@juradm.fr Tél. : (+33) 3 81 82 60 00

Adresse(s) internet : http://ta-besancon.juradm.fr Fax : (+33) 3 81 82 60 01

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA, préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue Préfet C. Erignac, F-54038 Nancy
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : articles L 551-1 à L 551-4 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut etre exercé dans les 6 mois à compter de la date de signature du contrat, délai réduit à 1 mois en cas de publication d'un avis d'attribution. Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative : 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme pour un recours contentieux. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés : deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le recours pour excès de pouvoir ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 12 avril 2013.

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