Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
animations à destination des élèves de collège : Egalité, puberté et vie affective et sexuelle
animations à destination des élèves de collège : Egalité, puberté et vie affective et sexuellel'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
département Ille-Et-Vilaine 35000 - rennes
animations à destination des élèves de collège : Egalité, puberté et vie affective et sexuellel'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
l'Exécution des prestations débute à compter du 7 octobre 2023 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci a lieu après le 7 octobre 2023.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur le budget de fonctionnement du Département sur les recettes réelles de fonctionnement de l'exercice
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
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