Centrale des marchés
Produits de nettoyage Achat et livraison de produits et matériels d’entretien pour le compte de territoire habitat
Territoire habitat (OPH) 90004Belfort
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Produits de nettoyage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4251648

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (16/01/19)
021161-2019
16/01/2019    S11    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Belfort: Produits de nettoyage

2019/S 011-021161

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Territoire habitat (OPH)
44 bis rue Parant — CS 40 189
Belfort
90004
France
Courriel: marches@th90.fr
Code NUTS: FRC24

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.th90.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat et livraison de produits et matériels d’entretien pour le compte de territoire habitat

Numéro de référence: 2018-068
II.1.2)Code CPV principal
39830000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Achat et livraison de produits et matériels d’entretien pour le compte de territoire habitat.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 176 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d’entretien et d’hygiène

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Produits d’entretien et d’hygiène.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le critère 2 valeur technique comporte des sous-critères:

— liste des principaux matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en œuvre: 20 %,

— moyens de stockage: 20 %,

— moyens de livraison: 20 %,

— procédure de retour sur produit défectueux: 20 %,

— prise en compte des commandes, traitement: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tapis – Brosserie et accessoires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39531000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Tapis – Brosserie et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le critère 2 valeur technique comporte des sous-critères:

— liste des principaux matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en œuvre: 20 %,

— moyens de stockage: 20 %,

— moyens de livraison: 20 %,

— procédure de retour sur produit défectueux: 20 %,

— prise en compte des commandes, traitement: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jardinerie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Jardinerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le critère 2 valeur technique comporte des sous-critères:

— liste des principaux matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en œuvre: 20 %,

— moyens de stockage: 20 %,

— moyens de livraison: 20 %,

— procédure de retour sur produit défectueux: 20 %,

— prise en compte des commandes, traitement: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gants et chariots de nettoyage

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Gants et chariots de nettoyage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le critère 2 valeur technique comporte des sous-critères:

— liste des principaux matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en œuvre: 20 %,

— moyens de stockage: 20 %,

— moyens de livraison: 20 %,

— procédure de retour sur produit défectueux: 20 %,

— prise en compte des commandes, traitement: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Housses et sacs poubelles

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224340
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Housses et sacs poubelles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le critère 2 valeur technique comporte des sous-critères:

— liste des principaux matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en œuvre: 20 %,

— moyens de stockage: 20 %,

— moyens de livraison: 20 %,

— procédure de retour sur produit défectueux: 20 %,

— prise en compte des commandes, traitement: 20 %.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-0124.01
Lot nº: 01
Intitulé:

Produits d’entretien et d’hygiène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupe Pierre Legoff Bourgogne Franche-Comté
Nuits-Saint-Georges
21702
France
Code NUTS: FRC11
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 44 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-0124.02
Lot nº: 02
Intitulé:

Tapis – Brosserie et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
C2M
Loray
25390
France
Code NUTS: FRC21
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 34 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-0124.03
Lot nº: 03
Intitulé:

Jardinerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Batiloisirs
Belfort
90000
France
Code NUTS: FRC24
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 38 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-0124.04
Lot nº: 04
Intitulé:

Gants et chariots de nettoyage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
C2M
Loray
25390
France
Code NUTS: FRC21
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-0124.05
Lot nº: 05
Intitulé:

Housses et sacs poubelles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Franche-Comté chimie industrie
Bavans
25550
France
Code NUTS: FRC21
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La procédure procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.

Les montants indiqués tiennent compte des 2 années.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Besançon
Besançon
25000
France
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
CCIRAL — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
1 rue du Préfet Erignac
Nancy
54038
France
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
Besançon
25000
France
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/01/2019
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00