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Fourniture et pose d'équipements de halls sur le parc de Territoire habitat (PA - O) II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Fourniture et pose d'équipements de halls sur le parc de Territoire habitat (PA - O). II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ...
Territoire Habitat (OPH) 90004Belfort
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Fourniture et pose d'équipements de halls sur le parc de Territoire habitat (PA - O)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1345112

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (27/12/14)
441768-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Territoire Habitat (OPH)
Cellule marchés
Isabelle Munos
44 bis rue Parant – CS 40189
FRANCE
Belfort
90004
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Fourniture et pose d'équipements de halls sur le parc de Territoire habitat (PA - O).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Territoire de Belfort.
Territoire de Belfort
FR434


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et pose d'équipements de halls sur le parc de Territoire habitat (PA - O).
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier et équipements divers
39150000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 112 000 EUR
Hors TVA

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix des prestations (sur la base de la simulation estimative). Pondération 75
2. Valeur technique (mémoire technique). Pondération 25

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
2014-053
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
V.1) Date d'attribution du marché:
16.12.2014
V.2) Informations sur les offres
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
CTS SAS
BP 302
Besançon
25017
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 112 000 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles 10 et 43 du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005.
Le présent marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2015, avec possibilité de reconduire le marché par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, soit une fin au 31.12.2018.
Le montant indiqué correspond au montant maximum annuel pour l'ensemble des périodes de reconduction.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
FRANCE
Besançon
25000
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
FRANCE
Besançon
25000
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
22.12.2014
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