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Entretien des portes et barrières automatiques du parc de Territoire Habitat (PA – O) II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Entretien des portes et barrières automatiques du parc de Territoire Habitat (PA – O). II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison...
Territoire Habitat (OPH) 90004Belfort marches@th90.fr
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Entretien des portes et barrières automatiques du parc de Territoire Habitat (PA – O)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1345144

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (27/12/14)
442957-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Territoire Habitat (OPH)
Cellule marchés
marches@th90.fr
Isabelle Munos
44 bis rue Parant – CS 40 189
FRANCE
Belfort
90004
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Entretien des portes et barrières automatiques du parc de Territoire Habitat (PA – O).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Territoire de Belfort.
Territoire de Belfort
FR434


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Entretien des portes et barrières automatiques du parc de Territoire Habitat (PA – O).
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services divers d'entretien et de réparation
50800000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 206 000 EUR
Hors TVA

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix des prestations sur la base de la simulation estimative. Pondération 60
2. Valeur technique (moyens et méthodologie indiqués dans le mémoire) et horaires de travail de l'entreprise (renseignés dans le mémoire). Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
2014-050
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
V.1) Date d'attribution du marché:
16.12.2014
V.2) Informations sur les offres
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Schindler SA
5 rue Poincaré
Belfort
90000
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 206 000 EUR
Hors TVA
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles 10 et 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005. Le présent marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2015, avec possibilité de reconduire le marché par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, soit une fin au 31.12.2018.
Le montant indiqué correspond au montant maximum annuel pour l'ensemble des périodes de reconduction.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
FRANCE
Besançon
25000
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
FRANCE
Besançon
25000
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
22.12.2014
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