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A proximité de Belfort 90004 Territoire De Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90
44 bis rue Parant
90004 Belfort
Tel : 0384367000
Secteurs d'activité
Travaux d'installation d'ascenseurs.

Travaux de modernisation des ascenseurs : fourniture et pose de 91 télésurveillances et téléalarmes sur l'ensemble du parc de Territoire Habitat - programme 8796

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/07/2026
JOUE - 472658-2026
472658-2026 - Résultats
France – Travaux d'installation d'ascenseurs – Travaux de modernisation des ascenseurs : fourniture et pose de 91 télésurveillances et téléalarmes sur l'ensemble du parc de Territoire Habitat - programme 8796
OJ S 130/2026 09/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Territoire Habitat 90
Adresse électronique: marches@th90.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de modernisation des ascenseurs : fourniture et pose de 91 télésurveillances et téléalarmes sur l'ensemble du parc de Territoire Habitat - programme 8796
Description: Travaux de modernisation des ascenseurs : fourniture et pose de 91 télésurveillances et téléalarmes sur l'ensemble du parc de Territoire Habitat - programme 8796
Identifiant de la procédure: 9eeb916f-f5cb-4067-b16a-61909fd6ca92
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux de modernisation des ascenseurs : fourniture et pose de 91 télésurveillances et téléalarmes sur l'ensemble du parc de Territoire Habitat - programme 8796
Description: Travaux de modernisation des ascenseurs : fourniture et pose de 91 télésurveillances et téléalarmes sur l'ensemble du parc de Territoire Habitat - programme 8796
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité du dossier technique établi par le candidat Les 4 sous-critères sont les suivants : 2.1-Qualité du matériel : 50.0 % 2.2-Planning - temps d'immobilisation par appareil et effectifs affectés par appareil suivant le type de travaux à réaliser : 30.0 % 2.3-Mesures environnementales (consommation des équipements) : 10.0 % 2.4-Description détaillée des mesures de sécurité techniques mise en oeuvre : 10.0 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 393 757,40 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AMPHITECH SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: AMPHITECH SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 393 757,40 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 109 382,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Installation des produits de téléalarmes et de ses accessoires Contrôle de test des produits de téléalarmes garantissant le bon fonctionnement, et l'interopérabilité des modules avec les centrales de télésurveillances recevant les appels et informations Désinstallation d'une téléalarme existante
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026008700
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Territoire Habitat 90
Numéro d’enregistrement: 27900003800026
Adresse postale: 44 Bis rue André Parant - CS 10489 44 Bis rue André Parant - CS 10489
Ville: BELFORT Cedex
Code postal: 90004
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Adresse électronique: marches@th90.fr
Téléphone: 0384367079
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=2026-38
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@jurdam.fr
Téléphone: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac
Ville: NANCY
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AMPHITECH SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 34777471300031
Adresse postale: 1 rue Robert et Sonia Delaunay
Ville: PARIS
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: lwafflard@amphitech.fr
Téléphone: 01 43 67 97 89
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 10bd49db-9a21-46a2-8b17-2253582c137a  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/07/2026 11:59:47 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 472658-2026
Numéro de publication au JO S: 130/2026
Date de publication: 09/07/2026