See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Territoire Habitat 90
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réhabilitation énergétique de 21 logements collectifs situés 1-3-5 Chemin des Fontenelles - Prog 8755
Description: Réhabilitation énergétique de 21 logements collectifs situés 1-3-5 Chemin des Fontenelles - Prog 8755
Identifiant de la procédure: c611026e-0095-4299-b4bf-5de540a6c870
Identifiant interne: 2026-044
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Désamiantage
Description: Désamiantage
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 4 sous-critères sont les suivants : 2.1-Moyens mis en oeuvre et méthodologique d'intervention et interface avec les différents intervenants : 25.0 % 2.2-Moyens humains et matériels spécifiquement affectés au chantier et leur organisation : 25.0 % 2.3-Qualité des matériels et matériaux mis en oeuvre au travers de l'analyse des fiches techniques et/ou références fournies par le candidat : 25.0 % 2.4-Moyens mis en oeuvre pour la protection de l'environnement, la gestion des déchets et la limitation des nuisances : 25.0 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gros-oeuvre / Aménagements extérieurs
Description: Gros-oeuvre / Aménagements extérieurs
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le montant indiqué à la rubrique 6 - résultat comprend le montant de base et la prestation supplémentaire éventuelle 1 : plantations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 4 sous-critères sont les suivants : 2.1-Moyens mis en oeuvre et méthodologique d'intervention et interface avec les différents intervenants : 25.0 % 2.2-Moyens humains et matériels spécifiquement affectés au chantier et leur organisation : 25.0 % 2.3-Qualité des matériels et matériaux mis en oeuvre au travers de l'analyse des fiches techniques et/ou références fournies par le candidat : 25.0 % 2.4-Moyens mis en oeuvre pour la protection de l'environnement, la gestion des déchets et la limitation des nuisances : 25.0 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Charpente bois - Couverture - Zinguerie
Description: Charpente bois - Couverture - Zinguerie
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 4 sous-critères sont les suivants : 2.1-Moyens mis en oeuvre et méthodologique d'intervention et interface avec les différents intervenants : 25.0 % 2.2-Moyens humains et matériels spécifiquement affectés au chantier et leur organisation : 25.0 % 2.3-Qualité des matériels et matériaux mis en oeuvre au travers de l'analyse des fiches techniques et/ou références fournies par le candidat : 25.0 % 2.4-Moyens mis en oeuvre pour la protection de l'environnement, la gestion des déchets et la limitation des nuisances : 25.0 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Etanchéité
Description: Etanchéité
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le montant indiqué à la rubrique 6 - résultat comprend le montant de base et la prestation supplémentaire éventuelle 2 : étanchéité liquide
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 4 sous-critères sont les suivants : 2.1-Moyens mis en oeuvre et méthodologique d'intervention et interface avec les différents intervenants : 25.0 % 2.2-Moyens humains et matériels spécifiquement affectés au chantier et leur organisation : 25.0 % 2.3-Qualité des matériels et matériaux mis en oeuvre au travers de l'analyse des fiches techniques et/ou références fournies par le candidat : 25.0 % 2.4-Moyens mis en oeuvre pour la protection de l'environnement, la gestion des déchets et la limitation des nuisances : 25.0 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Echafaudage - ITE - Enduits de façades
Description: Echafaudage - ITE - Enduits de façades
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 4 sous-critères sont les suivants : 2.1-Moyens mis en oeuvre et méthodologique d'intervention et interface avec les différents intervenants : 25.0 % 2.2-Moyens humains et matériels spécifiquement affectés au chantier et leur organisation : 25.0 % 2.3-Qualité des matériels et matériaux mis en oeuvre au travers de l'analyse des fiches techniques et/ou références fournies par le candidat : 25.0 % 2.4-Moyens mis en oeuvre pour la protection de l'environnement, la gestion des déchets et la limitation des nuisances : 25.0 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Menuiseries extérieures et intérieures
Description: Menuiseries extérieures et intérieures
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 4 sous-critères sont les suivants : 2.1-Moyens mis en oeuvre et méthodologique d'intervention et interface avec les différents intervenants : 25.0 % 2.2-Moyens humains et matériels spécifiquement affectés au chantier et leur organisation : 25.0 % 2.3-Qualité des matériels et matériaux mis en oeuvre au travers de l'analyse des fiches techniques et/ou références fournies par le candidat : 25.0 % 2.4-Moyens mis en oeuvre pour la protection de l'environnement, la gestion des déchets et la limitation des nuisances : 25.0 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Revêtements sols souples - Faïences
Description: Revêtements sols souples - Faïences
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 4 sous-critères sont les suivants : 2.1-Moyens mis en oeuvre et méthodologique d'intervention et interface avec les différents intervenants : 25.0 % 2.2-Moyens humains et matériels spécifiquement affectés au chantier et leur organisation : 25.0 % 2.3-Qualité des matériels et matériaux mis en oeuvre au travers de l'analyse des fiches techniques et/ou références fournies par le candidat : 25.0 % 2.4-Moyens mis en oeuvre pour la protection de l'environnement, la gestion des déchets et la limitation des nuisances : 25.0 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Plâtrerie - Isolation - Peintures intérieures
Description: Plâtrerie - Isolation - Peintures intérieures
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture, 45320000 Travaux d'isolation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 4 sous-critères sont les suivants : 2.1-Moyens mis en oeuvre et méthodologique d'intervention et interface avec les différents intervenants : 25.0 % 2.2-Moyens humains et matériels spécifiquement affectés au chantier et leur organisation : 25.0 % 2.3-Qualité des matériels et matériaux mis en oeuvre au travers de l'analyse des fiches techniques et/ou références fournies par le candidat : 25.0 % 2.4-Moyens mis en oeuvre pour la protection de l'environnement, la gestion des déchets et la limitation des nuisances : 25.0 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Métallerie
Description: Métallerie
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 4 sous-critères sont les suivants : 2.1-Moyens mis en oeuvre et méthodologique d'intervention et interface avec les différents intervenants : 25.0 % 2.2-Moyens humains et matériels spécifiquement affectés au chantier et leur organisation : 25.0 % 2.3-Qualité des matériels et matériaux mis en oeuvre au travers de l'analyse des fiches techniques et/ou références fournies par le candidat : 25.0 % 2.4-Moyens mis en oeuvre pour la protection de l'environnement, la gestion des déchets et la limitation des nuisances : 25.0 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Chauffage sanitaire VMC
Description: Chauffage sanitaire VMC
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 4 sous-critères sont les suivants : 2.1-Moyens mis en oeuvre et méthodologique d'intervention et interface avec les différents intervenants : 25.0 % 2.2-Moyens humains et matériels spécifiquement affectés au chantier et leur organisation : 25.0 % 2.3-Qualité des matériels et matériaux mis en oeuvre au travers de l'analyse des fiches techniques et/ou références fournies par le candidat : 25.0 % 2.4-Moyens mis en oeuvre pour la protection de l'environnement, la gestion des déchets et la limitation des nuisances : 25.0 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Electricité
Description: Electricité
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 4 sous-critères sont les suivants : 2.1-Moyens mis en oeuvre et méthodologique d'intervention et interface avec les différents intervenants : 25.0 % 2.2-Moyens humains et matériels spécifiquement affectés au chantier et leur organisation : 25.0 % 2.3-Qualité des matériels et matériaux mis en oeuvre au travers de l'analyse des fiches techniques et/ou références fournies par le candidat : 25.0 % 2.4-Moyens mis en oeuvre pour la protection de l'environnement, la gestion des déchets et la limitation des nuisances : 25.0 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Ascenseurs
Description: Ascenseurs
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 4 sous-critères sont les suivants : 2.1-Moyens mis en oeuvre et méthodologique d'intervention et interface avec les différents intervenants : 25.0 % 2.2-Moyens humains et matériels spécifiquement affectés au chantier et leur organisation : 25.0 % 2.3-Qualité des matériels et matériaux mis en oeuvre au travers de l'analyse des fiches techniques et/ou références fournies par le candidat : 25.0 % 2.4-Moyens mis en oeuvre pour la protection de l'environnement, la gestion des déchets et la limitation des nuisances : 25.0 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 929 230,42 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE FRANC COMTOISE D'APPLICATIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: SFCA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 72 609,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260106.04
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 25/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAIAL
Offre:
Identifiant de l’offre: GAIAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 35 895,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260106.01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALBIZZATI Père et fils SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: ALBIZZATI Père et Fils
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 225 648,33 EUR
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260106.02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 25/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MS COUVERTURE SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: MS COUVERTURE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 81 223,05 EUR
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260106.03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 25/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DEOBAT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: DEOBAT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 229 990,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260106.05
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MENUISERIE METTEY SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: MENUISERIE METTEY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 144 982,07 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260106.06
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EURO SOL SASU
Offre:
Identifiant de l’offre: EURO SOL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 152 864,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260106.07
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MS DECORATION
Offre:
Identifiant de l’offre: MS DECORATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 359 843,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026010608
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 25/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CLAIR ET NET
Offre:
Identifiant de l’offre: CLAIR ET NET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 97 200,03 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026010609
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 25/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BCS
Offre:
Identifiant de l’offre: BCS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 280 457,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026010610
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VITTORI ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: VITTORI ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 190 918,94 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026010611
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TK ELEVATOR
Offre:
Identifiant de l’offre: TK ELEVATOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 57 600,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026010612
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 25/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Territoire Habitat 90
Numéro d’enregistrement: 27900003800026
Numéro d’enregistrement: 27900003800026
Adresse postale: 44 Bis rue André Parant - CS 10489 44 Bis rue André Parant - CS 10489
Ville: BELFORT Cedex
Code postal: 90004
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Point de contact: MME RUNSER Sandrine
Téléphone: 0384367080
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac
Ville: NANCY
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GAIAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 49438794700026
Adresse postale: 24 rue Louis Gay Lussac
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 03 89 21 84 02
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ALBIZZATI Père et fils SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 53572012200014
Adresse postale: Rue Jean-Baptiste Saget
Ville: DANJOUTIN
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 03 84 46 66 80
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MS COUVERTURE SARL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 40127780100015
Adresse postale: 88 rue de Saint Maurice
Ville: COLOMBIER FONTAINE
Code postal: 25260
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 03 81 93 75 13
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SOCIETE FRANC COMTOISE D'APPLICATIONS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 31550302900045
Adresse postale: 5 rue de Cantley BP 119
Ville: ORNANS
Code postal: 25290
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 03 81 62 12 39
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: DEOBAT SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48229392500046
Adresse postale: Le Banbois
Ville: ETIVAL-CLAIREFONTAINE
Code postal: 88480
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: 03 29 63 06 30
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: MENUISERIE METTEY SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33760793100025
Adresse postale: 2 rue Frédéric Japy Site de la Roche
Ville: BART
Code postal: 25420
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: EURO SOL SASU
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 75084346800018
Adresse postale: 3 rue Emile Zingg
Ville: EXINCOURT
Code postal: 25400
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 03 81 32 31 29
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: MS DECORATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39765018500036
Adresse postale: 10 rue en Salamon - BP 69
Ville: HERICOURT
Code postal: 70400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Téléphone: 03 84 46 48 26
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: CLAIR ET NET
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 87695039500031
Adresse postale: 1405 Allée Henri Hugoniot
Ville: BROGNARD
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 03 81 36 32 10
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: BCS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82821613500024
Adresse postale: 8 avenue de la Révolution de 1789 - BP 43086
Ville: AUDINCOURT CEDEX
Code postal: 25403
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 03 81 34 20 59
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: VITTORI ET FILS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34971041800014
Adresse postale: 8 avenue de la Révolution de 1789 - BP 43086
Ville: AUDINCOURT CEDEX
Code postal: 25403
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 03 81 34 20 58
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: TK ELEVATOR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 722 02474202772
Adresse postale: 20 rue François Cévert
Ville: ANGERS
Code postal: 49001
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 07 78 78 01 98
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1affe800-aeb3-425e-89fc-06a02415428e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/10/2026 15:59:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 713590-2026
Numéro de publication au JO S: 200/2026
Date de publication: 15/10/2026
