1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Territoire Habitat 90
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réhabilitation énergétique de 12 logements 7 et 9 rue du Gros Chêne 90100 FECHE L'EGLISE - Programme 8711
Description: Réhabilitation énergétique de 12 logements 7 et 9 rue du Gros Chêne 90100 FECHE L'EGLISE - Programme 8711
Identifiant de la procédure: 30f4ab96-e763-4fdd-91f3-6ae833f2f856
Identifiant interne: 2024-064/2024-085
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Terrassements / Voiries - Réseaux
Description: Terrassements / Voiries - Réseaux
Identifiant interne: Lot01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112100 Travaux de creusement de tranchées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Démolition / Gros oeuvre
Description: Démolition / Gros oeuvre
Identifiant interne: Lot02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Couverture / Zinguerie
Description: Couverture / Zinguerie
Identifiant interne: Lot03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: ITE / Echafaudage
Description: ITE / Echafaudage
Identifiant interne: Lot04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Menuiseries extérieures PVC / Désenfumage
Description: Menuiseries extérieures PVC / Désenfumage
Identifiant interne: Lot05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Serrurerie
Description: Serrurerie
Identifiant interne: Lot06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45341000 Pose de garde-corps
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Menuiseries intérieures bois
Description: Menuiseries intérieures bois
Identifiant interne: Lot07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Plâtrerie / Peinture / Faux plafonds / sols carrelage / Nettoyage
Description: Plâtrerie / Peinture / Faux plafonds / sols carrelage / Nettoyage
Identifiant interne: Lot08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture, 45431000 Carrelages
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Electricité
Description: Electricité
Identifiant interne: Lot09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Chauffage / Ventilation / Sanitaire
Description: Chauffage / Ventilation / Sanitaire
Identifiant interne: Lot10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232141 Installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 047 852,55 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EGBTP SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre EGBTP Lot 01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 51 771,12 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024008001
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/10/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EGBTP SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre EGBTP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 186 714,92 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024008002
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 30/10/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HOUZE SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre HOUZE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 49 232,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024008003
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 28/10/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DEOBAT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre DEOBAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 139 526,84 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024008004
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 28/10/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MENUISERIE METTEY
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MENUISERIE METTEY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 96 119,28 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024008005
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 29/10/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CLAIR ET NET SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CLAIR ET NET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 70 402,50 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024008006
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 28/10/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MENUISERIE METTEY
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MENUISERIE METTEY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 45 003,63 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024008007
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 28/10/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MANCINI SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MANCINI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 65 303,58 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024008008
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 28/10/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MCE ELECTRICITE CHERGUI
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MCE ELECTRICITE CHERGUI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 74 340,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024008009
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 28/10/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RIBOULET MICHEL SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre RIBOULET MICHEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 269 438,68 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024008010
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 28/10/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Territoire Habitat 90
Numéro d’enregistrement: 279000380026
Adresse postale: 44 bis rue Parant
Ville: Belfort
Code postal: 90004
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384367080
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac
Ville: NANCY
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EGBTP SARL
Numéro d’enregistrement: 43518074000035
Adresse postale: 10 Zone des Bouquières
Ville: EXINCOURT
Code postal: 25400
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381954057
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: HOUZE SARL
Numéro d’enregistrement: 4395743100012
Adresse postale: 43 rue des Maquisards
Ville: OFFEMONT
Code postal: 90300
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384260310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: DEOBAT SAS
Numéro d’enregistrement: 48229392500046
Adresse postale: LE BANBOIS
Ville: Étival-clairefontaine
Code postal: 88480
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: 0329630630
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MENUISERIE METTEY
Numéro d’enregistrement: 33760793100025
Adresse postale: Site de la Roche
Ville: BART
Code postal: 25420
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381984444
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CLAIR ET NET SAS
Numéro d’enregistrement: 87695039500031
Adresse postale: 1405 Allée Henri Hugoniot
Ville: BROGNARD
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381363210
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: MANCINI SAS
Numéro d’enregistrement: 50345567700032
Adresse postale: 7 rue du Peintre Dauphin BP 50323
Ville: BELFORT
Code postal: 90006
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384262585
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: MCE ELECTRICITE CHERGUI
Numéro d’enregistrement: 53380090000037
Adresse postale: 19 Route de Besançon
Ville: PIREY
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0952399039
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: RIBOULET MICHEL SARL
Numéro d’enregistrement: 42908168000028
Adresse postale: 22 rue de la Jalésie
Ville: AUDINCOURT
Code postal: 25400
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381350339
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2fbf02a3-c7e7-40d0-8fa7-a14a9a5feeb5 - 02
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/12/2024 16:05:23 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 800227-2024
Numéro de publication au JO S: 253/2024
Date de publication: 31/12/2024
