A proximité de Belfort 90004 Territoire De Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90
44 bis rue Parant
90004 Belfort
Tel : 0384367079
2 Lots
Lot 1
Echafaudage revêtements de façades
Lot 2
Menuiseries extérieures
Secteurs d'activité
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques.
Travaux de peinture de bâtiments.

Réhabilitation d'un immeuble de logements collectifs situés 6-8 rue Gambiez à 90000 BELFORT - Programme 8772

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/05/2025
JOUE - 342445-2025
342445-2025 - Résultats
France – Travaux de peinture de bâtiments – Réhabilitation d'un immeuble de logements collectifs situés 6-8 rue Gambiez à 90000 BELFORT - Programme 8772
OJ S 101/2025 27/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTerritoire Habitat 90
Adresse électroniquemarches@th90.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRéhabilitation d'un immeuble de logements collectifs situés 6-8 rue Gambiez à 90000 BELFORT - Programme 8772
DescriptionRéhabilitation d'un immeuble de logements collectifs situés 6-8 rue Gambiez à 90000 BELFORT - Programme 8772
Identifiant de la procédurecc63d5dc-73c8-4d6b-8301-57d9bc83fb2b
Identifiant interne2025-024
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEchafaudage revêtements de façades
DescriptionEchafaudage revêtements de façades
Identifiant interneLot 01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique 2 sous-critères : 2.1 Liste des matériaux/matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre : 40 % 2.2 Organisation du chantier : 60 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
5.1.
LotLOT-0002
TitreMenuiseries extérieures
DescriptionMenuiseries extérieures
Identifiant interneLot 02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique 2 sous-critères : 2.1 Liste des matériaux/matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre : 40 % 2.2 Organisation du chantier : 60 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis300 811,24 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBONGLET
Offre
Identifiant de l’offreBONGLET
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre210 205,77 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025005101
Date à laquelle le lauréat a été choisi19/05/2025
Date de conclusion du marché23/05/2025
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMENUISERIE METTEY
Offre
Identifiant de l’offreMENUISERIE METTEY
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre90 605,47 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025005102
Date à laquelle le lauréat a été choisi19/05/2025
Date de conclusion du marché23/05/2025
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielTerritoire Habitat 90
Numéro d’enregistrement27900003800026
Adresse postale44 bis rue Parant
VilleBelfort
Code postal90004
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@th90.fr
Téléphone0384367079
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0005
Nom officielMENUISERIE METTEY
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement33760793100025
Adresse postaleSite de la Roche
VilleBART
Code postal25420
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officielBONGLET
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement31543485200234
Adresse postaleZI les rives du Doubs
VilleVALENTIGNEY
Code postal25700
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officielComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement17540001900014
Adresse postalePréfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac
VilleNANCY
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement17250005000015
Adresse postale30 rue Charles Nodier
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@jurdam.fr
Téléphone0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis2d3f9839-d122-4c5c-a2b8-b91259a0e300  -  10
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis23/05/2025 16:25:35 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis342445-2025
Numéro de publication au JO S101/2025
Date de publication27/05/2025