A proximité de Belfort 90004 Territoire De Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90
44 bis rue Parant
90004 Belfort
Tel : 0384367080
Secteurs d'activité
Travaux d'isolation de toiture.

: RECONSULTATION - Réfection et isolation des toitures terrasses situées 8A et 8B rue de la Fraternité à 90000 BELFORT - Prog 8815

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/05/2026
JOUE - 336709-2026
336709-2026 - Résultats
France – Travaux d'isolation de toiture – : RECONSULTATION - Réfection et isolation des toitures terrasses situées 8A et 8B rue de la Fraternité à 90000 BELFORT - Prog 8815
OJ S 94/2026 18/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTerritoire Habitat 90
Adresse électroniques.runser@th90.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: RECONSULTATION - Réfection et isolation des toitures terrasses situées 8A et 8B rue de la Fraternité à 90000 BELFORT - Prog 8815
Description: RECONSULTATION - Réfection et isolation des toitures terrasses situées 8A et 8B rue de la Fraternité à 90000 BELFORT - Prog 8815
Identifiant de la procédure8d9e50d3-fc0d-4f70-8b24-6b749f0319ba
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261410 Travaux d'isolation de toiture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRéfection et isolation des toitures terrasses situées 8A et 8B rue de la Fraternité à 90000 BELFORT
DescriptionRéfection et isolation des toitures terrasses situées 8A et 8B rue de la Fraternité à 90000 BELFORT
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261410 Travaux d'isolation de toiture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBELFORT
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique méthodologique et environnementale Les 4 sous-critères sont les suivants : 2.1-Moyens d’organisation de l’opérateur économique pour intervenir sur le chantier : adéquation des moyens techniques et humains affectés à la présente opération : 30.0 % 2.2-Nuisances et sécurité : méthodologie mise en place pour la limitation des nuisances et la prise en compte de la sécurité sur le chantier, notamment dans le cadre d’opérations en site occupé : 20.0 % 2.3-Performance environnementale : performance en matière de protection de l’environnement en lien avec l’objet du marché (gestion et valorisation des déchets/ procédés de fabrication, produits issus de filière durable, etc…) : 20.0 % 2.4-Liste des matériaux et matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre : 30.0 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le contratTerritoire Habitat 90
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis67 676,24 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTOITURES ET FERMETURES COMTOISES
Offre
Identifiant de l’offreTOITURES ET FERMETURES COMTOISES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre67 676,24 EUR
L’offre a été classéeoui
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026006100
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi06/05/2026
Date de conclusion du marché/concession07/05/2026
Organisation qui signe le contratTerritoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielTerritoire Habitat 90
Numéro d’enregistrement27900003800026
Adresse postale44 Bis rue André Parant - CS 10489
VilleBELFORT Cedex
Code postal90004
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Point de contactMME RUNSER Sandrine
Adresse électroniques.runser@th90.fr
Téléphone0384367080
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=2026-018
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement17250005000015
Adresse postale30 rue Charles Nodier
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@jurdam.fr
Téléphone0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement17540001900014
Adresse postalePréfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac
VilleNANCY
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielTOITURES ET FERMETURES COMTOISES
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement85177342400029
Adresse postale6 rue des Près
VilleSAINTE SUZANNE
Code postal25630
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@tfc25.fr
Téléphone03 39 63 00 96
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis4696238c-a12e-41f1-8c85-7ba2122a32a4  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/05/2026 17:11:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis336709-2026
Numéro de publication au JO S94/2026
Date de publication18/05/2026