A proximité de Belfort 90004 Territoire De Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90
44 bis rue Parant
90004 Belfort
Tel : 0384367079
Secteurs d'activité
Installations de chauffage.

Prog 8141 Travaux de rénovation Chaufferie Gendarmerie de Montreux-Château située 6 rue des Grands Champs (90130)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/10/2024
JOUE - 617941-2024
617941-2024 - Résultats
France – Installations de chauffage – Prog 8141 Travaux de rénovation Chaufferie Gendarmerie de Montreux-Château située 6 rue des Grands Champs (90130)
OJ S 200/2024 14/10/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTerritoire Habitat 90
Adresse électroniquemarches@th90.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreProg 8141 Travaux de rénovation Chaufferie Gendarmerie de Montreux-Château située 6 rue des Grands Champs (90130)
DescriptionProg 8141 Travaux de rénovation Chaufferie Gendarmerie de Montreux-Château située 6 rue des Grands Champs (90130)
Identifiant de la procédure498214f4-cb09-4018-a320-f1654e142399
Identifiant internelot unique
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232141 Installations de chauffage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Prog 8141 Travaux de rénovation Chaufferie Gendarmerie de Montreux-Château située 6 rue des Grands Champs (90130)
Description: Prog 8141 Travaux de rénovation Chaufferie Gendarmerie de Montreux-Château située 6 rue des Grands Champs (90130)
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232141 Installations de chauffage
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis79 728,50 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL SANI CHAUF PASCAL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SARL SANI CHAUF PASCAL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre79 728,50 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024007900
Date à laquelle le lauréat a été choisi03/10/2024
Date de conclusion du marché09/10/2024
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Territoire Habitat 90
Numéro d’enregistrement: 27900003800026
Adresse postale: 44 bis rue Parant  
Ville: Belfort
Code postal: 90004
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Adresse électronique: marches@th90.fr
Téléphone: 0384367079
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARL SANI CHAUF PASCAL
Numéro d’enregistrement: 49865937400025
Adresse postale: 4 rue Salomon  
Ville: HERICOURT
Code postal: 70400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Adresse électronique: contact@scp90.fr
Téléphone: 0384561056
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac 
Ville: NANCY
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier  
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@jurdam.fr
Téléphone: 0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 51ae7e4d-afb5-47f1-9f69-280954e5273d - 04
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 11/10/2024 11:16:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 617941-2024
Numéro de publication au JO S: 200/2024
Date de publication: 14/10/2024