A proximité de Belfort 90004 Territoire De Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90
44 bis rue Parant
90004 Belfort
Tel : 0384367080
Secteurs d'activité
Services d'architecture , services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 15 pavillons rue de Vesoul à 90000 BELFORT - Programme 2086

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/12/2024
JOUE - 751104-2024
751104-2024 - Résultats
France – Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection – Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 15 pavillons rue de Vesoul à 90000 BELFORT - Programme 2086
OJ S 239/2024 09/12/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTerritoire Habitat 90
Adresse électroniquemarches@th90.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 15 pavillons rue de Vesoul à 90000 BELFORT - Programme 2086
DescriptionMission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 15 pavillons rue de Vesoul à 90000 BELFORT - Programme 2086
Identifiant de la procédure2a074f07-6aea-4a99-9622-313f123ec764
Avis précédent: 763f1323-00b1-4273-9291-31fd9e69244c-02
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 15 pavillons rue de Vesoul à 90000 BELFORT - Programme 2086
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 15 pavillons rue de Vesoul à 90000 BELFORT - Programme 2086
Identifiant interne: Lot 00
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: rue de Vesoul  
Ville: BELFORT
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Ce critère comprend 3 sous-critères : 2.1-Organisation du groupement et CV : 20 % 2.2-3 références d'opérations similaires (construction neuve de pavillons) : 20% 2.3-Intentions architecturales 60%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis262 655,61 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGroupement STUDIO NAKADO associé à BEGE, SANTINI STRUCTURAE INGENIERIE, ENEBAT THERMIQUE, ENEBAT, SETIB, BMO
Offre
Identifiant de l’offreGroupement STUDIO NAKADO associé à BEGE, SANTINI STRUCTURAE INGENIERIE, ENEBAT THERMIQUE, ENEBAT, SETIB, BMO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre262 655,61 EUR
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024009100
Date à laquelle le lauréat a été choisi06/11/2024
Date de conclusion du marché22/11/2024
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues14
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Territoire Habitat 90
Numéro d’enregistrement: 27900003800026
Adresse postale: 44 bis rue Parant  
Ville: Belfort
Code postal: 90004
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Adresse électronique: marches@th90.fr
Téléphone: 0384367080
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Ville: NANCY
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Groupement STUDIO NAKADO associé à BEGE, SANTINI STRUCTURAE INGENIERIE, ENEBAT THERMIQUE, ENEBAT, SETIB, BMO
Numéro d’enregistrement: 89821840900024
Adresse postale: 9 Boulevard Alfred Wallach  
Ville: MULHOUSE
Code postal: 68100
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 32e0f0d7-20dc-4512-9e75-386b57a0d6e8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 06/12/2024 11:36:27 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 751104-2024
Numéro de publication au JO S: 239/2024
Date de publication: 09/12/2024