A proximité de Belfort 90004 Territoire De Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90
44 bis rue Parant
90004 Belfort
Tel : 0384367071
2 Lots
Lot 1
Désamiantage
Lot 2
Isolation étanchéité
Secteurs d'activité
Travaux de désamiantage.
Travaux de couverture.
Travaux d'isolation de toiture.

Désamiantage et réfection des toitures terrasses situées 16-18 rue de Délémont à 90800 BAVILLIERS - Programme 8767

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/04/2025
JOUE - 207516-2025
207516-2025 - Résultats
France – Travaux de couverture – Désamiantage et réfection des toitures terrasses situées 16-18 rue de Délémont à 90800 BAVILLIERS - Programme 8767
OJ S 64/2025 01/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTerritoire Habitat 90
Adresse électroniquemarches@th90.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreDésamiantage et réfection des toitures terrasses situées 16-18 rue de Délémont à 90800 BAVILLIERS - Programme 8767
DescriptionDésamiantage et réfection des toitures terrasses situées 16-18 rue de Délémont à 90800 BAVILLIERS - Programme 8767
Identifiant de la procédureaaba4a12-b541-44f1-87ba-9b1384204d01
Identifiant interne2025-006
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreDésamiantage
DescriptionDésamiantage
Identifiant interneLot 01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique 2 sous-critères : 2.1 Organisation du chantier : 60 % 2.2 Liste des matériaux/matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre : 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
5.1.
LotLOT-0002
TitreIsolation étanchéité
DescriptionIsolation étanchéité
Identifiant interneLot 02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261410 Travaux d'isolation de toiture
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique 2 sous-critères : 2.1 Organisation du chantier : 60 % 2.2 Liste des matériaux/matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre : 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis387 398,95 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielISO-TOP ETANCHEITE
Offre
Identifiant de l’offreISO-TOP ETANCHEITE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre232 410,79 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025003201
Date à laquelle le lauréat a été choisi17/03/2025
Date de conclusion du marché28/03/2025
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielISO-TOP ETANCHEITE
Offre
Identifiant de l’offreISO-TOP ETANCHEITE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre154 988,16 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025003202
Date à laquelle le lauréat a été choisi17/03/2025
Date de conclusion du marché28/03/2025
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielTerritoire Habitat 90
Numéro d’enregistrement27900003800026
Adresse postale44 bis rue Parant
VilleBelfort
Code postal90004
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@th90.fr
Téléphone0384367079
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielISO-TOP ETANCHEITE
Numéro d’enregistrement32835954200037
Adresse postale15 rue Monseigneur Béjot
VilleREIMS
Code postal51100
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@iso-top.net
Téléphone0326845070
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officielComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement17540001900014
Adresse postalePréfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac
VilleNANCY
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement17250005000015
Adresse postale30 rue Charles Nodier
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@jurdam.fr
Téléphone0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf82eef78-a375-413f-8caa-07046fd7412a  -  09
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis31/03/2025 10:46:50 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis207516-2025
Numéro de publication au JO S64/2025
Date de publication01/04/2025