A proximité de Belfort 90004 Territoire De Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90
44 bis rue Parant
90004 Belfort
Tel : 0384367000
2 Lots
Lot 1
Fournitures de bureau
Lot 2
Papier multifonction pour reprographie et systèmes d'impression
Secteurs d'activité
Papier d'impression.
Fournitures de bureau.

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES POUR ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET DE PAPIER MULTIFONCTION POUR REPROGRAPHIE ET SYSTEMES D'IMPRESSION

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/07/2026
JOUE - 494264-2026
494264-2026 - Résultats
France – Fournitures de bureau – ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES POUR ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET DE PAPIER MULTIFONCTION POUR REPROGRAPHIE ET SYSTEMES D'IMPRESSION
OJ S 136/2026 17/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTerritoire Habitat 90
Adresse électroniquemarches@th90.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES POUR ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET DE PAPIER MULTIFONCTION POUR REPROGRAPHIE ET SYSTEMES D'IMPRESSION
DescriptionACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES POUR ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET DE PAPIER MULTIFONCTION POUR REPROGRAPHIE ET SYSTEMES D'IMPRESSION
Identifiant de la procédure22a26e56-bd01-4fc5-8483-39b61fab68ac
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 30197630 Papier d'impression
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFournitures de bureau
DescriptionFournitures de bureau
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique Les 4 sous-critères sont les suivants : 2.1-Qualité des fournitures au regard des fiches techniques et du catalogue : 20 % 2.2-Qualité technique de la plateforme dédiée aux commandes : 10 % 2.3-Délais de livraison indiqués à l'acte d'engagement : 10 % 2.4-Exécution du marché, conditions de livraison, reprise et qualité de l'organisation du service après vente : 10 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le contratTerritoire Habitat 90
5.1.
LotLOT-0002
TitrePapier multifonction pour reprographie et systèmes d'impression
DescriptionPapier multifonction pour reprographie et systèmes d'impression
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197630 Papier d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Qualité technique de la plateforme dédiée aux commandes : 10 % 2.2-Délais de livraison indiqués à l'acte d'engagement : 20 % 2.3-Exécution du marché, conditions de livraison, reprise et qualité de l'organisation du service après vente : 20 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le contratTerritoire Habitat 90
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis215 500,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis215 500,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre140 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACOSTE / Dactyl Bureau & Ecole
Offre
Identifiant de l’offreLACOSTE / Dactyl Bureau &Ecole
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre140 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026009501
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession15/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre4293237-2026
Organisation qui signe le contratTerritoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre75 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielOVOL FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreOVOL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre75 500,00 EUR
L’offre a été classéeoui
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026009502
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession15/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre4293237-2026
Organisation qui signe le contratTerritoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielTerritoire Habitat 90
Numéro d’enregistrement27900003800026
Adresse postale44 Bis rue André Parant - CS 10489
VilleBELFORT Cedex
Code postal90004
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@th90.fr
Téléphone0384367079
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=2026-040
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement17250005000015
Adresse postale30 rue Charles Nodier
Ville30 rue Charles Nodier
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@jurdam.fr
Téléphone03 81 82 60 01
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement17540001900014
Adresse postalePréfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac
VilleNANCY
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone03 83 34 25 65
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielLACOSTE / Dactyl Bureau & Ecole
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement44455346500014
Adresse postale15 allée de la Sarriette - ZA Saint Louis
VilleLE THOR
Code postal84250
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@lacostedbe.fr
Téléphone04 90 22 85 70
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officielOVOL FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement33044098300055
Adresse postale11 rue de la Nacelle
VilleCORBEIL ESSONNES
Code postal91813
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@ovol.fr
Téléphone01 60 89 90 91
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise8361a8b-07d2-4b3e-b66b-df08b918e40d  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis16/07/2026 08:14:47 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis494264-2026
Numéro de publication au JO S136/2026
Date de publication17/07/2026