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Achat de livres pour les services du Conseil général du Territoire de Belfort Achat de livres pour les services du Conseil général du Territoire de Belfort achat de livres pour les services du Conseil général du Territoire de Belfort lieu : 53 Avenue d'altkirch code_posta...
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Achat de livres pour les services du Conseil général du Territoire de Belfort

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Marché public ou privé
Référence du marché : 998366

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/03/14)
14-37056
Avis de marché
Département de publication : 90
Annonce No 14-37056
Départements de rappel : 25,39,70
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cseil Général du Territoire de Belfort.
 Correspondant :  M. le président du Conseil Général, place de la Révolution Française 90020 Belfort Cedex adresse internet : http://www.cg90.fr.

Objet du marché : achat de livres pour les services du Conseil général du Territoire de Belfort.
Lieu d'exécution et de livraison: territoire de Belfort.

Caractéristiques principales : 
acquisition de livres pour les services suivants : Médiathèque départementale, Médiathèque de Delle, Espace multimédia Gantner, service documentation, Archives départementales et Maison départementale de l'environnement. Les trois premiers services cités ci-dessus sont soumis à la loi sur le droit de prêt
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (3) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 25 avril 2014 et jusqu'au 31 décembre 2014.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 25 avril 2014.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : avance possible. Marché soumis à la loi sur le prix du livre (no81-766) du 10 Août 1981.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 mars 2014, à 13 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : DVD14.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Téléchargeables gratuitement sur https://www.marchespublics-cg90.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
transmission sur support papier ou transmission électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 mars 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Médiathèque départementale du Territoire de Belfort.
 Correspondant :  Mme Walter,  53 avenue d'altkirch,  90000 Belfort, tél. : 03-84-90-99-44, courriel : isabelle.walter@cg90.fr.
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