Centrale des marchés
Prothèses orthopédiques Fourniture de plaques et vis LCP pour le service de traumatologie de l'Hôpital Nord Franche-Comté
L'Hôpital Nord Franche-Comté 90016Belfort alexandra.karklits@hnfc.fr
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Prothèses orthopédiques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1549581

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/06/15)
202624-2015
12/06/2015    S112    États membres - Marché de fournitures - Avis d'attribution - Négociée sans mise en concurrence 
I.
II.
IV.
V.
VI.

France-Belfort: Prothèses orthopédiques

2015/S 112-202624


Avis d’attribution de marché


Fournitures


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

L'Hôpital Nord Franche-Comté
14 rue de Mulhouse, CS 20499
À l'attention de: Alexandra Karklits
90016 Belfort Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 384986192
E-mail: alexandra.karklits@hnfc.fr



I.2)Type de pouvoir adjudicateurAutre: Hôpital


I.3)Activité principaleSanté


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non



Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché Fourniture de plaques et vis LCP pour le service de traumatologie de l'Hôpital Nord Franche-Comté.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Achat

Code NUTS FR43



II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre


II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Fourniture de plaques et vis LCP pour le service de traumatologie de l'Hôpital Nord Franche-Comté.


II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33183200



II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non


II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)Valeur: 400 000 EUR
Hors TVA



Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureNégociée sans publication préalable d’un avis de marché
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE

1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un soumissionnaire déterminé pour des raisons:
liées à la protection de droits d’exclusivité


IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique a été utilisée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur HNFC/PHARMA/2015/004


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon



Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2015.0240 Intitulé: Fourniture de plaques et vis LCP pour le service de traumatologie de l'Hôpital Nord Franche-ComtéV.1)Date d'attribution du marché:3.6.2015


V.2)Informations sur les offres
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Depuy
7 allée Irene Joliot Curie
69801 Saint-Priest
FRANCE



V.4)Informations sur le montant du marchéValeur totale finale du marché:
Valeur: 100 000 EUR
Hors TVA
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4


V.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité: non



Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non


VI.2)Informations complémentaires: Le marché a été notifié le 3.6.2015 mais il ne démarrera que le 10.7.2015 comme précisé dans le CCP.


VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Besançon
10 rue Charles Nodier
25044 Besançon
FRANCE
E-mail: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001



VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Besançon
10 rue Charles Nodier
25044 Besançon
FRANCE
E-mail: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001



VI.4)Date d’envoi du présent avis:9.6.2015






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