A proximité de Belfort 90015 Territoire De Belfort
Acheteur : HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
100 route de Moval - CS 10499 TREVENANS
90015 Belfort
Tel : 0384982664
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 14/02/2024  
2 Lots
Lot 1
fdg
Lot 2
fluorocholine (18f)
Secteurs d'activité
Produits pharmaceutiques.

fourniture de produits radioactifs pour le service de médecine nucléaire de l'hôpital Nord Franche Comté

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/01/2024
JOUE - 027698-2024

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Ville: Belfort
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Code postal: 90015
Pays: France
Courriel: Celluledesmarches@hnfc.fr
Téléphone: +33 384982664
Fax: +33 384982679
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.hnfc.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2454941&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2454941&orgAcronyme=x7c
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de produits radioactifs pour le service de médecine nucléaire de l'hôpital Nord Franche Comté

Numéro de référence: GHT-2024-003
II.1.2)Code CPV principal
33600000 Produits pharmaceutiques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de produits radioactifs pour le service de médecine nucléaire de l'hôpital Nord Franche Comté

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fdg

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

fdg

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fluorocholine (18f)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

fluorocholine (18f)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/02/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 10 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/02/2024
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

l'Hnfc, en tant qu'établissement support du groupement hospitalier de territoire nord franche-comté acompétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du Ght. La présente consultation neconcerne que l'hnfc.la présente consultation est composée de 2 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins.Il est possible de soumissionner pour un ou plusieurs lots.Il est rappelé que les candidats n'ont pas la possibilité de présenter des offres variables en fonction du nombre de lots susceptibles d'être attribués.les contrats conclus seront des accords-cadres mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique.les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe no 1 au CCTP : Catalogue des besoins.les quantités annuelles sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 400%.conformément aux articles r2132-2 et r2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met àdisposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voieélectronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.gouv.fr . En cas de problème de téléchargement dudossier de consultation ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au 01 76 64 74 07(9h - 19h les jours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support@atexo.combt-702 - langue(S) dans laquelle (lesquelles) l'avis en question est officiellement disponible : françaisbt-531 - nature (services, par exemple) de ce qui est acheté en plus de la nature principale : NcBt-727 - d'Autres restrictions peuvent s'appliquer au lieu d'exécution ("N'Importe où dans l'espace économiqueeuropéen", "N'Importe où dans le pays donné", etc.) : se conformer à la section Ii.2.3 de l'aapcbt-538 - la durée est inconnue, illimitée, etc. : NC - se conformer à la section Ii.2.7 de l'aapcbt-661 - le nombre de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure est limité : NcBt-67 : Description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptiblesd'entraîner leur exclusion. Elle doit inclure une liste de tous ces critères et préciser les informations requises(déclaration sur l'honneur, justificatifs, etc.). Elle peut également inclure des motifs spécifiques d'exclusion àl'échelon national : une annexe au RC s'intitulant Cadre de l'attestation sur l'honneur est joint au DCE

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
Adresse internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: rue du préfet Claude Erignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : depuis le début la procédure depassation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement desmesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion ducontrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a étéeffectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux moisà compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avisd'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justiceadministrative)

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/01/2024