Avis de marché - Avis n° 24-142082 du 18/12/2024
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 24-142082
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Hopital Nord Franche-Comte
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26900129300209
Ville : BELFORT
Code postal : 90015
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : GHT-2024-051
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : celluledesmarches@hnfc.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre Concernant les capacités professionnelles : le candidat ajoutera à ses justificatifs une copie de toute accréditation Cofrac relative aux analyses demandées
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 05/02/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations d'analyses des effluents aqueux de l'HNFC et des eaux de rejet de la blanchisserie du Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté
Code CPV principal - Descripteur principal : 71620000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cette consultation concerne : le GHT Nord Franche-Comté 100 Route de Moval 90015 BELFORT Cedex Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté et ses annexes en tant qu'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La présente consultation concerne l'établissement support du GHT : l'HNFC. La prestation d'analyse des effluents aqueux du site de Trévenans est composée de deux prestations : - Le prélèvement et l'analyse des eaux pluviales - L'analyse des eaux usées non domestiques. La prestation d'analyse des eaux de rejet de la blanchisserie est composée de : - 2 types d'analyses : semestriel et trimestriel - 4 interventions à programmer sur l'année
Lieu principal d'exécution du marché : 100 ROUTE DE MOVAL 90015 - TREVENANS
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 58000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 01 : Analyse des effluents aqueux du site de Trévenans Hnfc. Analyse des effluents aqueux du site de Trévenans Hnfc<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71620000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 34600 euros
Lieu d'exécution du lot : Le GHT Nord Franche-Comté et la blanchisserie du Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté. 90400 Trévenans
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Description du lot : 02 : Analyse des eaux de rejets de la blanchisserie du Pôle Logistique. Analyse des eaux de rejets de la blanchisserie du Pôle Logistique<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71620000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 23400 euros
Lieu d'exécution du lot : Le GHT Nord Franche-Comté et la blanchisserie du Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté. 90400 Trévenans
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/12/2024
