Centrale des marchés
Mise à disposition d’un automate de tests rapides antigènes urinaires Légionelle et Pneumocoque, antigène et toxine de Clostridium difficile et fourniture de réactifs et consommables associés Mise à disposition d’un automate de tests rapides antigènes urinaires Légionelle et Pneumocoque, antigène et toxine de Clostridium difficile et fourniture de réactifs et consommables associés url...
Hôpital Nord Franche Comté 90015Belfort celluledesmarches@hnfc.fr
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Mise à disposition d’un automate de tests rapides antigènes urinaires Légionelle et Pneumocoque, antigène et toxine de Clostridium difficile et fourniture de réactifs et consommables associés

Marché public ou privé
Référence du marché : 6316187

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (10/09/21)
456786-2021
BOAMP (08/09/21)
21-119232

Département(s) de publication : 90
Annonce No 21-119232
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Hôpital Nord Franche Comté, 100 route de Moval, 90015, Belfort, F, Courriel : celluledesmarches@hnfc.fr, Code NUTS : FRC24
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.hnfc.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Mise à disposition d’un automate de tests rapides antigènes urinaires Légionelle et Pneumocoque, antigène et toxine de Clostridium difficile et fourniture de réactifs et consommables associés
Numéro de référence : GHT-2021-031
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 38434540
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Mise à disposition d’un automate de tests rapides antigènes urinaires Légionelle et Pneumocoque, antigène et toxine de Clostridium difficile et fourniture de réactifs et consommables associés
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 248 750,00 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Mise à disposition d’un automate de tests rapides antigènes urinaires Légionelle et Pneumocoque, antigène et toxine de Clostridium difficile et fourniture de réactifs et consommables associés
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38434540
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33696500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Mise à disposition d’un automate de tests rapides antigènes urinaires Légionelle et Pneumocoque, antigène et toxine de Clostridium difficile et fourniture de réactifs et consommables associés au profit de L'Hôpital Nord Franche-Comté.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de mise en concurrence au Journal officiel de l'Union européenne
Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante :
protection de droits exclusifs, y compris des droits de propriété intellectuelle
Explication : Le recours à cette procédure de passation se justifie par le fait que la société ORGENTEC est la seule société à distribuer le système STANDARD F2400 (SD Biosensor) qui est le seul lecteur qui permet un chargement continu de 1 à 24 tests rapides simultanément pour les tests antigènes urinaires Légionelle et Pneumocoque, antigène et toxine de Clostridium difficile.
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2021-4014
Lot nº : 1
Intitulé : Mise à disposition d’un automate de tests rapides antigènes urinaires Légionelle et Pneumocoque, antigène et toxine de Clostridium difficile et fourniture de réactifs et consommables associés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 juillet 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Orgentec SASU , 16, rue d'Alembert, 78190, Trappes, F, Courriel : ao.orgentec@orgentec.fr, Code NUTS : FR103, Adresse internet : http://www.orgentec.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 248 750,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25000, BESANCON, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;Référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justiceadministrative) ;Recours en contestation de validité exercée par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoireproportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé "Secret des affaires" article R. 557 3 duCja). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 septembre 2021
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