1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: fourniture de dispositifs médicaux stériles divers
Description: fourniture de dispositifs médicaux stériles divers
Identifiant de la procédure: c9b1b8d2-c022-4b7a-bcc0-87b1df721bff
Identifiant interne: GHT-2024-029
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité - 50 % à + 300 % des quantités annuelles estimées à l'article 1.7 du CCAP, selon les articles R2162-2.2°, R2162-4-1 et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe au CCTP : Catalogue des besoins. Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1. Quand les dispositifs médicaux demandés sont inscrits sur la liste des LPP, nous souhaitons que seuls des produits LPPR nous soient proposés. Dans le cas contraire, l'offre proposée pourra être déclarée inacceptable (article L2152-4) et rejetée sans être analysée techniquement. Pour les lots de DMI (23 et 24 - ciments chirurgicaux) ils pourront faire l'objet d'un dépôt vente. Il faudra signer un contrat de mise en dépôt et son annexe (modèle joint au DCE) à la signature du marché le cas échéant. Les besoins sont décrits dans le cahier des charges.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Spécimen : Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux. Un échantillon de référence correspond à une unité de conditionnement tel qu'il sera fourni par la suite dans le cadre du marché (voir article 6 du RC). Fourniture d'échantillon pour les essais : Afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place pour tous les lots. Les essais se dérouleront entre Octobre et Janvier 2025.(voir article 7 du RC). Pour le jugement des offres, les critères sont détaillés à article 8 du RC. RECOURS :Précisions concernant les délais d'introduction de recours: - référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative) Organe chargé des procédures de médiation : le Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle - 1, rue du Préfet Claude Erignac - 54038 Nancy Cedex Pays: France Téléphone: +33 383342523-Fax: +33 383342224 conformément au Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le DCE et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au01 76 64 74 07 (9h - 19h les jours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support atexo.com
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: COLLE SYNTHETIQUE AUSAGE CUTANE DOSE UNITAIRE
Description: COLLE SYNTHETIQUE AUSAGE CUTANE DOSE UNITAIRE
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: SYSTEME D'ASPIRATION EN FORME DE SOUFFLET + DRAIN
Description: SYSTÈME ASPIRATION EN FORME DE SOUFFLET + DRAIN
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: TUBULURE D'ASPIRATION STERILE EXTRASOUPLE
Description: TUBULURE D'ASPIRATION STERILE EXTRASOUPLE
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: SYSTEME DRAINAGE FORME SOUFFLET 30ML ENV
Description: SYSTEME DRAINAGE FORME SOUFFLET 30ML ENV
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: POCHE POUR PONCTION D'ASCITE
Description: POCHE POUR PONCTION D'ASCITE
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: CANULE RECTALE D'ADMINISTRATION - ADULTE
Description: CANULE RECTALE D'ADMINISTRATION - ADULTE
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: RACCORD STERILE LISSE EN VINYL
Description: RACCORD STERILE LISSE EN VINYL
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: AIGUILLES STÉRILES POUR PRICK-TEST TEST CUTANÉ D'ALLERGIES
Description: AIGUILLES STÉRILES POUR PRICK-TEST TEST CUTANÉ D'ALLERGIES
Identifiant interne: LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: FLACON COMPTE GOUTTE 10ML STERILE OPAQUE
Description: FLACON COMPTE GOUTTE 10ML STERILE OPAQUE
Identifiant interne: LOT 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: RACCORD LUER LOCK MALE ET GODET SOUPLE
Description: RACCORD LUER LOCK MALE ET GODET SOUPLE
Identifiant interne: LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: CONTENEUR ETANCHE POUR TRANSPORT DE GREFFON
Description: CONTENEUR ETANCHE POUR TRANSPORT DE GREFFON
Identifiant interne: LOT 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: AIGUILLE POUR ACUPUNCTURE
Description: AIGUILLE POUR ACUPUNCTURE
Identifiant interne: LOT 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: BATON DE MOXA D'ARMOISE
Description: BATON DE MOXA D'ARMOISE
Identifiant interne: LOT 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: RACCORD UNIVERSEL POUR SONDES URÉTÉRALES
Description: RACCORD UNIVERSEL POUR SONDES URÉTÉRALES
Identifiant interne: LOT 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: AIGUILLE POUR AMNIOCENTÈSE
Description: AIGUILLE POUR AMNIOCENTÈSE
Identifiant interne: LOT 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: MANCHON PORTE CURETTE POUR IVG
Description: MANCHON PORTE CURETTE POUR IVG
Identifiant interne: LOT 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: SPECULUM TYPE CUSCO STÉRILE
Description: SPECULUM TYPE CUSCO STÉRILE
Identifiant interne: LOT 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: COQUE OCULAIRE STERILE TRANSPARENTE
Description: COQUE OCULAIRE STERILE TRANSPARENTE
Identifiant interne: LOT 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: DRAIN OCULAIRE
Description: DRAIN OCULAIRE
Identifiant interne: LOT 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: SET INSTRUMENTS PRELEVEMENT CORNEE
Description: SET INSTRUMENTS PRELEVEMENT CORNEE
Identifiant interne: LOT 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: COQUE SCLERALE
Description: COQUE SCLERALE
Identifiant interne: LOT 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: SYSTÈME DE PRÉPARATION ET D'APPLICATION DE CIMENT ORTHOPÉDIQUE
Description: SYSTÈME DE PRÉPARATION ET D'APPLICATION DE CIMENT ORTHOPÉDIQUE
Identifiant interne: LOT 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: CIMENT CHIRURGICAL SANS ANTIBIOTIQUE
Description: CIMENT CHIRURGICAL SANS ANTIBIOTIQUE
Identifiant interne: LOT 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: CIMENT CHIRURGICAL AVEC ANTIBIOTIQUE
Description: CIMENT CHIRURGICAL AVEC ANTIBIOTIQUE
Identifiant interne: LOT 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: AIGUILLE DE HUBER NON SECURISEE
Description: AIGUILLE DE HUBER NON SECURISEE
Identifiant interne: LOT 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: AIGUILLE POUR INJECTAION INTRADISCALE, BISEAU TYPE QUINCKE
Description: AIGUILLE POUR INJECTAION INTRADISCALE, BISEAU TYPE QUINCKE
Identifiant interne: LOT 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: BOITE RECUPERATRICE LAME ET AIGUILLE AIMANTEE ADHESIF POUR FIXATION - FERMETURE INVIOLABLE
Description: BOITE RECUPERATRICE LAME ET AIGUILLE AIMANTEE ADHESIF POUR FIXATION - FERMETURE INVIOLABLE
Identifiant interne: LOT 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: DISPOSITIF MULTIACCES AVEC VALVE BIDIRECTIONNELLE
Description: DISPOSITIF MULTIACCES AVEC VALVE BIDIRECTIONNELLE
Identifiant interne: LOT 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: PROLONGATEURS 3 VOIES AVEC VALVE ANTIRETOUR ET BIDIRECTIONNELLE
Description: PROLONGATEURS 3 VOIES AVEC VALVE ANTIRETOUR ET BIDIRECTIONNELLE
Identifiant interne: LOT 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: PERFUSEUR MULTI-VOIES POUR ANESTHÉSIE
Description: PERFUSEUR MULTI-VOIES POUR ANESTHÉSIE
Identifiant interne: LOT 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: SYSTÈME DE MESURE DU GLUCOSE EN CONTINU
Description: SYSTÈME DE MESURE DU GLUCOSE EN CONTINU
Identifiant interne: LOT 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: AIGUILLE DE MÉSOTHÉRAPIE
Description: AIGUILLE DE MÉSOTHÉRAPIE
Identifiant interne: LOT 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: CHIMIOTHÉRAPIE - DISPOSITIF DE RECONSTITUTION EN SYSTÈME CLOS
Description: CHIMIOTHÉRAPIE - DISPOSITIF DE RECONSTITUTION EN SYSTÈME CLOS
Identifiant interne: LOT 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: POMPE À INSULINE
Description: POMPE À INSULINE
Identifiant interne: LOT 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: DISPOSITIF POUR PERFUSION INTRA-OSSEUSE SYSTÈME SEMI-AUTOMATIQUE À PERCUSSION
Description: DISPOSITIF POUR PERFUSION INTRA-OSSEUSE SYSTÈME SEMI-AUTOMATIQUE À PERCUSSION
Identifiant interne: LOT 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: DISPOSITIF POUR PERFUSION INTRA-OSSEUSE : INSERTION MANUELLE
Description: DISPOSITIF POUR PERFUSION INTRA-OSSEUSE : INSERTION MANUELLE
Identifiant interne: LOT 36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: CHIMIO - PERFORATEUR POUR POCHE AVEC VALVE BIDIRECTIONNELLE
Description: CHIMIO - PERFORATEUR POUR POCHE AVEC VALVE BIDIRECTIONNELLE
Identifiant interne: LOT 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: PROLONGATEUR AVEC SYSTÈME CLOS
Description: PROLONGATEUR AVEC SYSTÈME CLOS
Identifiant interne: LOT 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: FILTRE 0,2μM POUR PÉRIDURALE
Description: FILTRE 0,2μM POUR PÉRIDURALE
Identifiant interne: LOT 39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: PIGMENT STERILE POUR REPERAGE EN RADIOTHERAPIE
Description: PIGMENT STERILE POUR REPERAGE EN RADIOTHERAPIE
Identifiant interne: LOT 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: GODET CONIQUE STERILE 0,25ML
Description: GODET CONIQUE STERILE 0,25ML
Identifiant interne: LOT 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: LANCETTE ACIER POINTE PLATE
Description: LANCETTE ACIER POINTE PLATE
Identifiant interne: LOT 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: SONDE POUR INTUBATION NASOPHARYNGEE PVS SANS BALLONNET
Description: SONDE POUR INTUBATION NASOPHARYNGEE PVS SANS BALLONNET
Identifiant interne: LOT 43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: SYSTÈME POUR DECONTAMINATION DU CIRCUIT ASPIRATION
Description: SYSTÈME POUR DECONTAMINATION DU CIRCUIT ASPIRATION
Identifiant interne: LOT 44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: DRAINAGE PLEURAL
Description: DRAINAGE PLEURAL
Identifiant interne: LOT 45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: SONDE ENDOTRACHÉALE
Description: SONDE ENDOTRACHÉALE
Identifiant interne: LOT 46
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: SONDE ARMÉE POUR LARYNGECTOMIE
Description: SONDE ARMÉE POUR LARYNGECTOMIE
Identifiant interne: LOT 47
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. article 4 du règlement de consultation).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Numéro d’enregistrement: 26900129300209
Adresse postale: 100 RTE DE MOVAL CS 10499
Ville: BELFORT cedex
Code postal: 90015
Pays: France
Téléphone: 0384982664
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 341e104a-8703-4237-a9db-a443345e2399 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/07/2024 12:22:13 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 442358-2024
Numéro de publication au JO S: 142/2024
Date de publication: 23/07/2024
