Centrale des marchés
Maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) dans le cadre du GHT Nord Franche-Comté Maintenance des systèmes de sécurité-incendie (SSI) dans le cadre du GHT Nord Franche-Comté designation : HOPITAL NORD FRANCHE COMTE cp : 90015 mel : celluledesmarches@hnfc.fr ville : Belf...
HOPITAL NORD FRANCHE COMTE 90015Belfort celluledesmarches@hnfc.fr
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Maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) dans le cadre du GHT Nord Franche-Comté

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5199329

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/02/20)
20-22622
JOUE (14/02/20)
075814-2020

Département(s) de publication : 90
Annonce No 20-22622
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
HOPITAL NORD FRANCHE COMTE, 100 route de Moval, 90015, Belfort, F, Courriel : celluledesmarches@hnfc.fr, Code NUTS : FRC24
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.hnfc.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement Public de Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) dans le cadre du GHT Nord Franche-Comté
Numéro de référence : GHT-2019-045
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50413200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Maintenance des systèmes de sécurité-incendie (SSI) dans le cadre du GHT Nord Franche-Comté
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) dans le cadre du GHT Nord Franche-Comté
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie marque CHUBB
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31625100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50413200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie marque CHUBB
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Organisation de la maintenance préventive / Pondération : 15
     2. Organisation de la maintenance corrective / Pondération : 10
     3. Moyens humains et qualifications / Pondération : 15
     4. Moyens techniques mis à disposition pour l'exécution des prestations / Pondération : 5
     5. Moyens et modalités d'organisation pour la mise en œuvre de l'astreinte / Pondération : 5
     6. Méthodologie pour établir un bilan quantitatif et qualitatif de la prestation / Pondération : 5
     7. Qualité de présentation du mémoire technique / Pondération : 5
Coût :
     1. Prix forfaitaire / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie marque SIEMENS
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31625100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50413200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie marque SIEMENS
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Organisation de la maintenance préventive / Pondération : 15
     2. Organisation de la maintenance corrective / Pondération : 10
     3. Moyens humains et qualifications / Pondération : 15
     4. Moyens techniques mis à disposition pour l'exécution des prestations / Pondération : 5
     5. Moyens et modalités d'organisation pour la mise en œuvre de l'astreinte / Pondération : 5
     6. Méthodologie pour établir un bilan quantitatif et qualitatif de la prestation / Pondération : 5
     7. Qualité de présentation du mémoire technique / Pondération : 5
Coût :
     1. Prix forfaitaire / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie autres marques (NUGELEC_EATON, ESSER, SICLI)
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31625100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50413200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie autres marques (NUGELEC_EATON, ESSER, SICLI)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Organisation de la maintenance préventive / Pondération : 15
     2. Organisation de la maintenance corrective / Pondération : 10
     3. Moyens humains et qualifications / Pondération : 15
     4. Moyens techniques mis à disposition pour l'exécution des prestations / Pondération : 5
     5. Moyens et modalités d'organisation pour la mise en œuvre de l'astreinte / Pondération : 5
     6. Méthodologie pour établir un bilan quantitatif et qualitatif de la prestation / Pondération : 5
     7. Qualité de présentation du mémoire technique / Pondération : 5
Coût :
     1. Prix forfaitaire / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 202-491763 du 18/10/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2020-0021
Lot nº : 1
Intitulé : Maintenance des systèmes de sécurité incendie - marque Chubb
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 décembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CHUBB France Services Systemes, Rue du pont du péage, 67118, Geispolsheim, FR, Code NUTS : FRF11, Adresse internet : https://www.chubbfiresecurity.com/fr/fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 413 556,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2020-0022
Lot nº : 2
Intitulé : Maintenance des Systèmes de sécurité incendie marque Siemens
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SIEMENS SAS, 10D, rue de Franche-Comté, 25480, Ecole Valentin, FR, Code NUTS : FRC21, Adresse internet : https://new.siemens.com/fr/fr.html
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 128 472,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2020-0023
Lot nº : 3
Intitulé : Maintenance des systèmes de sécurité incendie autres marques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SIEMENS SAS, 10D rue de Franche-Comté, 25480, Ecole Valentin, FR, Code NUTS : FRC21, Adresse internet : https://new.siemens.com/fr/fr.html
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 88 036,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Accord-Cadre à bon de commande mono attributaire sans minimum et sans maximum
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25000, Besancon, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L.551-1 du Code de Justice Administrative). Référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L.551-13 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 février 2020
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