1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location, livraison, installation, entretien régulier et remplacement de tapis dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la location, la livraison, l'installation, l'entretien régulier et le remplacement de tapis destinés à équiper les différents sites du GHT Nord Franche-Comté. Le titulaire assurera la fourniture d'un service complet incluant : - La mise à disposition initiale des tapis, - Leur entretien régulier (collecte, lavage, désinfection, séchage, restitution), - Le remplacement des tapis détériorés ou non conformes, - Le suivi logistique, la traçabilité et le reporting associés, - La gestion de fin de vie (recyclage, valorisation). Les prestations comprennent notamment : - Les entrées principales et secondaires, - Les couloirs à fort trafic, - Les zones humides (entrées de vestiaires, zones techniques, zones de lavage) Le nombre et la localisation des tapis peuvent évoluer pendant la durée du marché selon les besoins de l'établissement. La fourniture et la pose du flocage des tapis sont réalisées par le titulaire, sur la base des éléments transmis par le pouvoir adjudicateur (logos, chartes graphiques, formats et instructions techniques). L'Hôpital Nord Franche Comté est le Pouvoir Adjudicateur de la présente consultation
Identifiant de la procédure: 0ebb29cc-5f4d-46e2-9698-1788e4f1bba3
Identifiant interne: GHT-2025-044
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39531000 Tapis
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hopital Nord Franche Comte et ses annexes (Ifms et oncologie Bat A, Montbéliard) - 100 route de Moval - 90400 Trevenans Chsld Chenois - 90800 Bavilliers - 16 rue Alfred Angel - 90800 Bavilliers
Ville: Trévenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation à l'article 5.3 Le titulaire assurera la formation du personnel chargé d'utiliser les prestations, conformément à l'article 5 du Cctp. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Location, livraison, installation, entretien régulier et remplacement de tapis dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la location, la livraison, l'installation, l'entretien régulier et le remplacement de tapis destinés à équiper les différents sites du GHT Nord Franche-Comté. Le titulaire assurera la fourniture d'un service complet incluant : - La mise à disposition initiale des tapis, - Leur entretien régulier (collecte, lavage, désinfection, séchage, restitution), - Le remplacement des tapis détériorés ou non conformes, - Le suivi logistique, la traçabilité et le reporting associés, - La gestion de fin de vie (recyclage, valorisation). Les prestations comprennent notamment : - Les entrées principales et secondaires, - Les couloirs à fort trafic, - Les zones humides (entrées de vestiaires, zones techniques, zones de lavage) Le nombre et la localisation des tapis peuvent évoluer pendant la durée du marché selon les besoins de l'établissement. La fourniture et la pose du flocage des tapis sont réalisées par le titulaire, sur la base des éléments transmis par le pouvoir adjudicateur (logos, chartes graphiques, formats et instructions techniques). L'Hôpital Nord Franche Comté est le Pouvoir Adjudicateur de la présente consultation
Identifiant interne: F-PF-1750324
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39531000 Tapis
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hopital Nord Franche Comte et ses annexes (Ifms et oncologie Bat A, Montbéliard) - 100 route de Moval - 90400 Trevenans Chsld Chenois - 90800 Bavilliers - 16 rue Alfred Angel - 90800 Bavilliers
Ville: Trévenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 4E47805B-BD78-2562-C275335341A64DC5
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Numéro d’enregistrement: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval Cs10499 - Trevenans
Ville: Belfort
Code postal: 90015
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Point de contact: MATHIS PASCAL
Téléphone: 0384983000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 4E478099-A404-697E-A45FA364EDA88536
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 4E4780A9-D3D1-DFC2-0FA6630EFD755B11
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 7616c01a-11ae-4bda-916b-6a3ec3e88816 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/12/2025 12:16:32 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 813239-2025
Numéro de publication au JO S: 236/2025
Date de publication: 08/12/2025
