1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LA FOURNITURE DE MATERIELS D'ATELIERS DANS LE CADRE DU GHT NORD FRANCHE-COMTE
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont basées sur la consommation de l'année 2023, elles sont précisées dans les bordereaux de prix. Les quantités commandées sont sans minimum et avec un maximum en valeur. Toutefois les quantités pourront être augmentées de + 200% si besoin
Identifiant de la procédure: 90cf57a8-14ee-4ae4-af06-e0f838d337a4
Identifiant interne: GHT-2024-037
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43800000 Équipement d'atelier
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MATERIELS DE PROTECTION ET DISTRIBUTION
Description: MATERIELS DE PROTECTION ET DISTRIBUTION
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31600000 Matériel électrique
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque marché s'exécutera à compter du 01/01/2025 (ou à compter de la date de notification du marché si celle- ci est postérieure au 01/01/2025), jusqu'au 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 634972-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'exécution des prestations : délais de livraison, gamme de produits proposés et minimum de commande s'il y a lieu
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractère fonctionnel : ergonomie du site internet, méthodologie concernant le suivi de commandes et prise en compte du développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: APPAREILLAGES & ACCESSOIRES
Description: APPAREILLAGES &amp; ACCESSOIRES
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31600000 Matériel électrique
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque marché s'exécutera à compter du 01/01/2025 (ou à compter de la date de notification du marché si celle- ci est postérieure au 01/01/2025), jusqu'au 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 634972-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'exécution des prestations : délais de livraison, gamme de produits proposés et minimum de commande s'il y a lieu
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et performance de l'offre suite aux tests effectués dans les services utilisateurs
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractère fonctionnel : ergonomie du site internet, méthodologie concernant le suivi de commandes et prise en compte du développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: AMPOULES, TUBES APPAREILS D ECLAIRAGE
Description: AMPOULES, TUBES APPAREILS D ECLAIRAGE
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31600000 Matériel électrique
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque marché s'exécutera à compter du 01/01/2025 (ou à compter de la date de notification du marché si celle- ci est postérieure au 01/01/2025), jusqu'au 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 634972-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'exécution des prestations : délais de livraison, gamme de produits proposés et minimum de commande s'il y a lieu
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractère fonctionnel : ergonomie du site internet, méthodologie concernant le suivi de commandes et prise en compte du développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FILS & CABLES
Description: FILS &amp; CABLES
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31600000 Matériel électrique
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque marché s'exécutera à compter du 01/01/2025 (ou à compter de la date de notification du marché si celle- ci est postérieure au 01/01/2025), jusqu'au 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 634972-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'exécution des prestations : délais de livraison, gamme de produits proposés et minimum de commande s'il y a lieu
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractère fonctionnel : ergonomie du site internet, méthodologie concernant le suivi de commandes et prise en compte du développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: PILES
Description: PILES
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31600000 Matériel électrique
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque marché s'exécutera à compter du 01/01/2025 (ou à compter de la date de notification du marché si celle- ci est postérieure au 01/01/2025), jusqu'au 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 634972-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'exécution des prestations : délais de livraison, gamme de produits proposés et minimum de commande s'il y a lieu
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et performance de l'offre suite aux tests effectués dans les services utilisateurs (pour les piles de grande consommation)
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractère fonctionnel : ergonomie du site internet, traitement de la commande, sa traçabilité et suivi
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: BATTERIES
Description: BATTERIES
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31440000 Batteries
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque marché s'exécutera à compter du 01/01/2025 (ou à compter de la date de notification du marché si celle- ci est postérieure au 01/01/2025), jusqu'au 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 634972-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'exécution des prestations : délais de livraison, gamme de produits proposés et minimum de commande s'il y a lieu
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractère fonctionnel : ergonomie du site internet, méthodologie concernant le suivi de commandes et prise en compte du développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: TUBES, RACCORDS, CHAUFFAGE SANITAIRE
Description: TUBES, RACCORDS, CHAUFFAGE SANITAIRE
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44164310 Tubes et raccords
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque marché s'exécutera à compter du 01/01/2025 (ou à compter de la date de notification du marché si celle- ci est postérieure au 01/01/2025), jusqu'au 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 634972-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre basée sur les fiches techniques
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'exécution des prestations : délais de livraison, gamme de produits proposés et minimum de commande s'il y a lieu
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: ROBINETTERIES, CANALISATIONS & RACCORDS DE CUIVRE LAITON, ACIER, CONSOMMABLES PLOMBERIE & APPAREILS SANITAIRES, CANALISATIONS ET RACCORDS PLASTIQUES PVC, PVC U
Description: ROBINETTERIES, CANALISATIONS &amp; RACCORDS DE CUIVRE LAITON, ACIER, CONSOMMABLES PLOMBERIE &amp; APPAREILS SANITAIRES, CANALISATIONS ET RACCORDS PLASTIQUES PVC, PVC U
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44411000 Appareils sanitaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque marché s'exécutera à compter du 01/01/2025 (ou à compter de la date de notification du marché si celle- ci est postérieure au 01/01/2025), jusqu'au 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 634972-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre basée sur les fiches techniques
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'exécution des prestations : délais de livraison, gamme de produits proposés et minimum de commande s'il y a lieu
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: SEL D'ADOUCISSEUR
Description: SEL D'ADOUCISSEUR
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39137000 Adoucisseurs d'eau
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque marché s'exécutera à compter du 01/01/2025 (ou à compter de la date de notification du marché si celle- ci est postérieure au 01/01/2025), jusqu'au 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 634972-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: DEGIVRANT (FORMIATE DE SODIUM)
Description: DEGIVRANT (FORMIATE DE SODIUM)
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34927100 Sel de déneigement
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque marché s'exécutera à compter du 01/01/2025 (ou à compter de la date de notification du marché si celle- ci est postérieure au 01/01/2025), jusqu'au 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 634972-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: DIVERS PRODUITS DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN
Description: DIVERS PRODUITS DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39812100 Produits d'entretien des sols
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque marché s'exécutera à compter du 01/01/2025 (ou à compter de la date de notification du marché si celle- ci est postérieure au 01/01/2025), jusqu'au 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 634972-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre basée sur les fiches techniques
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'exécution des prestations : délais de livraison, gamme de produits proposés et minimum de commande s'il y a lieu
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: PIECES POUR LAVE-BASSIN DE MARQUE ARCANIA
Description: PIECES POUR LAVE-BASSIN DE MARQUE ARCANIA
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque marché s'exécutera à compter du 01/01/2025 (ou à compter de la date de notification du marché si celle- ci est postérieure au 01/01/2025), jusqu'au 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 634972-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre basée sur les fiches techniques
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'exécution des prestations : délais de livraison, gamme de produits proposés et minimum de commande s'il y a lieu
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: ROUES ET ROULETTES
Description: ROUES ET ROULETTES
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34631100 Roues monobloc
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque marché s'exécutera à compter du 01/01/2025 (ou à compter de la date de notification du marché si celle- ci est postérieure au 01/01/2025), jusqu'au 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 634972-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'exécution des prestations : délais de livraison, gamme de produits proposés et minimum de commande s'il y a lieu
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractère fonctionnel : ergonomie du site internet, méthodologie concernant le suivi de commandes et prise en compte du développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REXEL FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: REXEL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 132 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20252004
Titre: Materiels De Protection Et Distribution
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REXEL FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: REXEL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 540 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20252005
Titre: Appareillages & Accessoires
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REXEL FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: REXEL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 312 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20252006
Titre: Ampoules, Tubes Appareils D Eclairage
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REXEL FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: REXEL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 132 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20252007
Titre: Fils & Cables
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REXEL FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: REXEL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 144 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20252008
Titre: Piles
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UPERGY
Offre:
Identifiant de l’offre: UPERGY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20252009
Titre: Batteries
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS GUERMONT WEBER
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS GUERMONT WEBER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 642 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20252010
Titre: Robinetteries, Canalisations & Raccords De Cuivre Laiton, Acier, Consommables Plomberie & Appareils Sanitaires, Canalisations Et Raccords Plastiques Pvc, Pvc U
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 228 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20252011
Titre: Sel D'Adoucisseur
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HAUTE PERFORMANCE CHIMIE
Offre:
Identifiant de l’offre: HAUTE PERFORMANCE CHIMIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 108 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20252012
Titre: Divers Produits De Maintenance Et D'Entretien
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOFINOR
Offre:
Identifiant de l’offre: SOFINOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 144 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20252013
Titre: Pieces Pour Lave-Bassin De Marque Arcania
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TENTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TENTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20252014
Titre: Roues Et Roulettes
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 26C8B90F-AB9C-3275-416CC507BC81CC42
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Numéro d’enregistrement: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval Cs10499 - Trevenans
Ville: Belfort
Code postal: 90015
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Point de contact: MATHIS PASCAL
Téléphone: 0384983000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 26C8B968-E5AB-755A-99AA0AF2E57C4834
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 26C8B981-BC32-8906-FB8C143402E3C226
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: REXEL FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1546413-1-1-1
Adresse postale: 13 Bd Du Fort De Vaux
Ville: Paris 17
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0626843667
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: REXEL FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1546413-1-2-1
Adresse postale: 13 Bd Du Fort De Vaux
Ville: Paris 17
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0626843667
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: REXEL FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1546413-1-3-1
Adresse postale: 13 Bd Du Fort De Vaux
Ville: Paris 17
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0626843667
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: REXEL FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1546413-1-4-1
Adresse postale: 13 Bd Du Fort De Vaux
Ville: Paris 17
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0626843667
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: REXEL FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1546413-1-5-1
Adresse postale: 13 Bd Du Fort De Vaux
Ville: Paris 17
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0626843667
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: UPERGY
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1546413-1-6-1
Adresse postale: 27 Rue Des Glairaux
Ville: Saint-Egreve
Code postal: 38120
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0457388006
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ETABLISSEMENTS GUERMONT WEBER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1546413-1-8-1
Adresse postale: 4 Rue Teilhard De Chardin
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0381543263
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1546413-1-9-1
Adresse postale: 6 Rue Andre Vieillard
Ville: Froidefontaine
Code postal: 90140
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384364136
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: HAUTE PERFORMANCE CHIMIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1546413-1-11-1
Adresse postale: Zac Des Epalits
Ville: Saint-Romain-Le-Puy
Code postal: 42610
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477769931
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SOFINOR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1546413-1-12-1
Adresse postale: Rue Ambroise Pare
Ville: Bois-Grenier
Code postal: 59280
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320103690
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: TENTE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1546413-1-13-1
Adresse postale: 11 Rue De L Orme Brise
Ville: Pringy
Code postal: 77310
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0160652300
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0675864a-cb5d-4c2d-8767-140d632c0914 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/02/2025 12:17:10 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 77832-2025
Numéro de publication au JO S: 25/2025
Date de publication: 05/02/2025
